Ac/Sm-17c100ao — Fourniture de boissons

Toulouse Métropole

Ac/Sm-17c100ao — Fourniture de boissons- lieu d'exécution: Toulouse Métropole, centres d'accueil extérieurs, centres d'accueil et de loisirs de la ville de Toulouse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-27.

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Vins non aromatisés › Vin mousseux

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-27	Avis de marché
2018-03-22	Informations complémentaires

Avis de marché (2018-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 17C100AO
Brève description:

Ac/Sm-17c100ao — Fourniture de boissons- lieu d'exécution: Toulouse Métropole, centres d'accueil extérieurs, centres d'accueil et de loisirs de la ville de Toulouse.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Vins 📦
Vin mousseux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-p7A0PHZKG 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-27 📅
Date limite de soumission: 2018-03-30 📅
Date de publication: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 041-089362
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Le montant estimatif annuel des commandes par collectivité est le suivant: 3 500 EUR HT pour la ville de Toulouse et 500 EUR HT pour Toulouse Métropole.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de champagne.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires:

Le montant estimatif annuel des commandes par collectivité est le suivant: 3 500 EUR HT pour la ville de Toulouse et 500 EUR HT pour Toulouse Métropole.

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de vin
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires:

Le montant estimatif annuel des commandes par collectivité est le suivant: 7 000 EUR HT pour la ville de Toulouse et 1 000 EUR HT pour Toulouse Métropole.

Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de vins pétillants
Informations complémentaires:

Le montant estimatif annuel des commandes par collectivité est le suivant: 23 000 EUR HT pour la ville de Toulouse et 2 000 EUR HT pour Toulouse Métropole.

Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'autres boissons (eaux, sodas, jus de fruits, autres alcools...).
Informations complémentaires:

Le volume financier est évalué, pour l'année 2018, à environ 25 000 EUR HT, soit: 5 000 EUR HT pour la ville de Toulouse et 20 000 EUR HT pour Toulouse Métropole.

À partir de l'année 2019, le volume global de commande est estimé à environ 100 000 EUR HT, soit 70 000 EUR HT pour la ville de Toulouse et 30 000 EUR HT pour Toulouse Métropole.

Critère unique de jugement: prix.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «mps», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique. Ces renseignements sont nécessaires pour garantir qu'un candidat dispose de la capacité juridique et financière ainsi que des compétences techniques et professionnelles nécessaires pour exécuter l'accord-cadre à attribuer. Le jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles 55, 59, 60 et 62 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et donnera lieu à un classement des offres.

Les critères relatifs à la candidature sont:

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles, renseignements complémentaires concernant la situation juridique de l'entreprise:

—— joindre une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Pour les vins: une copie de la certification AOP ou AOC ou IGP devant correspondre au périmètre défini dans la carte produite en annexe 3 du CCP.

Pour le champagne: une copie de la certification AOC — AOP.

Pour le cidre: une copie de la certification AOP ou AOC ou IGP.

Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-p7A0PHZKG 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — Direction de la communication — Pôle administratif
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Point de contact: Marie Comeaud
Téléphone: +33 562276724 📞
Courrier électronique: marie.comeau@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2022, au terme de la dernière période de reconduction.

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application de de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017.

Les membres du groupement sont:

— Toulouse métropole,

— ville de Toulouse.

Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Cette consultation sera passée en application de l'article 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 17c100ao).

Échantillons: pour les lots 1 à 3, afin de permettre la comparaison qualitative des produits et à titre d'exemple, les candidats devront faire parvenir les échantillons gratuits des produits pour lesquels ils soumissionnent (cf. article 4.4 du règlement de consultation).

Renseignements sur la dématérialisation: Toulouse Métropole — direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5 — Mme Hana Zarevucka — tél.: +33 562276553 — Courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr, avec copie à marchespublic@toulouse-metropole.fr.

Ressources propres de Toulouse Métropole et de la ville de Toulouse.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas de groupement, le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupement,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu, c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique.

Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.

Dépôt offre: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue rené Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 041-089362 (2018-02-27)

Informations complémentaires (2018-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ac/Sm-17c100ao-fourniture de boissons. Lieu d'exécution: Toulouse Métropole, centres d'accueil extérieurs, centres d'accueil et de loisirs de la ville de Toulouse

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-22 📅
Date limite de soumission: 2018-04-05 📅
Date de publication: 2018-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 058-128161
Se réfère à l'avis: 2018/S 041-089362
Numéro JO-S: 58

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ac/Sm-17c100ao-fourniture de boissons.

Lieu d'exécution: Toulouse Métropole, centres d'accueil extérieurs, centres d'accueil et de loisirs de la ville de Toulouse

Source: OJS 2018/S 058-128161 (2018-03-22)

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