Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires pour l'unité de production culinaire de la ville de Saint-Denis

Ville de Saint-Denis

Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires pour l'unité de production culinaire de la ville de Saint-Denis, avec minimum et sans maximum, conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Denis

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Conserves et préparations à base de viande › Préparations à base de viande
• Fruits non tropicaux › Pommes, poires et coings › Pommes
• Lait et crème fraîche › Lait
• Légumes › Légumes-fruits
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Pommes de terre et produits à base de pomme de terre › Pommes de terre congelées
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification préparés › Sandwichs
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-11	Avis de marché
2019-07-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 18S0030
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Volaille fraîche 📦
Préparations à base de viande 📦
Charcuterie 📦
Poisson congelé 📦
Produits surgelés 📦
Plats préparés 📦
Légumes 📦
Pommes 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Produits laitiers 📦
Lait 📦
Œufs 📦
Épicerie fine 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Pâtisserie 📦
Sandwichs 📦
Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336879 📞
Fax: +33 149336426 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-11 📅
Date limite de soumission: 2018-07-20 📅
Date de publication: 2018-06-13 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Date de début: 2019-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 111-252531
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 150 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 11 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Viandes fraîches
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes fraîches.
Description des renouvellements: Reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.
Informations complémentaires:

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 150 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

Intitulé du lot: Volailles fraîches
Numéro du lot: 2
Brève description: Volailles fraîches.
Description des renouvellements:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

Informations complémentaires:

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 80 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

Intitulé du lot: Viandes cuites sous vide
Numéro du lot: 3
Brève description: Viandes cuites sous vide.
Intitulé du lot: Viande fraîche label rouge ou bio en circuit court
Numéro du lot: 4
Brève description: Viande fraîche label rouge ou bio en circuit court.
Informations complémentaires:

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 10 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

Intitulé du lot: Charcuterie et salaison
Numéro du lot: 5
Brève description: Charcuterie et salaison.
Informations complémentaires:

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 20 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

Intitulé du lot: Produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits de la mer surgelés.
Intitulé du lot: Garnitures surgelées
Numéro du lot: 7
Brève description: Garnitures surgelées.
Informations complémentaires:

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 120 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

Intitulé du lot: Produits carnés surgelés
Numéro du lot: 8
Brève description: Produits carnés surgelés.
Informations complémentaires:

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 60 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

Intitulé du lot: Produits élaborés salés surgelés
Numéro du lot: 9
Brève description: Produits élaborés salés surgelés.
Informations complémentaires:

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 40 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

Intitulé du lot: Produits élaborés sucrés surgelés
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits élaborés sucrés surgelés.
Intitulé du lot: Produits élaborés en 5
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits élaborés en 5
Intitulé du lot: Fruits et légumes bio en circuits courts
Numéro du lot: 12
Brève description: Fruits et légumes bio en circuits courts.
Informations complémentaires:

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 15 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

Intitulé du lot: Pommes et poires issues de l'agriculture raisonnée en circuit court
Numéro du lot: 13
Brève description: Pommes et poires issues de l'agriculture raisonnée en circuit court.
Informations complémentaires:

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 25 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

Intitulé du lot: Fruits et légumes en 4
Numéro du lot: 14
Brève description: Fruits et légumes en 4
Informations complémentaires:

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 100 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

Intitulé du lot: Produits laitiers
Numéro du lot: 15
Brève description: Produits laitiers.
Informations complémentaires:

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 300 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

Intitulé du lot: Lait distribué sur offices
Numéro du lot: 16
Brève description: Lait distribué sur offices.
Intitulé du lot: Lait bio en circuit court
Numéro du lot: 17
Brève description: Lait bio en circuit court.
Informations complémentaires:

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 5 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

Intitulé du lot: Ovo-produits
Numéro du lot: 18
Brève description: Ovo-produits.
Intitulé du lot: Conserves et épicerie
Numéro du lot: 19
Brève description: Conserve et épicerie.
Informations complémentaires:

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 400 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

Intitulé du lot: Produits issus du commerce équitable
Numéro du lot: 20
Brève description: Produits issus du commerce équitable.
Intitulé du lot: Biscuiterie, viennoiserie et pâtisserie sèche
Numéro du lot: 21
Brève description: Biscuiterie, viennoiserie et pâtisserie sèche.
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 22
Brève description: Boissons.
Informations complémentaires:

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 30 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

Intitulé du lot: Pâtisseries salées fraîches
Numéro du lot: 23
Brève description: Pâtisseries salées fraîches.
Intitulé du lot: Pâtisseries sucrées fraîches
Numéro du lot: 24
Brève description: Pâtisseries sucrées fraîches.
Intitulé du lot: Sandwichs
Numéro du lot: 25
Brève description: Sandwichs.
Intitulé du lot: Pain bio
Numéro du lot: 26
Brève description: Pain bio.
Informations complémentaires:

Ce lot sera conclu avec un minimum de 75 000 EUR HT pour la première période puis un minimum de 150 000 EUR HT pour les périodes suivantes, sans maximum, pour une durée qui court à compter du 1.8.2019 jusqu'au 31.12.2019. Il sera ensuite reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Denis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou DUME ou MPS ou forme libre) accompagnée des attestations de non-interdictions de soumissionner prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public. Joindre dans ce cas la copie du ou des jugements prononcés la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou DUME ou MPS ou forme libre) complétée notamment avec: le chiffre d'affaire hors taxes des 3 derniers exercices disponibles ainsi que la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, ou travaux objet du marché les moyens humains et matériel du candidat une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé document exigé pour le candidat retenu (possibilité de les remettre dès la remise initiale de l'offre): attestations sociales et fiscales extrait kbis lorsque le cocontractant emploie des salariés, il produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail: une attestation sur l'honneur de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1.

Situation économique et financière: Remplir les imprimés CERFA DC1 et DC2.
Capacité technique et professionnelle: Remplir les imprimés CERFA DC1 et DC2.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Cf. dossier de consultation des entreprises.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Saint-Denis.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Denis
Adresse postale: Place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Point de contact: Direction de la commande publique, service marchés
Téléphone: +33 149336872 📞
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse postale: Centre administratif, place du Caquet
Point de contact: Service courrier — bureau 30 (RDC)
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Ces besoins récurrents donneront lieu à la publication d'un nouvel avis aux alentours de juin 2022.

Conditions de remise des candidatures ou offres: remise des plis support papier ou électronique (cf. modalités dans le règlement de consultation). Conditions d'obtention du DCE: retrait papier: faire la demande par télécopieur +33 149336426 ou par mail: mp_achats@ville-saint-denis.fr Retrait sur place ou envoi courrier selon la demande / Retrait dématérialisé: https://avis.maximilien.fr assistance en cas de difficultés de téléchargement: +33 820207743 La remise des offres fait l'objet d'une remise d'échantillons obligatoire qui aura lieu au cours de l'analyse des offres (détail cf RC et CCTP). Critères de jugement des offres: pour les lots nº 4 (viande fraîche Label Rouge et AB en circuit court), nº 12 (fruits et légumes bio en circuit court), nº 13 (pomme et poires agriculture raisonnée en circuit court), nº 17 (lait bio circuit court): critère 1 — valeur technique de l'offre — 70 %. Considérations relatives au développement durable: qualité environnementale des produits, performances de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (distance parcourue entre lieu de production et livraison, mode de production agricole et schéma d'approvisionnement, partenariat entre producteurs et intermédiaire, traçabilité) — 30 % valeur gustative — 20 % fiches techniques des denrées détaillant notamment la valeur nutritionnelle — 15 % modalité de gestion des commandes et des livraisons — 5 %; critère 2 — prix (sur la base du montant du devis quantitatif estimatif) — 30 % pour les lots nº 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 14, 15, 16, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25 et 26: critère 1 — valeur technique de l'offre — 60 % fiches techniques des denrées détaillant notamment la valeur nutritionnelle — 20 % valeur gustative — 20 % modalité de gestion des commandes et des livraisons — 5 % démarche qualité et traçabilité — 5 % considérations relatives au développement durable — 10 %; critère 2 — prix (sur la base du montant du devis quantitatif estimatif) — 40 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 111-252531 (2018-06-11)

Avis d'attribution de marché (2019-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2718859.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-16 📅
Date de publication: 2019-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 138-339602
Se réfère à l'avis: 2018/S 111-252531
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Lot 16: désistement.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lait Bio en circuit court

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (cf. RC pour les sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-04 📅
Nom: Socopa viandes
Adresse postale: Les Abattoirs — Cours Saint-Paul — BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 201107.20 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-15 📅
Nom: Socopra
Adresse postale: 130 rue du Général Malleret Joinville
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Valeur totale du marché: 87202.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-06 📅
Nom: Bigard SA
Adresse postale: ZI de Kergostiou
Commune postale: Qimperle
Code postal: 29393
Valeur totale du marché: 117280.51 EUR 💰
Adresse postale: Les Abattoirs — cours Saint-Paul — BP 36
Valeur totale du marché: 36399.98 EUR 💰
Nom: La Normandie à Paris
Adresse postale: 36 allée de Luxembourg
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Valeur totale du marché: 58228.36 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: rue de la Paix
Commune postale: Lagny-le-Sec
Code postal: 60330
Valeur totale du marché: 224187.75 EUR 💰
Nom: Pomona «Passion Froid»
Adresse postale: 4 rue du Palmer — CS 69639 — Saint-Ouen-l'Aumône, PA des Béthunes
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95064
Valeur totale du marché: 195122.95 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-12 📅
Nom: SAS Fresca
Adresse postale: 29 rue Hélène Boucher — ZA de la Butte au Berger
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380
Valeur totale du marché: 76437.91 EUR 💰
55214.45 EUR 💰
86238.38 EUR 💰
63160.71 EUR 💰
Nom: La coopérative bio d'Île-de-France
Adresse postale: 5 rue de Paris
Commune postale: Tournan-en-Brie
Code postal: 77220
Valeur totale du marché: 52504.26 EUR 💰
Nom: Bionoor SARL
Adresse postale: 1 rue Maryse Bastié
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Valeur totale du marché: 36587.67 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-29 📅
Nom: Les Halles Saint-Jean
Adresse postale: 31 rue de l'Industrie — ZAC de Thère — ZI no 2
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Valeur totale du marché: 152579.14 EUR 💰
371774.38 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-13 📅
Valeur totale du marché: 1090.04 EUR 💰
Nom: Pro à pro
Adresse postale: 18 rue André Petit
Commune postale: Chalette-sur-Loing
Code postal: 45120
Valeur totale du marché: 67901.89 EUR 💰
Nom: Cercle vert SAS
Adresse postale: 54 rue Saint-Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Valeur totale du marché: 427711.75 EUR 💰
Nom: Société id services
Adresse postale: ZAE Pierre Levée
Commune postale: Brantome-en-Perigorg
Code postal: 24310
Valeur totale du marché: 8413.79 EUR 💰
Nom: Bdg+
Adresse postale: ZA de Kerdroual — BP 60129
Commune postale: Ploemeur Cedex
Code postal: 56271
Valeur totale du marché: 59702.03 EUR 💰
Nom: Transgourmet SAS
Adresse postale: 8 rue de la Tour de la Ferme
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Valeur totale du marché: 47239.34 EUR 💰
Nom: Alpes frais production SAS
Adresse postale: 436 rue Emile Romanet
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38340
Valeur totale du marché: 40377.91 EUR 💰
14244.07 EUR 💰
Nom: Espri restauration SAS
Adresse postale: 2 rue Lavoisier — ZI de Villemilan
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91325
Valeur totale du marché: 18303.31 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-11 📅
Nom: SAS Ganix
Adresse postale: 5 rue Wagner
Commune postale: Noisy-le-Sec
Code postal: 93130
Valeur totale du marché: 219850.23 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
2
1
Source: OJS 2019/S 138-339602 (2019-07-16)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)