Accord-cadre de broyeurs et mélangeurs

CNRS DR18 Nord-Pas-de-Calais et Picardie

La consultation porte sur un accord de broyeurs et mélangeurs. Les marchés subséquents passés sur le fondement de l’accord-cadre, préciseront notamment si l’acquisition inclut la livraison, l’installation, et la mise en service des instruments scientifiques, ainsi que la formation à l’utilisation et à la maintenance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-30.

Qui ?

• CNRS DR18 Nord-Pas-de-Calais et Picardie

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) › Instruments de contrôle de propriétés physiques

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-30	Avis de marché
2018-10-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de contrôle de propriétés physiques
Numéro de référence: 18018
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de contrôle de propriétés physiques 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de contrôle de propriétés physiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS DR18 Nord-Pas-de-Calais et Picardie
Adresse postale: Espace recherche et innovation, 2 rue des Canonniers
Code postal: 59046
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr18.liste.poleachats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 320125421 📞
Fax: +33 320630043 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-30 📅
Date limite de soumission: 2018-08-31 📅
Date de publication: 2018-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 147-336099
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accord-cadre de broyeur à impact vibro-oscillant
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre de broyeur à impact vibro-oscillant
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Contrat Plan Etat Région CPER ARCHI CM
Intitulé du lot: Accord-cadre d'unité de broyage rotatif à billes
Numéro du lot: 2
Brève description: Accord-cadre d'unité de broyage rotatif à billes
Valeur estimée hors TVA: 99 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accord-cadre d'attriteur
Numéro du lot: 3
Brève description: Accord-cadre d'attriteur
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accord-cadre de malaxeur
Numéro du lot: 4
Brève description: Accord-cadre de malaxeur
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accord-cadre de granulateur
Numéro du lot: 5
Brève description: Accord-cadre de granulateur
Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accord-cadre d'enrobeur (coasting)
Numéro du lot: 6
Brève description: Accord-cadre d'enrobeur (coating)
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Cnrs
Espace recherche et innovation
2 rue de Canonniers
59046 Lille Cedex
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au règlement de la consultation.

Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE: par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelles, technique et financière.

L’acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen susvisé, en lieu et place des documents mentionnés au III du présent avis.

L'accord-cadre est conclu durée de 36 mois à compter de la notification du marché, est multi-attributaires et conclu sans minimum ni maximum. Le montant estimatif est donné à titre indicatif.

La présente consultation ne comporte pas de variante, ni de PSE, ni de PAE. Cette disposition ne s'applique pas aux marchés subséquents.

Les offres sont remises obligatoirement par voie dématérialisée sur la plate-forme PLACE à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).

Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2018/S 147-336099 (2018-07-30)

Avis d'attribution de marché (2018-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-03 📅
Date de publication: 2018-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 192-433785
Se réfère à l'avis: 2018/S 147-336099
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au règlement de la consultation. Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE: Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelles, technique et financière. L’acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la commission européenne établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen susvisé, en lieu et place des documents mentionnés au III du présent avis. L'accord cadre est conclu durée de 36 mois à compter de la notification du marché, est multi-attributaires et conclu sans minimum ni maximum. Le montant estimatif est donné à titre indicatif. La présente consultation ne comporte pas de variante, ni de PSE, ni de PAE. Cette disposition ne s'applique pas aux marchés subséquents. Les offres sont remises obligatoirement par voie dématérialisée sur la plateforme PLACE à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur un accord de broyeurs et mélangeurs.

Les marchés subséquents passés sur le fondement de l’accord-cadre, préciseront notamment si l’acquisition inclut la livraison, l’installation, et la mise en service des instruments scientifiques, ainsi que la formation à l’utilisation et à la maintenance.

Accord-cadre d'unité de broyage rotatif à billes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des instruments proposés avec les activités des recherche
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coûts
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Adéquation des instruments proposés avec les activités de recherche
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901303894

Référence
Informations complémentaires

Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE: Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelles, technique et financière.

L’acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la commission européenne établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen susvisé, en lieu et place des documents mentionnés au III du présent avis.

L'accord cadre est conclu durée de 36 mois à compter de la notification du marché, est multi-attributaires et conclu sans minimum ni maximum.

Le montant estimatif est donné à titre indicatif.

Les offres sont remises obligatoirement par voie dématérialisée sur la plateforme PLACE à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché,

Ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n

Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L.

521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2018/S 192-433785 (2018-10-03)

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