La consultation porte sur un accord de broyeurs et mélangeurs. Les marchés subséquents passés sur le fondement de l’accord-cadre, préciseront notamment si l’acquisition inclut la livraison, l’installation, et la mise en service des instruments scientifiques, ainsi que la formation à l’utilisation et à la maintenance.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-31.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de broyeurs et mélangeurs
18018
Produits/services: Instruments de contrôle de propriétés physiques📦
Brève description:
“La consultation porte sur un accord de broyeurs et mélangeurs. Les marchés subséquents passés sur le fondement de l’accord-cadre, préciseront notamment si...”
Brève description
La consultation porte sur un accord de broyeurs et mélangeurs. Les marchés subséquents passés sur le fondement de l’accord-cadre, préciseront notamment si l’acquisition inclut la livraison, l’installation, et la mise en service des instruments scientifiques, ainsi que la formation à l’utilisation et à la maintenance.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de broyeur à impact vibro-oscillant
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de contrôle de propriétés physiques📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Description du marché: Accord-cadre de broyeur à impact vibro-oscillant
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Contrat Plan Etat Région CPER ARCHI CM
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'unité de broyage rotatif à billes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Accord-cadre d'unité de broyage rotatif à billes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 99 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'attriteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Accord-cadre d'attriteur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de malaxeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Accord-cadre de malaxeur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de granulateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Accord-cadre de granulateur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'enrobeur (coasting)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Accord-cadre d'enrobeur (coating)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-31
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CNRS
Espace recherche et innovation
2 rue de Canonniers
59046 Lille Cedex
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des offres n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.
“Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au règlement de la consultation.
Les...”
Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au règlement de la consultation.
Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE: par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelles, technique et financière.
L’acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen susvisé, en lieu et place des documents mentionnés au III du présent avis.
L'accord-cadre est conclu durée de 36 mois à compter de la notification du marché, est multi-attributaires et conclu sans minimum ni maximum. Le montant estimatif est donné à titre indicatif.
La présente consultation ne comporte pas de variante, ni de PSE, ni de PAE. Cette disposition ne s'applique pas aux marchés subséquents.
Les offres sont remises obligatoirement par voie dématérialisée sur la plate-forme PLACE à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).
Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 147-336099 (2018-07-30)
Avis d'attribution de marché (2018-10-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 18008901303894
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur un accord de broyeurs et mélangeurs.
Les marchés subséquents passés sur le fondement de l’accord-cadre, préciseront notamment si...”
Brève description
La consultation porte sur un accord de broyeurs et mélangeurs.
Les marchés subséquents passés sur le fondement de l’accord-cadre, préciseront notamment si l’acquisition inclut la livraison, l’installation, et la mise en service des instruments scientifiques, ainsi que la formation à l’utilisation et à la maintenance.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Accord-cadre d'unité de broyage rotatif à billes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des instruments proposés avec les activités des recherche
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coûts
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Adéquation des instruments proposés avec les activités de recherche
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 5
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 147-336099
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Accord-cadre d'unité de broyage rotatif à billes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Accord-cadre d'attriteur
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Accord-cadre de malaxeur
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Accord-cadre d'enrobeur (coasting)
“Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au règlement de la consultation.
Les...”
Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au règlement de la consultation.
Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE: Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelles, technique et financière.
L’acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la commission européenne établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen susvisé, en lieu et place des documents mentionnés au III du présent avis.
L'accord cadre est conclu durée de 36 mois à compter de la notification du marché, est multi-attributaires et conclu sans minimum ni maximum.
Le montant estimatif est donné à titre indicatif.
La présente consultation ne comporte pas de variante, ni de PSE, ni de PAE. Cette disposition ne s'applique pas aux marchés subséquents.
Les offres sont remises obligatoirement par voie dématérialisée sur la plateforme PLACE à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché,
Ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché,
Ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994).
Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L.
521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2018/S 192-433785 (2018-10-03)