Accord-cadre à bons de commande — fourniture de matériels techniques

Conseil général du Val d'Oise

Accord-cadre à bons de commande — fourniture de matériels techniques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Val d'Oise

Qu'est-ce que c'est ?

• Bois d'œuvre › Produits du bois
• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
• Machines-outils › Pièces et accessoires de machines-outils
• Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
• Outils › Outils à main divers
• Outils à main pneumatiques ou à moteur › Outils à main électromécaniques
• Peintures › Peinture de marquage routier
• Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes
• Quincaillerie › Serrurerie

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-05	Avis de marché
2019-04-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Numéro de référence: 2018125055B
Brève description: Accord-cadre à bons de commande — fourniture de matériels techniques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Quincaillerie 📦
Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes 📦
Peintures 📦
Matériaux de construction et articles connexes 📦
Matériel électrique 📦
Outils à main divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Val d'Oise
Adresse postale: 2 avenue du Parc — CS 20201 Cergy
Code postal: 95032
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: marchescg@valdoise.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-05 📅
Date limite de soumission: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 195-441510
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
L'ouverture n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Fourniture de quincaillerie, serrurerie, et petits matériels de plomberie
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de quincaillerie, serrurerie, et petits matériels de plomberie
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu à compter de la date de sa notification pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sans pouvoir excéder quatre ans. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint la date d'anniversaire du marché, le marché sera automatiquement tacitement reconduit de manière anticipée

Intitulé du lot: Articles de ferraille
Numéro du lot: 2
Brève description: Articles de ferraille
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture et accessoires pour le bâtiment
Numéro du lot: 3
Brève description: Peinture et accessoires pour le bâtiment
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture et accessoires pour les véhicules et pour la route
Numéro du lot: 4
Brève description: Peinture et accessoires pour les véhicules et pour la route
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiserie et matériaux de construction
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiserie et matériaux de construction
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels électriques et accessoires
Numéro du lot: 6
Brève description: Matériels électriques et accessoires
Intitulé du lot: Outillage à main, électroportatif et pneumatique
Numéro du lot: 7
Brève description: Outillage à main, électroportatif et pneumatique
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AA01
UB03

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc 1 (à jour au 26.10.2016), le pouvoir de la personne habilitée pour engager l'entreprise candidate.

Situation économique et financière:

Dc 2 (à jour au 26.10.2016) (chiffre d'affaires des 3 dernières années), une attestation d'assurance en responsabilité civile professionnelle signée, mentionnant: la période de validité, la nature des activités garanties, le nom de la compagnie et le no de contrat. Si le candidat ne peut pas fournir un Dc 1 ou Dc 2 joindre une attestation sur l'honneur datée et signée reprenant les éléments indiqués dans le formulaire et copie du ou des jugements prononcés.

Capacité technique et professionnelle:

Dc 2, la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: La direction départementale du service d'incendie et de secours du Val d'Oise
Adresse postale: 33 rue des Moulines, CS 80318 0— Neuville-sur-Oise
Code postal: 95027
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: dossier administratif complet, adéquation des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles avec l'objet du marché, qualification ou équivalent (selon le cas). Condition de validité de l'offre retenue: en application des articles 51 et 55 II 2º du décret du 25.3.2016, le candidat retenu devra justifier ne pas être dans un des cas d'interdiction de soumissionner et produire dans les 5 jours suivant la demande du conseil départemental chacun des documents suivants: les certificats sociaux (attestation Urssaf ou RSI, versement régulier des cotisations de congés payés et de chômage intempéries, régularité de la situation de l'employeur au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés) et fiscaux (impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, impôt sur la valeur ajoutée), un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou à la chambre des métiers (D 1) ou à défaut, règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (datant de moins de 6 mois), et en cas de redressement judiciaire la copie du ou des jugements prononcés, ainsi que les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail. Bien que les documents précités ci-dessus ne soient exigibles que pour l'attributaire du marché, il est fortement conseillé aux candidats de se doter de ces documents dès qu'ils soumissionnent à un marché public. Par ailleurs, et conformément au règlement de la consultation, le candidat retenu devra remettre dans le délai imparti fixé par la collectivité, s'il ne l'a pas fait au stade du dépôt de son offre, tous les documents pour lesquels la signature est requise, dûment signés sans y avoir apporté de modifications. Conditions de remise des offres: les plis devront être transmis par voie électronique, les modalités en sont définies dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 30173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 30173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.),

— référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 195-441510 (2018-10-05)

Avis d'attribution de marché (2019-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 355179.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Val-d'Oise

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-19 📅
Date de publication: 2019-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 079-190625
Se réfère à l'avis: 2018/S 195-441510
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Pour toute demande visant à la consultation du contrat, s'adresser au Conseil départemental du Val-d'Oise, direction de l'achat public et des ressources, service marchés, 2 avenue du Parc, CS 20201 Cergy, 95032 Cergy-Pontoise Cedex, Tél: +33 134253154 (9:00-12:00/14:00-17:00). La valeur totale finale correspond au montant total HT du DQE par lot multiplié par le nombre d'années maximum reconductions comprises.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-01 📅
Nom: Société Foussier
Adresse postale: ZAC du Monne, rue du Châtelet — CS 20008
Commune postale: Allonnes Cedex
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 19785.44 EUR 💰
Nom: Société Déco Sphère
Adresse postale: 65 quai de Bonneuil
Commune postale: La Varenne-Saint-Hilaire
Code postal: 94210
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 56111.20 EUR 💰
Nom: Société Wurth
Adresse postale: rue Georges Besse — ZI Ouest, BP 40013
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158
Valeur totale du marché: 14227.28 EUR 💰
Nom: Société Sonepar Île-de-France
Adresse postale: 5 avenue Jules Ferry
Commune postale: Malakoff Cedex
Code postal: 92245
Valeur totale du marché: 190407.32 EUR 💰
Nom: Société Trenois Decamps
Adresse postale: 3 allée des Coudrées, ZAC Les Bois de Rochefort
Commune postale: Cormeilles-en-Parisis
Code postal: 95240
Valeur totale du marché: 74647.84 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
1
4
7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: La direction départementale du service d'incendie et de secours du Val-d'Oise
Adresse postale: 33 rue des Moulines, CS 80318 — Neuville-sur-Oise
Source: OJS 2019/S 079-190625 (2019-04-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Câble, fil métallique et produits connexes (>20)

Articles en fils métalliques (>20)

Quincaillerie (>20)