a. O. 047-a — Travaux de prothèses dentaires. Le marché public a pour objet la réalisation de prothèses dentaires pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret n 2016- 360 du 25.3.2016. Le marché public est divisé en 17 lots détaillés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-09-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU Reims
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Commune postale: Reims Cedex Cellule-des-Marchés
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326788044📞
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr📧
Fax: +33 326832581 📠
Région: Marne🏙️
URL: http://www.chu-reims.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Mme Wagner, Pharmacien responsable des achats produits de santé du GHUC, courrier électronique: swagner@chu-reims.fr, Mme Caulet, Pharmacien, Pharmacie...”
Nom
Mme Wagner, Pharmacien responsable des achats produits de santé du GHUC, courrier électronique: swagner@chu-reims.fr, Mme Caulet, Pharmacien, Pharmacie dispositifs médicaux et stérilisation, Pôle Logistique
Objet Champ d'application du marché
Titre: a. O. 047-a — Travaux de prothèses dentaires
047-A
Produits/services: Prothèses📦
Brève description:
“a. O. 047-a — Travaux de prothèses dentaires. Le marché public a pour objet la réalisation de prothèses dentaires pour le GHUC dont les établissements...”
Brève description
a. O. 047-a — Travaux de prothèses dentaires. Le marché public a pour objet la réalisation de prothèses dentaires pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret n 2016- 360 du 25.3.2016. Le marché public est divisé en 17 lots détaillés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prothèses fixées unitaires et plurales métalliques, céramo-métalliques ou céramo-céramiques sur dents naturelles et/ou sur implants” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“Prothèses fixées unitaires et plurales métalliques, céramo-métalliques ou céramo-céramiques sur dents naturelles et/ou sur implants. L'accord-cadre est...”
Description du marché
Prothèses fixées unitaires et plurales métalliques, céramo-métalliques ou céramo-céramiques sur dents naturelles et/ou sur implants. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 886 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prothèses fixées unitaires et plurales avec éléments cosmétiques sur dents naturelles et/ou sur implants” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prothèses fixées unitaires et plurales avec éléments cosmétiques sur dents naturelles et/ou sur implants. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum....”
Description du marché
Prothèses fixées unitaires et plurales avec éléments cosmétiques sur dents naturelles et/ou sur implants. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 317 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèses fixées réalisée au sein du flux numérique ouvert
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prothèses fixées réalisée au sein du flux numérique ouvert. l'accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. pour chacun des établissements parties...”
Description du marché
Prothèses fixées réalisée au sein du flux numérique ouvert. l'accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 242 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèses composites fixées fraisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Prothèses composites fixées fraisées. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités...”
Description du marché
Prothèses composites fixées fraisées. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 79 450 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prothèses composites fixes fraisées et amovibles avec ou sans attachements de précision” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Prothèses composites fixes fraisées et amovibles avec ou sans attachements de précision. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des...”
Description du marché
Prothèses composites fixes fraisées et amovibles avec ou sans attachements de précision. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 490 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou sur implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie...”
Titre
Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou sur implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie Zimmer Dental®
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Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou sur implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie...”
Description du marché
Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou sur implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie Zimmer Dental®. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 100 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie...”
Titre
Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie Nobel Biocare®
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Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie...”
Description du marché
Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie Nobel Biocare®. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 416 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie Dentsply®”
Titre
Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie Dentsply®
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie...”
Description du marché
Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie Dentsply®. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 417 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèses amovibles totales ou partielles avec châssis métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Prothèses amovibles totales ou partielles avec châssis métalliques. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. pour chacun des établissements...”
Description du marché
Prothèses amovibles totales ou partielles avec châssis métalliques. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 309 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prothèses amovibles totales bimaxillaires, unimaxillaires et partielles avec ou sans châssis métal” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Prothèses amovibles totales bimaxillaires, unimaxillaires et partielles avec ou sans châssis métal. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour...”
Description du marché
Prothèses amovibles totales bimaxillaires, unimaxillaires et partielles avec ou sans châssis métal. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 223 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèses amovibles partielles à base résine
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Prothèses amovibles partielles à base résine. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les...”
Description du marché
Prothèses amovibles partielles à base résine. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 529 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gouttières, orthèses guide radiologique pour planification implantaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Gouttières, orthèses guide radiologique pour planification implantaire. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements...”
Description du marché
Gouttières, orthèses guide radiologique pour planification implantaire. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 640 💰
Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèses pédiatriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Prothèses pédiatriques. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles...”
Description du marché
Prothèses pédiatriques. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 583 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables & travaux d'orthodontie
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Consommables & travaux d'orthodontie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités...”
Description du marché
Consommables & travaux d'orthodontie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 667 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gouttières thermoformées successives de correction orthodontique
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Gouttières thermoformées successives de correction orthodontique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties...”
Description du marché
Gouttières thermoformées successives de correction orthodontique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 250 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Propulseur universel light
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Propulseur universel light. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles...”
Description du marché
Propulseur universel light. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 333 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gouttière de protection plombée
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Gouttière de protection plombée. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités...”
Description du marché
Gouttière de protection plombée. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 083 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 26.10.2016 ou forme libre) et notamment:
a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);
b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: —...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: — une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: —...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: — une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-14
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2022.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre...”
La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre hospitalier universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés publics, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés publics et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution. Le marché public est passé pour la période à compter du 1.7.2019, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.7.2020. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois, soit:
— du 1.8.2020 au 31.7.2021,
— du 1.8. 2021 au 31.7.2022.
La date de début d'exécution des prestations pour chaque établissement partie bénéficiaire est précisée à l'annexe 2 du CCAP. Les variantes sont autorisées dans la limite de 1 par lot, sous réserve que la variante respecte le CCAP ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP et ses annexes. Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au dossier de consultation, sous peine de rejet de l'ensemble de leurs offres. Production d'échantillons: Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons selon les modalités précisées à l'article III du CCTP. L'absence de remise d'échantillons constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats. Les échantillons sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus. Les échantillons devront être livrés au plus tard à la date et heure limites de remise des offres à l'adresse suivante entre 8:00 et 16:00: M. Coulmy/ Mme Brice Pôle médecine bucco-dentaire, 45 rue Cognacq Jay 51 092 Reims Cedex. Le transport des modèles de travail est à la charge des candidats. Les modèles de travail test ne seront pas restitués à l'issue de la procédure. Les variantes étant autorisées, elles feront aussi l'objet d'un échantillonnage. Obtention du dossier de consultation (DCE): le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— par téléchargement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr
— sur demande écrite (par voie postale) à l'adresse suivante: Cellule des marchés — 1er étage — bureau CMP 02 — CHU de Reims — pôle Logistique — rue Roger Aubry — 51092 Reims Cedex ou par télécopie au 03 26832581. Transmission des candidatures et des offres: les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— par voie dématérialisée sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2018/S 188-424376 (2018-09-27)
Informations complémentaires (2018-10-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: AO 047-a — Travaux de prothèses dentaires
047-A
Brève description:
“AO 047-a — Travaux de prothèses dentaires.
Le marché public a pour objet la réalisation de prothèses dentaires pour le GHUC dont les établissements parties...”
Brève description
AO 047-a — Travaux de prothèses dentaires.
Le marché public a pour objet la réalisation de prothèses dentaires pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne.
Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret n 2016- 360 du 25.3.2016.
Le marché public est divisé en 17 lots détaillés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 188-424376
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-11-13 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-11-27 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-11-14 📅
Nouvelle valeur
Date: 2018-11-28 📅
Source: OJS 2018/S 210-480089 (2018-10-29)
Avis d'attribution de marché (2019-08-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Reims Cedex
Personne de contact: Cellule-des-Marchés-du-Ghuc
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“a. O. 047-a — Travaux de prothèses dentaires. Le marché public a pour objet la réalisation de prothèses dentaires pour le GHUC dont les établissements...”
Brève description
a. O. 047-a — Travaux de prothèses dentaires. Le marché public a pour objet la réalisation de prothèses dentaires pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret n 2016- 360 du 25.3.2016. Le marché public est divisé en 17 lots. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Le marché public est passé pour la période à compter du 1.7.2019 jusqu'au 31.7.2020. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois, soit du 1.8.2020 au 31.7.2021, du 1.8.2021 au 31.7.2022.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 363088.23 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Prothèses fixées unitaires et plurales métalliques, céramo-métalliques ou céramo-céramiques sur dents naturelles et/ou sur implants.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Prothèses fixées unitaires et plurales avec éléments cosmétiques sur dents naturelles et/ou sur implants.”
Description du marché: Prothèses fixées réalisée au sein du flux numérique ouvert.
Description du marché: Prothèses composites fixées fraisées.
Description du marché:
“Prothèses composites fixes fraisées et amovibles avec ou sans attachements de précision.”
Description du marché:
“Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou sur implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie...”
Description du marché
Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou sur implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie Zimmer Dental®.
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Description du marché:
“Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie...”
Description du marché
Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie Nobel Biocare®.
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Description du marché:
“Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie Dentsply®.”
Description du marché
Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie Dentsply®.
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Description du marché: Prothèses amovibles totales ou partielles avec châssis métalliques.
Champ d'application du marché
Titre:
“Prothèses amovibles totales bimaxillaires, unimaxillaires et partielles avec ou sans châssis métal.” Description
Description du marché:
“Prothèses amovibles totales bimaxillaires, unimaxillaires et partielles avec ou sans châssis métal.”
Description du marché: Prothèses amovibles partielles à base résine.
Description du marché: Gouttières, orthèses, guide radiologique pour planification implantaire.
Description du marché: Prothèses pédiatriques.
Description du marché: Consommables & travaux d'orthodontie.
Description du marché: Gouttières thermoformées successives de correction orthodontique.
Description du marché: Propulseur universel light.
Description du marché: Gouttière de protection plombée.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 188-424376
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-0261
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prothèses fixées unitaires et plurales métalliques, céramo-métalliques ou céramo-céramiques sur dents naturelles et/ou sur implants”
Date de conclusion du contrat: 2019-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bellavoine
Adresse postale: 52 rue Saint Laurent
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷
Région: Aisne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52530.75 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Prothèses composites fixées fraisées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 52 rue Saint-Laurent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63922.13 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Gouttière de protection plombée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 52 rue Sainte-Laurent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2497.50 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19-0262
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Prothèses amovibles totales ou partielles avec châssis métalliques
Date de conclusion du contrat: 2019-06-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Detrez
Adresse postale: 1 rue des Laboureurs
Commune postale: Bazeilles
Code postal: 08140
Région: Ardennes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18311.17 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Prothèses amovibles totales bimaxillaires, unimaxillaires et partielles avec ou sans châssis métal” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17453.89 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Prothèses amovibles partielles à base résine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8540.83 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Prothèses pédiatriques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11647.74 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 19-0263
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Gouttières, orthèses, guide radiologique pour planification implantaire
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Flecher
Adresse postale: 3 place de Haguenau
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4641.44 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 19-0264
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Propulseur universel light
Date de conclusion du contrat: 2019-06-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortho concept
Adresse postale: 1140 avenue Ampère
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7597.33 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 19-0265
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Prothèses composites fixes fraisées et amovibles avec ou sans attachements de précision” Nom et adresse du contractant
Nom: Raquillard
Adresse postale: 9 place de la République
Commune postale: Cormontreuil
Code postal: 51350
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14027.20 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 19-0266
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prothèses fixées unitaires et plurales avec éléments cosmétiques sur dents naturelles et/ou sur implants” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: RDB Ceram
Adresse postale: 22 place Maurice Utrillo
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Nom: Dadylab
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62076.58 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prothèses fixées réalisée au sein du flux numérique ouvert
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4343.98 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou sur implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie...”
Titre
Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou sur implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie Zimmer Dental®
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57298.61 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie...”
Titre
Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie Nobel Biocare®
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19099.54 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie Dentsply®”
Titre
Prothèses fixées unitaires ou plurales sur dents et/ou implants dont les matériaux, la conception et l'accastillage répondent aux conditions de garantie Dentsply®
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19099.54 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: Sans suite
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Consommables & travaux d'orthodontie
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Gouttières thermoformées successives de correction orthodontique
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre...”
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance n 2015-1341 et du décret n 2015-1342 du 23.10.2015 sur demande écrite au CHU.
— le montant indiqué à l'article V.2.4) est le montant estimé HT (par lot) pour la durée totale du marché public (reconductions comprises),
— le montant indiqué à l'article II.1.7) est égal au montant total estimé HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché public.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2019/S 158-390363 (2019-08-14)