Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de produits et matériels d'entretien passé en groupement de commande entre Partenord, Vilogia et LMH
Lille métropole habitat
Lille Métropole Habitat est le coordinateur du groupement. Le marché est un accord-cadre passé sans minimum ni maximum.
Le marché est divisé en 7 lots. Il est possible de candidater à plusieurs lots.
Le délai de réception des offres était de 2018-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • argos Orapi Hygiene
- • Boma SAS
- • Groupe PLG
- • Remni
- • Socoldis
- • Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais
- • Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
- • Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
- • Machines d'entretien des sols › Machines de nettoyage des sols
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
- • Systèmes de classement › Chariots de bureau
- • Équipement routier › Équipement d'entretien routier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-31 | Avis de marché |
| 2019-06-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chariots de bureau
Numéro de référence: 1-18s0125
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chariots de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'entretien des sols 📦
Équipement d'entretien routier 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Produits de nettoyage 📦
Machines de nettoyage des sols 📦
Balais 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lille Métropole Habitat
Adresse postale: 425 boulevard Gambetta
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://www.lmh.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr 📧
Téléphone: +33 320169587 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-31 📅
Date limite de soumission: 2018-12-04 📅
Date de publication: 2018-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 212-484422
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Produits d'entretien des surfaces lavables diverses
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'entretien des surfaces lavables diverses.
Durée de l'accord: 20 mois
Description des renouvellements: Reconductible dans les conditions fixées dans les documents de la consultation.
Intitulé du lot: Produits de voirie
Numéro du lot: 2
Brève description: Cf. DCE.
Intitulé du lot: Brosserie — consommables
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Chariots de nettoyage, accessoires et pièces détachées
Numéro du lot: 4
Brève description: Cf. DCE
Intitulé du lot: Matériels de nettoyage motorisé, accessoires, maintenance et pièces détachées
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Balais de nettoyage articulés à plat
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Balais de nettoyage à plat articulés à velcro, accessoires et pièces détachées
Numéro du lot: 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 41378250900017
Nom du pouvoir adjudicateur: Vilogia
Adresse postale: Vilogia 74 rue Jean Jaures
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59491
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord
Adresse postale: 27 boulevard Vauban
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Contact
Courrier électronique: pierre.thorel@vilogia.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: ddelcambre@partenord.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Lille Métropole Habitat
Adresse postale: LMH Service des marchés publics, 425 boulevard Gambetta
Téléphone: +33 320169589 📞
Fax: +33 320169596 📠
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 212-484422 (2018-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chariots de bureau
Numéro de référence: 1-18s0125
Brève description:
Lille Métropole Habitat est le coordinateur du groupement. Le marché est un accord-cadre passé sans minimum ni maximum.
Le marché est divisé en 7 lots. Il est possible de candidater à plusieurs lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chariots de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'entretien des sols 📦
Équipement d'entretien routier 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Produits de nettoyage 📦
Machines de nettoyage des sols 📦
Balais 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lille Métropole Habitat
Adresse postale: 425 boulevard Gambetta
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://www.lmh.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr 📧
Téléphone: +33 320169587 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-31 📅
Date limite de soumission: 2018-12-04 📅
Date de publication: 2018-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 212-484422
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.marches-publics.info
Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification,
— les documents du DCE sont disponibles par voie électronique,
Autres renseignements complémentaires:
— justificatifs candidature:
—— lettre de candidature (DC1),
—— déclaration du candidat (DC2),
—— assurances en cours de validité,
—— extrait KBIS datant de moins de 3 mois
— justificatifs offre:
—— acte d'engagement,
—— Nomenclature,
—— fiche de renseignement tiers remplie, datée et signée,
—— annexe informatique et liberté,
—— mémoire technique,
—— CCAP,
—— CCTP,
—— détail quantitatif estimatif,
—— bordereau de prix unitaire
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées.
Ils doivent également remettre une offre pour la solution de base.
Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes:
Les variantes pourront concerner la technicité et les produits proposés.
Les tests se dérouleront à compter du 10.12.2018 et jusqu'au 18.1.2019.
Il appartient aux candidats de mettre à disposition leurs échantillons à l'adresse suivant avant la date de réception des offres.
Au besoin, il appartient au coordinateur de l'achat groupé de demander, en cours de test, des échantillons supplémentaires.
Il sera testé, pour le lot 5, le matériel des 3 offres présélectionnées. Ainsi, les trois candidats recevront une convocation aux tests selon les modalités inscrites dans le CCTP du lot 5.
Remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 40 du décret n
URL: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230
Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du code civil.
La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés.
La signature est au format XAdES, CAdES, PAdES.
Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique.
Conformément à l'article 39 du décret n
Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Conformément à l'article 3.2 du RC: les informations suivantes priment sur toute autre information contenu dans l'avis: «La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée jusqu'au 31.12.2020, à compter de la date de notification. L'attention des candidats est portée sur le fait que les membres du groupement réaliseront leurs besoins conformes à l'objet de ce marché via celui-ci dès que leurs engagements respectifs antérieurs à ce marché arriveront à terme.»
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lille Métropole Habitat est le coordinateur du groupement. Le marché est un accord-cadre passé sans minimum ni maximum.
Le marché est divisé en 7 lots. Il est possible de candidater à plusieurs lots.
Intitulé du lot: Produits d'entretien des surfaces lavables diverses
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'entretien des surfaces lavables diverses.
Durée de l'accord: 20 mois
Description des renouvellements: Reconductible dans les conditions fixées dans les documents de la consultation.
Intitulé du lot: Produits de voirie
Numéro du lot: 2
Brève description: Cf. DCE.
Intitulé du lot: Brosserie — consommables
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Chariots de nettoyage, accessoires et pièces détachées
Numéro du lot: 4
Brève description: Cf. DCE
Intitulé du lot: Matériels de nettoyage motorisé, accessoires, maintenance et pièces détachées
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Balais de nettoyage articulés à plat
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Balais de nettoyage à plat articulés à velcro, accessoires et pièces détachées
Numéro du lot: 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants.
(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 41378250900017
Nom du pouvoir adjudicateur: Vilogia
Adresse postale: Vilogia 74 rue Jean Jaures
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59491
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord
Adresse postale: 27 boulevard Vauban
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Contact
Courrier électronique: pierre.thorel@vilogia.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: ddelcambre@partenord.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Lille Métropole Habitat
Adresse postale: LMH Service des marchés publics, 425 boulevard Gambetta
Téléphone: +33 320169589 📞
Fax: +33 320169596 📠
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.marches-publics.info
Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification,
— les documents du DCE sont disponibles par voie électronique,
Autres renseignements complémentaires:
— justificatifs candidature:
—— lettre de candidature (DC1),
—— déclaration du candidat (DC2),
—— assurances en cours de validité,
—— extrait KBIS datant de moins de 3 mois
— justificatifs offre:
—— acte d'engagement,
—— Nomenclature,
—— fiche de renseignement tiers remplie, datée et signée,
—— annexe informatique et liberté,
—— mémoire technique,
—— CCAP,
—— CCTP,
—— détail quantitatif estimatif,
—— bordereau de prix unitaire
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées.
Ils doivent également remettre une offre pour la solution de base.
Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes:
Les variantes pourront concerner la technicité et les produits proposés.
Les tests se dérouleront à compter du 10.12.2018 et jusqu'au 18.1.2019.
Il appartient aux candidats de mettre à disposition leurs échantillons à l'adresse suivant avant la date de réception des offres.
Au besoin, il appartient au coordinateur de l'achat groupé de demander, en cours de test, des échantillons supplémentaires.
Il sera testé, pour le lot 5, le matériel des 3 offres présélectionnées. Ainsi, les trois candidats recevront une convocation aux tests selon les modalités inscrites dans le CCTP du lot 5.
Remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 40 du décret n
Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du code civil.
La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés.
La signature est au format XAdES, CAdES, PAdES.
Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique.
Conformément à l'article 39 du décret n
Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Afficher plus
Conformément à l'article 3.2 du RC: les informations suivantes priment sur toute autre information contenu dans l'avis: «La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée jusqu'au 31.12.2020, à compter de la date de notification. L'attention des candidats est portée sur le fait que les membres du groupement réaliseront leurs besoins conformes à l'objet de ce marché via celui-ci dès que leurs engagements respectifs antérieurs à ce marché arriveront à terme.»
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les délais et voies de recours sont les suivants:
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn et Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Le tribunal compétent est le suivant:
Tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
59014 Lille.
Avis d'attribution de marché (2019-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date de publication: 2019-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 123-300094
Se réfère à l'avis: 2018/S 212-484422
Numéro JO-S: 123
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Brosserie - consommables
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-05 📅
Nom: Argos Orapi Hygiène
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Valeur totale du marché: 117454.11 EUR 💰
6195.37 EUR 💰
Nom: Groupe PLG
Adresse postale: CRT, 3 rue du Chemin Vert
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 139360.18 EUR 💰
21576.9 EUR 💰
Nom: Remni
Adresse postale: 70 rue Rubens
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 121241.44 EUR 💰
Nom: Boma SAS
Adresse postale: 382 rue de Bondues
Commune postale: Wambrechies
Code postal: 59118
Valeur totale du marché: 5 854 EUR 💰
Nom: Socoldis
Adresse postale: rue Pierre Martin, BP 911
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Code postal: 62200
Valeur totale du marché: 21593.42 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
3
2
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Vilogia, 74 rue Jean Jaurès
Informations complémentaires
Organe de révision
143 rue Jacquemars Giélée
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 123-300094 (2019-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date de publication: 2019-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 123-300094
Se réfère à l'avis: 2018/S 212-484422
Numéro JO-S: 123
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Produits d'entretien des surfaces lavables diverses
Cf Dce
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-05 📅
Nom: Argos Orapi Hygiène
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Valeur totale du marché: 117454.11 EUR 💰
6195.37 EUR 💰
Nom: Groupe PLG
Adresse postale: CRT, 3 rue du Chemin Vert
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 139360.18 EUR 💰
21576.9 EUR 💰
Nom: Remni
Adresse postale: 70 rue Rubens
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 121241.44 EUR 💰
Nom: Boma SAS
Adresse postale: 382 rue de Bondues
Commune postale: Wambrechies
Code postal: 59118
Valeur totale du marché: 5 854 EUR 💰
Nom: Socoldis
Adresse postale: rue Pierre Martin, BP 911
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Code postal: 62200
Valeur totale du marché: 21593.42 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
3
2
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Vilogia, 74 rue Jean Jaurès
Informations complémentaires
Organe de révision
143 rue Jacquemars Giélée
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément aux articles L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Le tribunal compétent est le suivant: tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039, 59014 Lille.
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