Accord-cadre avec émission de bons de commande pour des prestations de nettoyage et de remplacement de responsables d'immeubles (3 lots)

Est Métropole Habitat

Accord-cadre avec émission de bons de commande pour des prestations de nettoyage et de remplacement de responsables d'immeubles (3 lots).
Lot n 16 A: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Villeurbanne Centre;
Lot n 16 B: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Grand Est;
Lot n 16 C: nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Porte des Alpes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Est Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-07	Avis de marché
2019-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: AOO/Nettoyage et remplacement RI/EMH
Brève description:

Accord-cadre avec émission de bons de commande pour des prestations de nettoyage et de remplacement de responsables d'immeubles (3 lots). Lot n Lot n Lot n

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Est Métropole Habitat
Adresse postale: 53 avenue Paul Kruger, BP 45030
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.est-metropole-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@est-metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 478034720 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-07 📅
Date limite de soumission: 2018-10-10 📅
Date de publication: 2018-09-11 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 174-394632
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Une même entreprise pourra candidater pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Toutefois, une même entreprise ne pourra être titulaire que d'un seul lot. Dans le cas où le titulaire désigné du marché 16-A serait également mieux disant sur le marché 16-B, c'est le candidat classé deuxième du marché 16-B qui en sera attributaire. Dans le cas où les titulaires des marchés 16-A ou 16-B seraient également les mieux disant sur le marché 16-C, c'est le candidat classé troisième du marché 16-C qui en sera attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre avec émission de bons de commande pour des prestations de nettoyage et de remplacement de responsables d'immeubles (3 lots).

Lot n

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Lot n
Numéro du lot: 1
Brève description:

Sans montant minimum. Montant maximum euro(s) HT sur 2 ans: 700 000 EUR HT. Montant maximum EUR HT sur 4 ans: 1 400 000 EUR HT

Description des renouvellements:

Marché de 2 ans à compter du 1.1.2019, reconductible une fois 2 ans (jusqu'au 31.12.2022). Cette reconduction sera tacite. Est Métropole Habitat se prononcera au moins 2 mois avant la fin de validité du marché pour refuser la reconduction. En cas de non reconduction, les titulaires ne pourront prétendre à aucune indemnité.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Sans montant minimum. Montant maximum euro(s) HT sur 2 ans: 450 000 EUR HT. Montant maximum euro(s) HT sur 4 ans: 900 000 EUR HT

Numéro du lot: 3
Brève description:

Sans montant minimum. Montant maximum euro(s) HT sur 2 ans: 300 000 EUR HT Montant maximum euro(s) HT sur 4 ans: 600 000 EUR HT

Description des renouvellements:

Marché de 2 ans à compter du 1er janvier 2019, reconductible une fois 2 ans (jusqu'au 31.12.2022). Cette reconduction sera tacite. Est Métropole Habitat se prononcera au moins 2 mois avant la fin de validité du marché pour refuser la reconduction. En cas de non reconduction, les titulaires ne pourront prétendre à aucune indemnité.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre pas dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; 2

Capacité technique et professionnelle:

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Minimum effectif requis pour les 3 lots: Eff2 (6 à 20 personnes)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus:

— un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché (art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du CJA),

— un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché,

— un recours en contestation de validité du marché, dans les conditions fixées par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 174-394632 (2018-09-07)

Avis d'attribution de marché (2019-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre avec émission de bons de commande pour des prestations de nettoyage et de remplacement de responsables d'immeubles (3 lots): — lot nº 16A: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Villeurbanne Centre, — lot nº 16B: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Grand Est, — lot nº 16C: nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Porte des Alpes.

Valeur totale du marché: 2 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-24 📅
Date de publication: 2019-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 020-043967
Se réfère à l'avis: 2018/S 174-394632
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable au siège d'Est Métropole Habitat — 53 avenue Paul Kruger — 69100 Villeurbanne aux horaires d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:15 et de 13:30 à 16:30.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre avec émission de bons de commande pour des prestations de nettoyage et de remplacement de responsables d'immeubles (3 lots):

— lot nº 16A: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Villeurbanne Centre,

— lot nº 16B: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Grand Est,

— lot nº 16C: nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Porte des Alpes.

Intitulé du lot: Lot nº 16A: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Villeurbanne Centre
Brève description:

Sans montant minimum. Montant maximum EUR HT sur 2 ans: 700 000 EUR HT. Montant maximum EUR HT sur 4 ans: 1 400 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot nº 16B: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Grand Est
Brève description:

Sans montant minimum. Montant maximum EUR HT sur 2 ans: 450 000 EUR HT. Montant maximum EUR HT sur 4 ans: 900 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot nº 16C: nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Porte des Alpes
Brève description:

Sans montant minimum. Montant maximum EUR HT sur 2 ans: 300 000 EUR HT. Montant maximum EUR HT sur 4 ans: 600 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-01 📅
Nom: MCM Propreté Services
Adresse postale: 8 rue Sigmund Freud
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Nom: Atalian Propreté Rhône Alpes
Adresse postale: 380 rue Gustave eiffel
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Nom: Mild
Adresse postale: 2 rue Gabriel Bourdarias
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus:

— un recours en contestation de validité du marché, dans les conditions fixées par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

Source: OJS 2019/S 020-043967 (2019-01-24)

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