Abonnement, accès en ligne et fourniture de ressources d'autoformation numériques pour la Médiathèque départementale du Puy-de-Dôme et le réseau des bibliothèques de Clermont Auvergne Métropole
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Cam Coordonnateur du groupement de commandes: Département du Puy-De-Dôme Le présent groupement est constitué pour répondre aux besoins de chacun de ses membres en matière de fourniture de ressources documentaires numériques, mises à disposition par leurs services de lecture publique sur leurs sites internet respectifs. Le Département et la Métropole souhaitent ainsi acquérir des ressources documentaires numériques, d'auto-formation pour répondre à leur besoin, exprimé lors d'une précédente procédure pour laquelle les lots d'auto-formation avaient été déclarés sans suite. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-21.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Abonnement, accès en ligne et fourniture de ressources d'autoformation numériques pour la Médiathèque départementale du Puy-de-Dôme et le réseau des...”
Titre
Abonnement, accès en ligne et fourniture de ressources d'autoformation numériques pour la Médiathèque départementale du Puy-de-Dôme et le réseau des bibliothèques de Clermont Auvergne Métropole
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Produits/services: Services internet📦
Brève description:
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Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Cam Coordonnateur du groupement de commandes: Département du Puy-De-Dôme Le présent groupement est constitué pour répondre aux besoins de chacun de ses membres en matière de fourniture de ressources documentaires numériques, mises à disposition par leurs services de lecture publique sur leurs sites internet respectifs. Le Département et la Métropole souhaitent ainsi acquérir des ressources documentaires numériques, d'auto-formation pour répondre à leur besoin, exprimé lors d'une précédente procédure pour laquelle les lots d'auto-formation avaient été déclarés sans suite. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services internet📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Cam Coordonnateur du groupement de commandes: Département du Puy-De-Dôme Le...”
Description du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Cam Coordonnateur du groupement de commandes: Département du Puy-De-Dôme Le présent groupement est constitué pour répondre aux besoins de chacun de ses membres en matière de fourniture de ressources documentaires numériques, mises à disposition par leurs services de lecture publique sur leurs sites internet respectifs. Le Département et la Métropole souhaitent ainsi acquérir des ressources documentaires numériques, d'auto-formation pour répondre à leur besoin, exprimé lors d'une précédente procédure pour laquelle les lots d'auto-formation avaient été déclarés sans suite. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Lettre de candidature; Déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Lettre de candidature; Déclaration sur l'honneur que le candidat n'est pas en redressement judiciaire; Pouvoir de la personne habilitée à signer le marché;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-22
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info - La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2018-medi-0003.
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Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet: www.telerecours.fr
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Source: OJS 2018/S 247-569127 (2018-12-20)
Avis d'attribution de marché (2019-04-01) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Cam
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Abonnement, accès en ligne et fourniture de ressources d'auto-formation numériques pour la Médiathèque départementale du Puy-de-Dôme et le réseau des...”
Titre
Abonnement, accès en ligne et fourniture de ressources d'auto-formation numériques pour la Médiathèque départementale du Puy-de-Dôme et le réseau des bibliothèques de Clermont Auvergne Métropole
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Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Cam coordonnateur du groupement de commandes: département du Puy-de-Dôme....”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Cam coordonnateur du groupement de commandes: département du Puy-de-Dôme. Le présent groupement est constitué pour répondre aux besoins de chacun de ses membres en matière de fourniture de ressources documentaires numériques, mises à disposition par leurs services de lecture publique sur leurs sites internet respectifs. Le département et la Métropole souhaitent ainsi acquérir des ressources documentaires numériques, d'auto-formation pour répondre à leur besoin, exprimé lors d'une précédente procédure pour laquelle les lots d'auto-formation avaient été déclarés sans suite. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 42 000 💰
Description
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Cam coordonnateur du groupement de commandes: département du Puy-de-Dôme....”
Description du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Cam coordonnateur du groupement de commandes: département du Puy-de-Dôme. Le présent groupement est constitué pour répondre aux besoins de chacun de ses membres en matière de fourniture de ressources documentaires numériques, mises à disposition par leurs services de lecture publique sur leurs sites internet respectifs. Le département et la Métropole souhaitent ainsi acquérir des ressources documentaires numériques, d'auto-formation pour répondre à leur besoin, exprimé lors d'une précédente procédure pour laquelle les lots d'auto-formation avaient été déclarés sans suite. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 247-569127
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: PS international
Adresse postale: 3 square Emmanuel Chabrier
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet: www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 068-160288 (2019-04-01)