a. O. 036-a — fourniture de dispositifs médicaux: colles, renforts de paroi, clips/clamps, cœliochirurgie, sutures, agrafage mécanique et implants crâniens

CHU Reims

a. O. 036-a — fourniture de dispositifs médicaux: colles, renforts de paroi, clips/clamps, cœliochirurgie, sutures, agrafage mécanique et implants crâniens pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-En-Champagne, CH Auban-Moët d'epernay, Groupe hospitalier sud-ardennes (Ghsa) de Rethel-Vouziers, CH de Fismes, CH Argonne de Sainte-Ménéhould. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016- 360 du 25.3.2016. Le marché public est divisé en 96 lots détaillés dans l'état récapitulatif des besoins (annexe nº 1 au CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Ardennes
• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-25	Avis de marché
2018-07-30	Informations complémentaires
2019-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pansements; clips, sutures, ligatures
Numéro de référence: A.O.036-A
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pansements; clips, sutures, ligatures 📦
Code CPV supplémentaire: Pansements; clips, sutures, ligatures 📦
Implants chirurgicaux 📦
Équipement pour cœlioscopie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex Cellule-des-Marchés
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSeharch&AllCons&refConsultation=387077&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-25 📅
Date limite de soumission: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-07-28 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 144-328816
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (Ghuc). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés publics, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés publics et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution. Le marché public est passé pour la période à compter du 1er janvier 2019, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 décembre 2019. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit: - du1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 - du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 - du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 la date de début d'exécution des prestations pour chaque établissement partie bénéficiaire est précisée à l'annexe 2 du CCAP. Le titulaire s'engage à fournir les dispositifs sous forme de dépôt temporaire ou permanent à la demande de la pharmacie selon les besoins des établissements pour les lots: 68. 69. 72. 82. 86. 89. 90. 100. 101. 111 et 112. production de specimens, D'Echantillons et de documents techniques associes: Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VI du CCTP. L'Absence de remise de spécimens, d'échantillons et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les spécimens devront être adressés au plus tard à la date et heure limitesde réception des offres. Les échantillons devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres aux établissements testeurs. Les laboratoires qui ont un dépôt/vente en cours sur les références pour lesquelles ils adressent une offre, ne sont pas tenus d'échantillonner. Les articles fournis comme spécimen ne sont ni repris, ni facturés par le candidat. Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat sauf pour certains dispositifs médicaux précisés à l'article 6.2.2 du CCTP. Si des accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements...) sont associés aux dispositifs, le candidat s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés lors des essais. Ces accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements...) pourront être récupérés sur simple demande des candidats, et à leurs frais, auprès du pharmacien ou du Service Biomédical de l'établissement testeur, dans un délai de 2 mois après la notification. obtention du dossier de consultation (dce): Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: - par téléchargement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr - sur demande écrite (par voie postale) à l'adresse suivante: Cellule des Marchés - 1er étage - bureau CMP 02 - cHU de Reims - pôle Logistique - rue Roger AUBRY - 51092 REIMS Cedex ou par télécopie au 03 26 83 25 81 transmission des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: - par voie dématérialisée sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr - sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cire pour hemostase osseuse
Numéro du lot: 1
Brève description:

Cire pour hemostase osseuse. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché.

Valeur estimée hors TVA: 12 390 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.1.2020 au 31.12.2020, du 1.1.2021 au 31.12.2021 et du 1.1.2022 au 31.12.2022

Numéro du lot: 2
Brève description:

Cire pour hemostase osseuse. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 11 200 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020, du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 et du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022

Intitulé du lot: Colle a usage cutane
Numéro du lot: 3
Brève description:

Colle a usage cutane. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 119 841 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 18 680 EUR 💰
Intitulé du lot: Colle chirurgicale resorbable
Numéro du lot: 5
Brève description:

Colle chirurgicale resorbable. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 644 040 EUR 💰
Intitulé du lot: Colle cutanee chirurgicale
Numéro du lot: 6
Brève description:

Colle cutanee chirurgicale. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 1 910 EUR 💰
Intitulé du lot: Colle tissulaire pour sclerose des varices oesophagiennnes et gastriques
Numéro du lot: 7
Brève description:

Colle tissulaire pour sclerose des varices oesophagiennnes et gastriques. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 2 323 EUR 💰
Intitulé du lot: Eponge de gelatine
Numéro du lot: 8
Brève description:

Eponge de gelatine. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 2 017 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 4 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Hemostatique chirurgical
Numéro du lot: 10
Brève description:

Hemostatique chirurgical. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 274 384 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 30 017 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 7 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant de collagene avec antibiotique
Numéro du lot: 13
Brève description:

Implant de collagene avec antibiotique. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 34 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Patch hemostatique
Numéro du lot: 14
Brève description:

Patch hemostatique. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 29 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poudre hemostatique resorbable
Numéro du lot: 15
Brève description:

Poudre hemostatique resorbable. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 79 552 EUR 💰
Intitulé du lot: Tampon auriculaire expansif
Numéro du lot: 16
Brève description:

Tampon auriculaire expansif. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 5 543 EUR 💰
Intitulé du lot: Cautere urgence
Numéro du lot: 17
Brève description:

Cautere urgence. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 4 279 EUR 💰
Intitulé du lot: Hemostatique chirurgical sterile
Numéro du lot: 18
Brève description:

Hemostatique chirurgical sterile. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 53 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dispositif de fermeture et de pansement de la plaie
Numéro du lot: 19
Brève description:

Dispositif de fermeture et de pansement de la plaie. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Numéro du lot: 20
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Applicateur de clips de cœlioscopie 5 MM
Numéro du lot: 40
Brève description:

Applicateur de clips de cœlioscopie 5 MM. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 40 977 EUR 💰
Numéro du lot: 41
Valeur estimée hors TVA: 6 160 EUR 💰
Intitulé du lot: Clamp pour fixation de volet osseux
Numéro du lot: 42
Brève description:

Clamp pour fixation de volet osseux. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 117 726 EUR 💰
Intitulé du lot: Clamp vasculaire
Numéro du lot: 43
Brève description:

Clamp vasculaire. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 17 956 EUR 💰
Intitulé du lot: Clip a cuir chevelu
Numéro du lot: 44
Brève description:

Clip a cuir chevelu. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 21 981 EUR 💰
Intitulé du lot: Clip de sterilisation tubaire
Numéro du lot: 45
Brève description:

Clip de sterilisation tubaire. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 24 960 EUR 💰
Intitulé du lot: Clip de sterilisation tubaire avec son applicateur
Numéro du lot: 46
Brève description:

Clip de sterilisation tubaire avec son applicateur. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 55 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Clip pour epistaxis severe
Numéro du lot: 47
Brève description:

Clip pour epistaxis severe. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 95 576 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandelette de traitement de L'Incontinence urinaire feminine
Numéro du lot: 60
Brève description:

Bandelette de traitement de L'Incontinence urinaire feminine. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 17 120 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandelette de traitement de L'Incontinence URINAIRE D'Effort FEMININE
Numéro du lot: 61
Brève description:

Bandelette de traitement de L'Incontinence URINAIRE D'Effort FEMININE. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 44 963 EUR 💰
Intitulé du lot: Systeme pour le traitement du prolapsus uretrogenital
Numéro du lot: 63
Brève description:

Systeme pour le traitement du prolapsus uretrogenital. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 10 360 EUR 💰
Intitulé du lot: Mini-bandelette de traitement de L'Incontinence urinaire feminine
Numéro du lot: 64
Brève description:

Mini-bandelette de traitement de L'Incontinence urinaire feminine. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Système pour le traitement du prolapsus
Numéro du lot: 65
Brève description:

Système pour le traitement du prolapsus. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 66 400 EUR 💰
Numéro du lot: 66
Valeur estimée hors TVA: 13 080 EUR 💰
Numéro du lot: 67
Valeur estimée hors TVA: 11 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant pour le traitement du reflux vesico-renal de L'Enfant
Numéro du lot: 68
Brève description:

Implant pour le traitement du reflux vesico-renal de L'Enfant. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant pour le traitement du reflux vesico-renal de L'Adulte
Numéro du lot: 69
Brève description:

Implant pour le traitement du reflux vesico-renal de L'Adulte. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 31 420 EUR 💰
Intitulé du lot: Materiau de renforcement de tissus mous
Numéro du lot: 70
Brève description:

Materiau de renforcement de tissus mous. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 13 354 EUR 💰
Numéro du lot: 71
Valeur estimée hors TVA: 4 524 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothese parietale biologique
Numéro du lot: 72
Brève description:

Prothese parietale biologique. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 16 112 EUR 💰
Intitulé du lot: Dispositif de traitement des hernies
Numéro du lot: 80
Brève description:

Dispositif de traitement des hernies. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 33 120 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant de refection de paroi en polyester multifilaments
Numéro du lot: 81
Brève description:

Implant de refection de paroi en polyester multifilaments. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 13 908 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothese parietale pour hernie peristomiale
Numéro du lot: 82
Brève description:

Prothese parietale pour hernie peristomiale. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 13 143 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothese pour cure de hernie
Numéro du lot: 83
Brève description:

Prothese pour cure de hernie. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 24 732 EUR 💰
Intitulé du lot: Treillis synthetique resorbable
Numéro du lot: 84
Brève description:

Treillis synthetique resorbable. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 43 849 EUR 💰
Intitulé du lot: Treillis non resorbable
Numéro du lot: 85
Brève description:

Treillis non resorbable. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 103 592 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothese parietale resorbable synthetique
Numéro du lot: 86
Brève description:

Prothese parietale resorbable synthetique. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 259 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothese parietale semi resorbable en forme de dome
Numéro du lot: 87
Brève description:

Prothese parietale semi resorbable en forme de dome. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 4 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothese parietale non resorbable a ballonet a expansion
Numéro du lot: 88
Brève description:

Prothese parietale non resorbable a ballonet a expansion. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 13 820 EUR 💰
Numéro du lot: 89
Valeur estimée hors TVA: 58 080 EUR 💰
Numéro du lot: 90
Valeur estimée hors TVA: 422 992 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothese parietale non resorbable polyester
Numéro du lot: 91
Brève description:

Prothese parietale non resorbable polyester. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 31 315 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothese parietale biface
Numéro du lot: 92
Brève description:

Prothese parietale biface. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 33 640 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothese parietale anatomique en polypropylene
Numéro du lot: 93
Brève description:

Prothese parietale anatomique en polypropylene. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 1 520 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothese pärietale en poylpropylene avec anneau
Numéro du lot: 94
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Prothese pärietale en poylpropylene avec anneau. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 67 596 EUR 💰
Intitulé du lot: Plaque anti adherence
Numéro du lot: 95
Brève description:

Plaque anti adherence. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 9 828 EUR 💰
Intitulé du lot: Dispositif type implant cranien indique dans les reconstructions cranio-faciales
Numéro du lot: 100
Brève description:

Dispositif type implant cranien indique dans les reconstructions cranio-faciales. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 9 678 EUR 💰
Intitulé du lot: Dispositif type implant intra-cranien indique dans les interventions transphenoidales
Numéro du lot: 101
Brève description:

Dispositif type implant intra-cranien indique dans les interventions transphenoidales. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 15 509 EUR 💰
Intitulé du lot: Fil de cerclage en acier
Numéro du lot: 110
Brève description:

Fil de cerclage en acier. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 2 872 EUR 💰
Intitulé du lot: Fil de suture synthetique tresse pour orthopedie
Numéro du lot: 111
Brève description:

Fil de suture synthetique tresse pour orthopedie. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 14 113 EUR 💰
Intitulé du lot: Suture lasso non resorbable
Numéro du lot: 112
Brève description:

Suture lasso non resorbable. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 47 792 EUR 💰
Intitulé du lot: Tresse polyester
Numéro du lot: 113
Brève description:

Tresse polyester. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 8 788 EUR 💰
Intitulé du lot: Lac de polyamide
Numéro du lot: 115
Brève description:

Lac de polyamide. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 19 096 EUR 💰
Intitulé du lot: Lac de silicone
Numéro du lot: 116
Brève description:

Lac de silicone. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 12 868 EUR 💰
Intitulé du lot: Lac de silicone serti
Numéro du lot: 117
Brève description:

Lac de silicone serti. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 9 526 EUR 💰
Intitulé du lot: Monofil D'Acier chirurgical inoxydable pour fermeture sternale
Numéro du lot: 118
Brève description:

Monofil D'Acier chirurgical inoxydable pour fermeture sternale. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 48 276 EUR 💰
Intitulé du lot: Monofil de polyamide de precision
Numéro du lot: 119
Brève description:

Monofil de polyamide de precision. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 33 360 EUR 💰
Intitulé du lot: Monofil de polyamide pour usage chirurgical
Numéro du lot: 120
Brève description:

Monofil de polyamide pour usage chirurgical. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 3 780 EUR 💰
Numéro du lot: 121
Valeur estimée hors TVA: 104 879 EUR 💰
Intitulé du lot: Monofil de polyamide pour usage medical
Numéro du lot: 122
Brève description:

Monofil de polyamide pour usage medical. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 30 882 EUR 💰
Intitulé du lot: Monofil de polypropylene
Numéro du lot: 123
Brève description:

Monofil de polypropylene. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 558 072 EUR 💰
Intitulé du lot: Monofil non resorbable en ptfe
Numéro du lot: 124
Brève description:

Monofil non resorbable en ptfe. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 5 927 EUR 💰
Intitulé du lot: Monofil resorbable type "Crante"
Numéro du lot: 125
Brève description:

Monofil resorbable type "Crante". L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 40 616 EUR 💰
Intitulé du lot: Monofil synthetique a resorption rapide sous forme de boucle
Numéro du lot: 126
Brève description:

Monofil synthetique a resorption rapide sous forme de boucle. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 5 570 EUR 💰
Intitulé du lot: Monofil synthetique a resorption rapide
Numéro du lot: 127
Brève description:

Monofil synthetique a resorption rapide. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 39 356 EUR 💰
Intitulé du lot: Monofil synthetique a resorption lente
Numéro du lot: 128
Brève description:

Monofil synthetique a resorption lente. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 262 195 EUR 💰
Intitulé du lot: Monofil synthetique a resorption tres lente
Numéro du lot: 129
Brève description:

Monofil synthetique a resorption tres lente. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 132 892 EUR 💰
Intitulé du lot: Monofil synthetique a resorption tres lente sous forme de boucle
Numéro du lot: 130
Brève description:

Monofil synthetique a resorption tres lente sous forme de boucle. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 12 549 EUR 💰
Intitulé du lot: Tresse polyamide enduit silicone
Numéro du lot: 131
Brève description:

Tresse polyamide enduit silicone. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Numéro du lot: 132
Valeur estimée hors TVA: 14 358 EUR 💰
Intitulé du lot: Tresse polyester enduit
Numéro du lot: 133
Brève description:

Tresse polyester enduit. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 256 952 EUR 💰
Intitulé du lot: Tresse polyester pour chirurgie ophtalmique
Numéro du lot: 134
Brève description:

Tresse polyester pour chirurgie ophtalmique. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 3 606 EUR 💰
Intitulé du lot: Tresse resorbable synthetique
Numéro du lot: 135
Brève description:

Tresse resorbable synthetique. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 501 128 EUR 💰
Numéro du lot: 136
Valeur estimée hors TVA: 116 952 EUR 💰
Intitulé du lot: Tresse soie
Numéro du lot: 137
Brève description:

Tresse soie. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 5 868 EUR 💰
Intitulé du lot: Tresse synthetique resorbable rapide
Numéro du lot: 138
Brève description:

Tresse synthetique resorbable rapide. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 88 821 EUR 💰
Intitulé du lot: Tresse synthetique resorbable pour chirurgie coelioscopique
Numéro du lot: 139
Brève description:

Tresse synthetique resorbable pour chirurgie coelioscopique. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 34 544 EUR 💰
Intitulé du lot: Agrafeuse pour anastomose circulaire a tete detachable
Numéro du lot: 150
Brève description:

Agrafeuse pour anastomose circulaire a tete detachable. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 129 520 EUR 💰
Intitulé du lot: Dispositif de fixation de materiel prothetique sur tissu mou a implant non resorbable
Numéro du lot: 151
Brève description:

Dispositif de fixation de materiel prothetique sur tissu mou a implant non resorbable. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 30 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Ecarteur de paroi autostatique
Numéro du lot: 160
Brève description:

Ecarteur de paroi autostatique. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 13 340 EUR 💰
Intitulé du lot: Ecarteur - sUSPENSEUR D'Organes par voie percutanee
Numéro du lot: 161
Brève description:

Ecarteur - sUSPENSEUR D'Organes par voie percutanee. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 2 265 EUR 💰
Intitulé du lot: Dispositif de fermeture aponevrotique
Numéro du lot: 162
Brève description:

Dispositif de fermeture aponevrotique. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 6 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Pince bipolaire usage unique coelio
Numéro du lot: 163
Brève description:

Pince bipolaire usage unique coelio. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Numéro du lot: 164
Valeur estimée hors TVA: 58 176 EUR 💰
Intitulé du lot: Instrumentation D'Endo-Chirurgie mini-invasive monopolaire
Numéro du lot: 165
Brève description:

Instrumentation D'Endo-Chirurgie mini-invasive monopolaire. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 45 824 EUR 💰
Intitulé du lot: Instrumentation D'Endo-Chirurgie mini-invasive bipolaire
Numéro du lot: 166
Brève description:

Instrumentation D'Endo-Chirurgie mini-invasive bipolaire. L'Accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe no 1 au CCTP. Concernant les lots pour lesquels des accessoires sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Le titulaire assurera à sa charge la maintenance préventive et curative des équipements mis à disposition dans le cadre du présent marché

Valeur estimée hors TVA: 30 172 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 26.10.2016 ou forme libre) et notamment:

a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);

b) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire.

Capacité technique et professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Logistique et conditions commerciales complémentaires
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mme Wagner, pharmacien responsable des achats produits de santé du GHUC, courriel: swagner@chu-reims. Fr, Mme Frances, pharmacien, pharmacie dispositifs médicaux, pôle logistique
Adresse postale: rue Roger Aubry
Commune postale: Reims Cédex
Téléphone: +33 326787197 📞
Courrier électronique: cfrances@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326832567 📠
Pays: Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ou par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims
Point de contact: Mme Walczak, pôle logistique — cellule des marchés — 1er étage Bureau CMP02

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2022

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: article L551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja),

— référé contractuel: article L551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4.4.2014, département de Tarn-Et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Commune postale: Châlons-En-Champagne Cedex
Source: OJS 2018/S 144-328816 (2018-07-25)

Informations complémentaires (2018-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

AO 036-A — Fourniture de dispositifs médicaux: colles, renforts de paroi, clips/clamps, cœliochirurgie, sutures, agrafage mécanique et implants crâniens pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Épernay, Groupe hospitalier Sud-Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers, CH de Fismes, CH Argonne de Sainte-Ménéhould. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016- 360 du 25.3.2016. Le marché public est divisé en 96 lots détaillés dans l'état récapitulatif des besoins (annexe nº 1 au CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-30 📅
Date de publication: 2018-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 147-336500
Se réfère à l'avis: 2018/S 144-328816
Numéro JO-S: 147
Source: OJS 2018/S 147-336500 (2018-07-30)

Avis d'attribution de marché (2019-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

a. O. 036-a — fourniture de dispositifs médicaux: colles, renforts de paroi, clips/clamps, cœliochirurgie, sutures, agrafage mécanique et implants crâniens pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Epernay, Groupe hospitalier Sud-Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers, CH de Fismes, CH Argonne de Sainte-Ménéhould. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016- 360 du 25.3.2016. Le marché public est divisé en 96 lots. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Valeur totale du marché: 2797523.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Reims Cedex cellule-des-Marchés

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-27 📅
Date de publication: 2019-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 232-568814
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Durée du marché public: le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31.12.2019. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015 sur demande écrite au CHU. Le montant indiqué à l'article V.2.4 est le montant estimé HT pour la durée totale du marché public (reconductions comprises). Le montant indiqué à l'article II.1.7 est égal au montant total estimé HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché public.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cire pour hémostase osseuse
Brève description: Cire pour hémostase osseuse.
Intitulé du lot: Colle à usage cutané
Brève description: Colle à usage cutané.
Intitulé du lot: Colle chirurgicale résorbable
Brève description: Colle chirurgicale résorbable.
Intitulé du lot: Colle cutanée chirurgicale
Brève description: Colle cutanée chirurgicale.
Intitulé du lot: Colle tissulaire pour sclérose des varices œsophagiennnes et gastriques
Brève description: Colle tissulaire pour sclérose des varices œsophagiennnes et gastriques.
Intitulé du lot: Éponge de gélatine
Brève description:

Éponge de gélatine

Éponge de gélatine.

Intitulé du lot: Hémostatique chirurgical
Brève description: Hémostatique chirurgical.
Intitulé du lot: Implant de collagène avec antibiotique
Brève description: Implant de collagène avec antibiotique.
Intitulé du lot: Patch hémostatique
Brève description: Patch hémostatique.
Intitulé du lot: Poudre hémostatique résorbable
Brève description:

Poudre hémostatique résorbable.

Tampon auriculaire expansif.

Intitulé du lot: Cautère urgence
Brève description: Cautère urgence
Intitulé du lot: Hémostatique chirurgical stérile
Brève description:

Hémostatique chirurgical stérile.

Dispositif de fermeture et de pansement de la plaie.

Intitulé du lot: Applicateur de clips de cœlioscopie 5 mm
Brève description:

Applicateur de clips de cœlioscopie 5 mm.

Clamp pour fixation de volet osseux.

Clamp vasculaire.

Intitulé du lot: Clip à cuir chevelu
Brève description: Clip à cuir chevelu.
Intitulé du lot: Clip de stérilisation tubaire
Brève description: Clip de stérilisation tubaire.
Intitulé du lot: Clip de stérilisation tubaire avec son applicateur
Brève description: Clip de stérilisation tubaire avec son applicateur.
Intitulé du lot: Clip pour épistaxis sévère
Brève description: Clip pour épistaxis sévère.
Intitulé du lot: Bandelette de traitement de l'incontinence urinaire féminine
Brève description: Bandelette de traitement de l'incontinence urinaire féminine.
Intitulé du lot: Bandelette de traitement de l'incontinence urinaire d'effort féminine
Brève description: Bandelette de traitement de l'incontinence urinaire d'effort féminine.
Intitulé du lot: Système pour le traitement du prolapsus urétrogénital
Brève description: Systeme pour le traitement du prolapsus urétrogénital.
Intitulé du lot: Mini-bandelette de traitement de l'incontinence urinaire féminine
Brève description:

Mini-bandelette de traitement de l'incontinence urinaire féminine.

Système pour le traitement du prolapsus.

Intitulé du lot: Implant pour le traitement du reflux vésico-rénal de l'enfant
Brève description: Implant pour le traitement du reflux vésico-rénal de l'enfant.
Intitulé du lot: Implant pour le traitement du reflux vésico-rénal de l'adulte
Brève description: Implant pour le traitement du reflux vésico-rénal de l'adulte.
Intitulé du lot: Matériau de renforcement de tissus mous
Brève description: Matériau de renforcement de tissus mous.
Intitulé du lot: Prothèse pariétale biologique
Brève description:

Prothèse pariétale biologique.

Dispositif de traitement des hernies.

Intitulé du lot: Implant de réfection de paroi en polyester multifilaments
Brève description: Implant de réfection de paroi en polyester multifilaments.
Intitulé du lot: Prothese pariétale pour hernie péristomiale
Brève description: Prothese pariétale pour hernie péristomiale.
Intitulé du lot: Prothèse pour cure de hernie
Brève description: Prothèse pour cure de hernie.
Intitulé du lot: Treillis synthétique résorbable
Brève description:

Treillis synthétique résorbable.

Treillis non resorbable.

Intitulé du lot: Prothèse pariétale résorbable synthétique
Brève description: Prothèse pariétale résorbable synthétique.
Intitulé du lot: Prothèse pariétale semi résorbable en forme de dôme
Brève description: Prothèse pariétale semi résorbable en forme de dôme.
Intitulé du lot: Prothèse pariétale non résorbable à ballonet à expansion
Brève description: Prothèse pariétale non résorbable à ballonet à expansion.
Intitulé du lot: Prothèse pariétale non résorbable polyester
Brève description: Prothèse pariétale non résorbable polyester.
Intitulé du lot: Prothèse pariétale biface
Brève description: Prothèse pariétale biface.
Intitulé du lot: Prothèse pariétale anatomique en polypropylène
Brève description: Prothèse pariétale anatomique en polypropylène.
Intitulé du lot: Prothèse pariétale en poylpropylène avec anneau
Brève description: Prothèse pariétale en poylpropylène avec anneau.
Intitulé du lot: Plaque anti-adhérence
Brève description: Plaque anti-adhérence.
Intitulé du lot: Dispositif type implant crânien indique dans les reconstructions crânio-faciales
Brève description:

Dispositif type implant crânien indique dans les reconstructions crânio-faciales.

Intitulé du lot: Dispositif type implant intra-crânien indique dans les interventions transsphénoïdales
Brève description:

Dispositif type implant intra-crânien indique dans les interventions transsphénoïdales.

Fil de cerclage en acier.

Intitulé du lot: Fil de suture synthétique tresse pour orthopédie
Brève description: Fil de suture synthétique tresse pour orthopédie.
Intitulé du lot: Suture lasso non résorbable
Brève description:

Suture lasso non résorbable.

Tresse polyester.

Lac de polyamide.

Lac de silicone.

Lac de silicone serti.

Intitulé du lot: Monofil d'acier chirurgical inoxydable pour fermeture sternale
Brève description: Monofil d'acier chirurgical inoxydable pour fermeture sternale.
Intitulé du lot: Monofil de polyamide de précision
Brève description:

Monofil de polyamide de précision.

Monofil de polyamide pour usage chirurgical.

Intitulé du lot: Monofil de polyamide pour usage médical
Brève description: Monofil de polyamide pour usage médical.
Intitulé du lot: Monofil de polypropylène
Brève description: Monofil de polypropylène.
Intitulé du lot: Monofil non résorbable en PTFE
Brève description: Monofil non résorbable en PTFE.
Intitulé du lot: Monofil résorbable type «cranté»
Brève description: Monofil résorbable type «cranté».
Intitulé du lot: Monofil synthétique à résorption rapide sous forme de boucle
Brève description: Monofil synthétique à résorption rapide sous forme de boucle.
Intitulé du lot: Monofil synthétique à résorption rapide
Brève description: Monofil synthétique à résorption rapide.
Intitulé du lot: Monofil synthétique à résorption lente
Brève description: Monofil synthétique à résorption lente.
Intitulé du lot: Monofil synthétique à résorption très lente
Brève description: Monofil ssynthétique à résorption très lente.
Intitulé du lot: Monofil synthétique à résorption très lente sous forme de boucle
Brève description:

Monofil synthétique à résorption très lente sous forme de boucle.

Tresse polyamide enduit silicone.

Tresse polyester enduit.

Tresse polyester pour chirurgie ophtalmique.

Intitulé du lot: Tresse résorbable synthétique
Brève description:

Tresse résorbable synthétique.

Tresse soie.

Intitulé du lot: Tresse synthétique résorbable rapide
Brève description: Tresse synthétique résorbable rapide.
Intitulé du lot: Tresse synthétique résorbable pour chirurgie cœlioscopique
Brève description: Tresse synthétique résorbable pour chirurgie cœlioscopique.
Intitulé du lot: Agrafeuse pour anastomose circulaire à tête détachable
Brève description: Agrafeuse pour anastomose circulaire à tête détachable.
Intitulé du lot: Dispositif de fixation de matériel prothétique sur tissu mou à implant non résorbable
Brève description:

Dispositif de fixation de matériel prothétique sur tissu mou à implant non résorbable.

Intitulé du lot: Écarteur de paroi autostatique
Brève description: Écarteur de paroi autostatique.
Intitulé du lot: Écarteur — suspenseur d'organes par voie percutanée
Brève description: Écarteur — suspenseur d'organes par voie percutanée.
Intitulé du lot: Dispositif de fermeture aponévrotique
Brève description: Dispositif de fermeture aponévrotique.
Intitulé du lot: Pince bipolaire usage unique cœlio
Brève description: Pince bipolaire usage unique cœlio.
Intitulé du lot: Instrumentation d'endo-chirurgie mini-invasive monopolaire
Brève description: Instrumentation d'endo-chirurgie mini-invasive monopolaire.
Intitulé du lot: Instrumentation d'endo-chirurgie mini-invasive bipolaire
Brève description: Instrumentation d'endo-chirurgie mini-invasive bipolaire.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-16 📅
Nom: ASSUT Europe France
Adresse postale: 86-114 avenue Louis Roche, parc Valad — bât.D — hall 3
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 72167.04 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-12 📅
Nom: B BRAUN Medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Valeur totale du marché: 2 323 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-13 📅
Nom: BARD France
Adresse postale: 164-166 avenue Joseph Kessel Parkile P-14
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 48 300 EUR 💰
33 120 EUR 💰
110 280 EUR 💰
374 600 EUR 💰
29 600 EUR 💰
Nom: Baxter
Adresse postale: 4 bis rue de la Redoute
Commune postale: Guyancourrt
Code postal: 78280
Valeur totale du marché: 238883.20 EUR 💰
47 800 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-11 📅
Nom: Benewmedical
Adresse postale: espace Quartier Libre
Commune postale: Mélesse
Code postal: 35520
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 8 544 EUR 💰
1 580 EUR 💰
4157.24 EUR 💰
Nom: Biom'Up
Adresse postale: 8 allée Joliot Curie
Commune postale: St Priest
Code postal: 69800
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 18 400 EUR 💰
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Valeur totale du marché: 28 160 EUR 💰
Nom: Coloplast
Adresse postale: Les Jardins du Golf — 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Code postal: 93561
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 15 960 EUR 💰
36263.52 EUR 💰
Nom: Comepa Industries
Adresse postale: 88 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93541
Valeur totale du marché: 28 800 EUR 💰
Nom: Cormédica
Adresse postale: Green Park — immeuble A1 rue Claude Chappe
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38300
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 131850.68 EUR 💰
Nom: Cousin bioserv
Adresse postale: 8 rue l'Abbé Bonpain
Commune postale: Werwicq Sud
Code postal: 59117
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 5 720 EUR 💰
Nom: Cousin Bioserv
Valeur totale du marché: 2 990 EUR 💰
3 500 EUR 💰
12 825 EUR 💰
Nom: EUSA Pharma
Adresse postale: 1-3 place Giovanni da Verrazzano
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Valeur totale du marché: 36409.60 EUR 💰
Nom: Johnson & Johnson Medical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Valeur totale du marché: 11629.68 EUR 💰
25 760 EUR 💰
40 703 EUR 💰
26009.24 EUR 💰
41695.80 EUR 💰
2980.80 EUR 💰
11265.64 EUR 💰
15676.28 EUR 💰
60272.56 EUR 💰
101813.64 EUR 💰
111953.72 EUR 💰
59 599 EUR 💰
11197.24 EUR 💰
125755.88 EUR 💰
Nom: Landanger
Adresse postale: rue Renée et Louis landanger, ZI La Vendue — CS 52152
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Code postal: 52906
Pays: Haute-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 21240.40 EUR 💰
Nom: Mat-esse
Adresse postale: rue Cantelaudette
Commune postale: Lormont
Code postal: 33310
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 3 416 EUR 💰
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo — CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513
Valeur totale du marché: 11 160 EUR 💰
32 560 EUR 💰
201448.80 EUR 💰
38 216 EUR 💰
Commune postale: Boulogne- Billancourt
Valeur totale du marché: 30 090 EUR 💰
5 440 EUR 💰
Nom: Peters Surgical
Adresse postale: 42 rue Benoît Frachon
Commune postale: Bobigny Cedex
Code postal: 93013
Valeur totale du marché: 19074.48 EUR 💰
19829.04 EUR 💰
21788.52 EUR 💰
5555.24 EUR 💰
221301.36 EUR 💰
Nom: Pouret Médical
Adresse postale: 20 rue Georges Boisseau
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Valeur totale du marché: 3017.60 EUR 💰
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Valeur totale du marché: 37385.32 EUR 💰
17845.80 EUR 💰
Nom: Surgynal
Adresse postale: 5 chemin du Jubin — bât D
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Valeur totale du marché: 67 200 EUR 💰
Nom: Teleflex Medical
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 5 900 EUR 💰
Nom: Tornier
Adresse postale: 161 rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Valeur totale du marché: 45746.16 EUR 💰
Nom: w.l. Gore & Associés
Adresse postale: 8 place des Vins de France
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 3134.88 EUR 💰
Nom: BSN Radiante
Adresse postale: 57 boulevard Démorieux
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72058
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 47 628 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
6
3
2
5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265 100 057 00487

Référence
Informations complémentaires

Le montant indiqué à l'article V.2.4 est le montant estimé HT pour la durée totale du marché public (reconductions comprises).

Le montant indiqué à l'article II.1.7 est égal au montant total estimé HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché public.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Source: OJS 2019/S 232-568814 (2019-11-27)

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