Accord-cadre à bons de commande 2019-2022 pour les prestations d'élagage, abattage et création de fosses de plantation
ASP
Accord-cadre à bons de commande 2019-2022 pour les prestations d'élagage, abattage et création de fosses de plantation sans minimum avec maximum de 221 000 EUR hors taxes par an.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SMDA SAS
- • ASP
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-15 | Avis de marché |
| 2019-01-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: AOO 2019-01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Asp
Adresse postale: 13 avenue Cuvier
Code postal: 78600
Commune postale: Maisons-Laffitte
Contact
Adresse Internet: https://parcmaisonslaffitte.org 🌏
Courrier électronique: asp@parcmaisonslaffitte.org 📧
Téléphone: +33 139620150 📞
Fax: +33 139626622 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2ojBujoAjp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2ojBujoAjp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-15 📅
Date limite de soumission: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-10-17 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 200-454160
Numéro JO-S: 200
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Élagage, abattage et création de fosses de plantation.
Valeur estimée hors TVA: 221 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconduction tacite 3 fois au maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc de Maisons-Laffitte.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Maisons-Lafitte.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service administratif, 13 avenue Cuvier, 78600 Maisons-Laffitte
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2ojBujoAjp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2ojBujoAjp 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Maisons-Laffitte
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Fax: +33 145554702 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 200-454160 (2018-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: AOO 2019-01
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande 2019-2022 pour les prestations d'élagage, abattage et création de fosses de plantation sans minimum avec maximum de 221 000 EUR hors taxes par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Asp
Adresse postale: 13 avenue Cuvier
Code postal: 78600
Commune postale: Maisons-Laffitte
Contact
Adresse Internet: https://parcmaisonslaffitte.org 🌏
Courrier électronique: asp@parcmaisonslaffitte.org 📧
Téléphone: +33 139620150 📞
Fax: +33 139626622 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2ojBujoAjp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2ojBujoAjp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-15 📅
Date limite de soumission: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-10-17 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 200-454160
Numéro JO-S: 200
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Élagage, abattage et création de fosses de plantation.
Valeur estimée hors TVA: 221 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconduction tacite 3 fois au maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc de Maisons-Laffitte.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— formulaire «Lettre de candidature» DC1 et «Déclaration du candidat» DC2 disponibles à l'adresse suivante:https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou DUME (Document unique de marché européen) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution nº (UE) 2016/7 du 5.1.2016 de la Commission européenne, et rédigé en français,
Afficher plus
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— autres critères énoncés dans le règlement de consultation et les cahiers des charges.
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— références de travaux similaires: liste des principales prestations effectuées au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
Afficher plus
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— certification Qualipaysage E 141 ou qualifications/compétences équivalentes — personnel disposant d'une AIPR «Autorisation d'intervention à proximité des réseaux» ou qualifications/compétences équivalentes — personnel disposant d'une habilitation électrique — autres critères énoncés dans le règlement de consultation et les cahiers des charges.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Maisons-Lafitte.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service administratif, 13 avenue Cuvier, 78600 Maisons-Laffitte
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2ojBujoAjp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2ojBujoAjp 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Maisons-Laffitte
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Fax: +33 145554702 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 200-454160 (2018-10-15)
Avis d'attribution de marché (2019-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-11 📅
Date de publication: 2019-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 011-021183
Se réfère à l'avis: 2018/S 200-454160
Numéro JO-S: 11
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc de Maisons-Laffitte
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-07 📅
Nom: Smda sas
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.smda-sas.com 🌏
Valeur totale du marché: 221 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service administratif, 13 avenue cuvier 78600 Maisons-Laffitte
Source: OJS 2019/S 011-021183 (2019-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande 2019-2022 pour les prestations d'élagage, abattage et création de fosses de plantation sans minimum avec maximum de 221 000 EUR HT par an.
Valeur totale du marché: 221 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-11 📅
Date de publication: 2019-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 011-021183
Se réfère à l'avis: 2018/S 200-454160
Numéro JO-S: 11
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc de Maisons-Laffitte
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-07 📅
Nom: Smda sas
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.smda-sas.com 🌏
Valeur totale du marché: 221 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service administratif, 13 avenue cuvier 78600 Maisons-Laffitte
Source: OJS 2019/S 011-021183 (2019-01-11)
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