Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériaux et matériels de second œuvre pour la réalisation de travaux d'entretien sur le patrimoine de Lille Métropole Habitat
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériaux et matériels de second œuvre pour la réalisation de travaux d'entretien sur le patrimoine de...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériaux et matériels de second œuvre pour la réalisation de travaux d'entretien sur le patrimoine de Lille Métropole Habitat
18S0084
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Produits/services: Matériel de plomberie📦
Brève description:
“Fourniture de divers matériaux de second œuvre nécessaire à la réalisation des travaux d'entretien du patrimoine de Lille Métropole Habitat” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels et consommables de plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Lille Métropole Habitat — métropole Européenne de Lille
Description du marché: Fourniture de matériels de plomberie pour la réalisation de travaux d'entretien
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et matériels de consommables électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures et accessoires électriques📦
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole européenne de Lille
Description du marché:
“Fourniture et matériels de consommables électriques pour la réalisation de travaux d'entretien du patrimoine de Lille métropole Habitat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de quincaillerie/serrurerie et outillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“Fourniture de matériels de quincaillerie, de serrurerie et d'outillage pour la réalisation des travaux d'entretien du patrimoine de Lille Métropole Habitat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparation des supports et fourniture de peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché:
“Préparation des supports et fourniture de peinture pour la réalisation des travaux d'entretien du patrimoine de Lille Métropole Habitat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Mortiers📦
Produits/services supplémentaires: Dalles📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché:
“Fourniture de matériaux de construction pour la réalisation des travaux d'entretien du patrimoine de Lille Métropole Habitat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels pour espaces verts et entretiens
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Description du marché:
“Fourniture de matériels pour espaces verts et entretiens pour la réalisation des travaux d'entretien du patrimoine de Lille Métropole Habitat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux divers de construction en bois📦
Description du marché:
“Fourniture de matériaux bois pour la réalisation des travaux d'entretien du patrimoine de Lille Métropole Habitat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels pour parties communes
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Brosses📦
Description du marché:
“Fourniture de matériels pour parties communes pour la réalisation des travaux d'entretien du patrimoine de Lille Métropole Habitat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-19
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 425 boulevard Gambetta Tourcoing 59200
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La durée du marché est fixée à 4 ans à compter du 1.1.2019.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum.
Remise des plis sur support...”
La durée du marché est fixée à 4 ans à compter du 1.1.2019.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum.
Remise des plis sur support papier:
Les candidats transmettent leur proposition sous pli portant la mention suivante:
«Affaire nº 18s0084 — accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériaux et matériels de 2 œuvre pour la réalisation de travaux d'entretien sur le patrimoine de Lille Métropole Habitat — ne pas ouvrir».
L'enveloppe contient les justificatifs de candidature visés à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et au règlement de la consultation, ainsi que les éléments relatifs à l'offre.
Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante:
LMH 425 boulevard Gambetta 59200 Tourcoing
Ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous:
LMH
425 boulevard Gambetta
CS 40 453
59338
Tourcoing Cedex
Par pli recommandé avec avis de réception postal.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ne seront pas ouverts.
Remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante:
http://marchespublics-lmh.omnikles.com
Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du code civil.
La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés.
La signature est au format XADES, CADES, PADES.
Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais et voies de recours sont les suivants:
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les délais et voies de recours sont les suivants:
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Le tribunal compétent est le suivant:
Tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
59014 Lille
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Source: OJS 2018/S 150-344064 (2018-08-03)
Avis d'attribution de marché (2018-12-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Lille Métropole Habitat
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériaux et matériels de second œuvre pour la réalisation de travaux d'entretien.”
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 30000
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 50000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de matériels et consommables de plomberie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de loffre technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du catalogue & mise à disposition dune plateforme commande en ligne
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Implication de lentreprise dans le cadre du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55
Description
Description du marché: Fourniture et matériels de consommables électriques
Description du marché: Fourniture de matériels de quincaillerie/serrurerie et outillage
Description du marché: Préparation des supports et fourniture de peinture
Description du marché: Fourniture de matériaux de construction
Description du marché: Fourniture de matériels pour espaces verts et entretiens
Description du marché: Fourniture de matériaux bois
Description du marché: Fourniture de matériels pour parties communes
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 150-344064
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18S0084
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de matériels et consommables de plomberie
Date de conclusion du contrat: 2018-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Pays: France 🇫🇷
Région: Normandie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et matériels de consommables électriques
Nom et adresse du contractant
Nom: CGE Distribution
Commune postale: Montrouge
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de matériels de quincaillerie/serrurerie et outillage
Nom et adresse du contractant
Nom: Trenois Decamps SA
Commune postale: Wasquehal
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Préparation des supports et fourniture de peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Zolpan Nord Est
Commune postale: Cambrai
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de matériaux de construction
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Point P Docks de l'Oise
Commune postale: Noyon
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de matériels pour espaces verts et entretiens
Nom et adresse du contractant
Nom: Patoux Equipagri
Commune postale: Richebourg
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de matériaux bois
Nom et adresse du contractant
Nom: Panofrance Lesquin
Commune postale: Lesquin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture de matériels pour parties communes
Date de conclusion du contrat: 2018-12-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernard France SAS
Commune postale: Neuville-en-Ferrain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 221 000 💰
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-i alinéa 3 du décret nº 2016-360...”
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Pour le lot 8, la consultation est passée par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence en vertu de l'article 30-1-2º du décret du 25.3.2016.
La consultation initiale n'a fait l'objet d'aucune offre.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais et voies de recours sont les suivants:
— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les délais et voies de recours sont les suivants:
— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément aux articles L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Le tribunal compétent est le suivant: tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039, 59014 Lille.
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Source: OJS 2019/S 001-000472 (2018-12-28)