Accord-cadre à BC pour la conception-réalisation de travaux de réhabilitation énergétique de pavillons et de collectifs sur le département de l'Orne
Orne Habitat
Accord-cadre à BC pour la conception-réalisation de travaux de réhabilitation énergétique de pavillons et de collectifs sur le département de l'Orne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Orne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-29 | Avis de marché |
| 2019-05-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'isolation thermique
Numéro de référence: 2-18s0019
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'isolation thermique 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'isolation thermique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Orne Habitat
Adresse postale: 42 rue du général Fromentin
Code postal: 61003
Commune postale: Alençon
Contact
Adresse Internet: http://www.orne-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@orne-habitat.com 📧
Téléphone: +33 233314545 📞
URL des documents: http://www.orne-habitat.com 🌏
URL pour la participation: http://www.orne-habitat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-29 📅
Date limite de soumission: 2018-06-29 📅
Date de publication: 2018-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 101-230147
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Ouest du département
Numéro du lot: 1
Brève description: Ouest du département.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Est du département
Numéro du lot: 2
Brève description: Est du département.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 49517615800014
Contact
URL des documents: http://www.orne-habitat.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat de l'Orne
Adresse postale: Office public de l'habitat de l'Orne, division marchés publics, 42 rue du général Fromentin, BP 76
Commune postale: Alençon Cedex
Pays: Orne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/caen/index.shtlm 🌏
Source: OJS 2018/S 101-230147 (2018-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'isolation thermique
Numéro de référence: 2-18s0019
Brève description:
Accord-cadre à BC pour la conception-réalisation de travaux de réhabilitation énergétique de pavillons et de collectifs sur le département de l'Orne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'isolation thermique 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'isolation thermique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Orne Habitat
Adresse postale: 42 rue du général Fromentin
Code postal: 61003
Commune postale: Alençon
Contact
Adresse Internet: http://www.orne-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@orne-habitat.com 📧
Téléphone: +33 233314545 📞
URL des documents: http://www.orne-habitat.com 🌏
URL pour la participation: http://www.orne-habitat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-29 📅
Date limite de soumission: 2018-06-29 📅
Date de publication: 2018-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 101-230147
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.orne-habitat.com
Procédure restreinte passée par procédure concurrentielle avec négociation.
Le jugement des candidatures sera effectué au moyen des critères suivants:
– 1 critère capacité générale 20 %
–– sous-critère composition de l'équipe 10 %,
–– sous-critère compétences de l'équipe 10 %,
– 2 critère références 30 %
–– sous-critère compétences en conception 10 %,
–– sous-critère compétences en réalisation 10 %,
–– sous-critère suivi technique et administratif 10 %,
– 3 approche méthodologique 50 %
–– sous-critère organisation (interlocuteurs identifiés) 10 %,
–– sous-critère composition (pluridisciplinarité) 10 %,
–– sous-critère relations locataires 10 %,
–– sous-critère SAV 10 %,
–– sous-critère suivi des performances 10 %,
Chaque sous-critère sera évalué comme suit:
– 0 incomplet,
– 2 très peu satisfaisant,
– 4 peu satisfaisant,
– 6 satisfaisant,
– 8 excellent,
– 10 excellent et innovant.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 du décret n
Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
– lots montants maximums,
– lot 1 : 9 000 000,00 EUR TTC.
Lot 2 : 9 000 000,00 EUR TTC.
Composition du groupement: le groupement sera, au minimum, obligatoirement composé:
— d'une entreprise générale de travaux, mandataire, ou un groupement d'entreprises de travaux, dont l'une est mandataire,
— d'un prestataire ayant des compétences en matière d'architecture notamment concernant le traitement esthétique des façades,
— d'un bureau d'études thermique avec qualification ERE et certification DPE,
— de tout autre opérateur économique permettant au groupement d'enrichir ses compétences et sa capacité à intervenir en multi-site et en milieu occupé,
Obligations des candidats: le groupement doit avoir, au minimum, les compétences dans les domaines suivants:
— travaux de réhabilitation: isolation thermique, menuiseries, chauffage, ventilation, étanchéité à l'air, désamiantage, sol, plomberie sanitaire, électricité, couverture,
— capacités d'études en fluide et thermique du bâtiment (calcul TH CE Ex, DPE, plans fluides, prescription),
— architecture et capacité à élaborer les pièces d'autorisation administrative (relevés existant, numérisation de plans aux formats IFC, DWG et PDF, déclarations préalables),
— second œuvre,
— électricité,
— plomberie,
— économiste de la construction,
— OPC,
— gestion de la relation locataire pour travaux en milieu occupé,
— relation maître d'ouvrage: un interlocuteur unique par groupement est demandé puis éventuellement un interlocuteur supplémentaire représentant le bureau d'études et un interlocuteur représentant le cabinet d'architecte.
L'interlocuteur du groupement et ceux éventuels des BE fluides et architectes seront nécessairement les mêmes quel que soit les sites réhabilités.
Mode de financement: fonds propres et prêt de la caisse des dépôts et consignations.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Ouest du département
Numéro du lot: 1
Brève description: Ouest du département.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Est du département
Numéro du lot: 2
Brève description: Est du département.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 49517615800014
Contact
URL des documents: http://www.orne-habitat.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat de l'Orne
Adresse postale: Office public de l'habitat de l'Orne, division marchés publics, 42 rue du général Fromentin, BP 76
Commune postale: Alençon Cedex
Pays: Orne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.orne-habitat.com
Procédure restreinte passée par procédure concurrentielle avec négociation.
Le jugement des candidatures sera effectué au moyen des critères suivants:
– 1 critère capacité générale 20 %
–– sous-critère composition de l'équipe 10 %,
–– sous-critère compétences de l'équipe 10 %,
– 2 critère références 30 %
–– sous-critère compétences en conception 10 %,
–– sous-critère compétences en réalisation 10 %,
–– sous-critère suivi technique et administratif 10 %,
– 3 approche méthodologique 50 %
–– sous-critère organisation (interlocuteurs identifiés) 10 %,
–– sous-critère composition (pluridisciplinarité) 10 %,
–– sous-critère relations locataires 10 %,
–– sous-critère SAV 10 %,
–– sous-critère suivi des performances 10 %,
Chaque sous-critère sera évalué comme suit:
– 0 incomplet,
– 2 très peu satisfaisant,
– 4 peu satisfaisant,
– 6 satisfaisant,
– 8 excellent,
– 10 excellent et innovant.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 du décret n
Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
– lots montants maximums,
– lot 1 : 9 000 000,00 EUR TTC.
Lot 2 : 9 000 000,00 EUR TTC.
Composition du groupement: le groupement sera, au minimum, obligatoirement composé:
— d'une entreprise générale de travaux, mandataire, ou un groupement d'entreprises de travaux, dont l'une est mandataire,
— d'un prestataire ayant des compétences en matière d'architecture notamment concernant le traitement esthétique des façades,
— d'un bureau d'études thermique avec qualification ERE et certification DPE,
— de tout autre opérateur économique permettant au groupement d'enrichir ses compétences et sa capacité à intervenir en multi-site et en milieu occupé,
Obligations des candidats: le groupement doit avoir, au minimum, les compétences dans les domaines suivants:
— travaux de réhabilitation: isolation thermique, menuiseries, chauffage, ventilation, étanchéité à l'air, désamiantage, sol, plomberie sanitaire, électricité, couverture,
— capacités d'études en fluide et thermique du bâtiment (calcul TH CE Ex, DPE, plans fluides, prescription),
— architecture et capacité à élaborer les pièces d'autorisation administrative (relevés existant, numérisation de plans aux formats IFC, DWG et PDF, déclarations préalables),
— second œuvre,
— électricité,
— plomberie,
— économiste de la construction,
— OPC,
— gestion de la relation locataire pour travaux en milieu occupé,
— relation maître d'ouvrage: un interlocuteur unique par groupement est demandé puis éventuellement un interlocuteur supplémentaire représentant le bureau d'études et un interlocuteur représentant le cabinet d'architecte.
L'interlocuteur du groupement et ceux éventuels des BE fluides et architectes seront nécessairement les mêmes quel que soit les sites réhabilités.
Mode de financement: fonds propres et prêt de la caisse des dépôts et consignations.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/caen/index.shtlm 🌏
Source: OJS 2018/S 101-230147 (2018-05-29)
Avis d'attribution de marché (2019-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 42 rue du Général Fromentin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-27 📅
Date de publication: 2019-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 103-249030
Se réfère à l'avis: 2018/S 101-230147
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-16 📅
Nom: Eiffage construction Mayenne
Adresse postale: 27 rue du Bourny
Commune postale: Laval
Code postal: 53005
Pays: France 🇫🇷
Mayenne 🏙️
Adresse Internet: http://www.orne-habitat.com 🌏
Valeur totale du marché: 7 500 000 EUR 💰
Nom: Bouygues bâtiment Grand Ouest
Adresse postale: 24 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44007
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 103-249030 (2019-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 42 rue du Général Fromentin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-27 📅
Date de publication: 2019-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 103-249030
Se réfère à l'avis: 2018/S 101-230147
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Procédure restreinte passée par procédure concurrentielle avec négociation en application des articles 25-II.3 et 71 à 73 du décret n
Jugement des candidatures:
1) critère capacité générale 20 %,
2) critère références 30 %,
3) approche méthodologique 50 %.
Jugement des offres:
— prix: 60 points,
— performance énergétique et moyens techniques mis en œuvre: 20 points,
— organisation et management du projet études conception et travaux: 10 points,
— délais et réactivité: 5 points,
— qualité du projet de conception architecturale: 5 points.
Lot 1 maximum de 9 000 000,00 EUR TTC.
Lot 2 maximum de 9 000 000,00 EUR TTC.
Les marchés ont été signés par le directeur de l'office public de l'habitat de l'Orne le 7.5.2019.
Ils sont consultables au siège d'Orne Habitat à Alençon dans le respect des secrets protégés par la loi.
Date de notification des marchés: le 13.5.2019.
Procédure de recours http://caen.tribunal-administratif.fr
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-16 📅
Nom: Eiffage construction Mayenne
Adresse postale: 27 rue du Bourny
Commune postale: Laval
Code postal: 53005
Pays: France 🇫🇷
Mayenne 🏙️
Adresse Internet: http://www.orne-habitat.com 🌏
Valeur totale du marché: 7 500 000 EUR 💰
Nom: Bouygues bâtiment Grand Ouest
Adresse postale: 24 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44007
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Procédure restreinte passée par procédure concurrentielle avec négociation en application des articles 25-II.3 et 71 à 73 du décret n
Jugement des candidatures:
1) critère capacité générale 20 %,
2) critère références 30 %,
3) approche méthodologique 50 %.
Jugement des offres:
— prix: 60 points,
— performance énergétique et moyens techniques mis en œuvre: 20 points,
— organisation et management du projet études conception et travaux: 10 points,
— délais et réactivité: 5 points,
— qualité du projet de conception architecturale: 5 points.
Lot 1 maximum de 9 000 000,00 EUR TTC.
Lot 2 maximum de 9 000 000,00 EUR TTC.
Les marchés ont été signés par le directeur de l'office public de l'habitat de l'Orne le 7.5.2019.
Ils sont consultables au siège d'Orne Habitat à Alençon dans le respect des secrets protégés par la loi.
Date de notification des marchés: le 13.5.2019.
Procédure de recours http://caen.tribunal-administratif.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 103-249030 (2019-05-27)
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