Accord-cadre avec émission de bons de commande pour des prestations de nettoyage et de remplacement de responsables d'immeubles (3 lots).
Lot n 16 A: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Villeurbanne Centre;
Lot n 16 B: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Grand Est;
Lot n 16 C: nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Porte des Alpes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre avec émission de bons de commande pour des prestations de nettoyage et de remplacement de responsables d'immeubles (3 lots).
AOO/Nettoyage et...”
Titre
Accord-cadre avec émission de bons de commande pour des prestations de nettoyage et de remplacement de responsables d'immeubles (3 lots).
AOO/Nettoyage et remplacement RI/EMH
Afficher plus
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description:
“Accord-cadre avec émission de bons de commande pour des prestations de nettoyage et de remplacement de responsables d'immeubles (3 lots).
Lot n 16 A:...”
Brève description
Accord-cadre avec émission de bons de commande pour des prestations de nettoyage et de remplacement de responsables d'immeubles (3 lots).
Lot n 16 A: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Villeurbanne Centre;
Lot n 16 B: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Grand Est;
Lot n 16 C: nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Porte des Alpes.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n 16 A: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Villeurbanne Centre” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Sans montant minimum. Montant maximum euro(s) HT sur 2 ans: 700 000 EUR HT. Montant maximum EUR HT sur 4 ans: 1 400 000 EUR HT” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché de 2 ans à compter du 1.1.2019, reconductible une fois 2 ans (jusqu'au 31.12.2022). Cette reconduction sera tacite. Est Métropole Habitat se...”
Description des renouvellements
Marché de 2 ans à compter du 1.1.2019, reconductible une fois 2 ans (jusqu'au 31.12.2022). Cette reconduction sera tacite. Est Métropole Habitat se prononcera au moins 2 mois avant la fin de validité du marché pour refuser la reconduction. En cas de non reconduction, les titulaires ne pourront prétendre à aucune indemnité.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n 16 B: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Grand Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Sans montant minimum. Montant maximum euro(s) HT sur 2 ans: 450 000 EUR HT. Montant maximum euro(s) HT sur 4 ans: 900 000 EUR HT”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n 16 C: nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Porte des Alpes” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Sans montant minimum. Montant maximum euro(s) HT sur 2 ans: 300 000 EUR HT Montant maximum euro(s) HT sur 4 ans: 600 000 EUR HT”
Description des renouvellements:
“Marché de 2 ans à compter du 1er janvier 2019, reconductible une fois 2 ans (jusqu'au 31.12.2022). Cette reconduction sera tacite. Est Métropole Habitat se...”
Description des renouvellements
Marché de 2 ans à compter du 1er janvier 2019, reconductible une fois 2 ans (jusqu'au 31.12.2022). Cette reconduction sera tacite. Est Métropole Habitat se prononcera au moins 2 mois avant la fin de validité du marché pour refuser la reconduction. En cas de non reconduction, les titulaires ne pourront prétendre à aucune indemnité.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre pas dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre pas dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; 2 Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1 Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
1 Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
2 Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
3 L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;
4 Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
5 L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;
6 Engagement de reprise du personnel du Titulaire sortant — Annexe 7 convention nettoyage. Les candidats devront être signataires de la convention de nettoyage et soumis à l'Annexe 7 de ladite convention. À justifier.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Minimum effectif requis pour les 3 lots: Eff2 (6 à 20 personnes)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Une même entreprise pourra candidater pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Toutefois, une même entreprise ne pourra être titulaire que d'un seul lot....”
Une même entreprise pourra candidater pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Toutefois, une même entreprise ne pourra être titulaire que d'un seul lot. Dans le cas où le titulaire désigné du marché 16-A serait également mieux disant sur le marché 16-B, c'est le candidat classé deuxième du marché 16-B qui en sera attributaire. Dans le cas où les titulaires des marchés 16-A ou 16-B seraient également les mieux disant sur le marché 16-C, c'est le candidat classé troisième du marché 16-C qui en sera attributaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus:
— un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus:
— un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché (art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du CJA),
— un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché,
— un recours en contestation de validité du marché, dans les conditions fixées par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n 358994, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2018/S 174-394632 (2018-09-07)
Avis d'attribution de marché (2019-01-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre avec émission de bons de commande pour des prestations de nettoyage et de remplacement de responsables d'immeubles (3 lots):
— lot nº 16A:...”
Brève description
Accord-cadre avec émission de bons de commande pour des prestations de nettoyage et de remplacement de responsables d'immeubles (3 lots):
— lot nº 16A: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Villeurbanne Centre,
— lot nº 16B: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Grand Est,
— lot nº 16C: nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Porte des Alpes.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 16A: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Villeurbanne Centre” Description
Description du marché:
“Sans montant minimum. Montant maximum EUR HT sur 2 ans: 700 000 EUR HT. Montant maximum EUR HT sur 4 ans: 1 400 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 16B: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Grand Est” Description
Description du marché:
“Sans montant minimum. Montant maximum EUR HT sur 2 ans: 450 000 EUR HT. Montant maximum EUR HT sur 4 ans: 900 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 16C: nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Porte des Alpes” Description
Description du marché:
“Sans montant minimum. Montant maximum EUR HT sur 2 ans: 300 000 EUR HT. Montant maximum EUR HT sur 4 ans: 600 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 174-394632
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: J00187
Numéro d'identification du lot: 16A
Titre:
“Lot nº 16A: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Villeurbanne Centre”
Date de conclusion du contrat: 2019-01-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: MCM Propreté Services
Adresse postale: 8 rue Sigmund Freud
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: J00188
Numéro d'identification du lot: 16B
Titre:
“Lot nº 16B: remplacement de responsables d'immeubles et nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Grand Est” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian Propreté Rhône Alpes
Adresse postale: 380 rue Gustave eiffel
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: J00189
Numéro d'identification du lot: 16C
Titre:
“Lot nº 16C: nettoyages spécifiques sur le patrimoine du territoire Porte des Alpes” Nom et adresse du contractant
Nom: Mild
Adresse postale: 2 rue Gabriel Bourdarias
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable au siège d'Est Métropole Habitat — 53 avenue Paul Kruger — 69100 Villeurbanne aux horaires...”
Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable au siège d'Est Métropole Habitat — 53 avenue Paul Kruger — 69100 Villeurbanne aux horaires d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:15 et de 13:30 à 16:30.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus:
— un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus:
— un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché (art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du CJA),
— un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché,
— un recours en contestation de validité du marché, dans les conditions fixées par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 020-043967 (2019-01-24)