Accord-cadre de fourniture d'enrochements et de matériaux de remblai.
Forme de marché: à bon de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, reconductible 3 fois une année.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture d'enrochements et de matériaux de remblai
18112
Produits/services: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières📦
Brève description:
“Accord-cadre de fourniture d'enrochements et de matériaux de remblai.
Forme de marché: à bon de commande mono-attributaire sans minimum ni...”
Brève description
Accord-cadre de fourniture d'enrochements et de matériaux de remblai.
Forme de marché: à bon de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, reconductible 3 fois une année.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'enrochements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Description du marché: Fourniture d'enrochements.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 100
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée initiale d'une année. Il peut être reconduit de façon expresse 3 fois une année.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de remblai
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de matériaux de remblai.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022
Informations complémentaires
“Les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques. Période prévisionnelle de notification de l'accord-cadre: Décembre 2018. La candidature...”
Les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques. Période prévisionnelle de notification de l'accord-cadre: Décembre 2018. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome
En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré hors délai si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention copie de sauvegarde ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Tous les échanges entre les candidats et le pouvoir adjudicateur s'effectueront via le profil d'acheteur.
Numéro de la consultation: 18112
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 159-364127 (2018-08-17)
Avis d'attribution de marché (2019-02-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'enrochements et de matériaux de remblai:
Les prestations sont divisées en 2 lots:
— lot 1: fourniture d'enrochements,
— lot 2: fourniture de...”
Brève description
Fourniture d'enrochements et de matériaux de remblai:
Les prestations sont divisées en 2 lots:
— lot 1: fourniture d'enrochements,
— lot 2: fourniture de matériaux de remblai.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 49929.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des options
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 159-364127
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18112
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'enrochements
Date de conclusion du contrat: 2019-01-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Dambricourt
Adresse postale: 1091 route de Watten
Commune postale: Millam
Code postal: 59143
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 690 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de matériaux de remblai
Date de conclusion du contrat: 2019-01-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sosetp
Adresse postale: 53 avenue de l'Europe
Commune postale: Amiens
Code postal: 80080
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32239.50 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Source: OJS 2019/S 034-076443 (2019-02-13)