86. Chatellerault — Remplacement du clapet 2

Hydrostadium

Le présent marché a pour objet le remplacement du clapet 2 de l’aménagement de Chatellerault (86) et la rénovation de ses organes de manœuvre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-20.

Qui ?

• Hydrostadium

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal › Services de réparation et d'entretien de vannes
• Vannes définies selon leur fonction › Soupapes de détente, de régulation, de retenue ou de sûreté › Vannes de maîtrise des crues

Où ?

• Poitou-Charentes › Vienne
• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-20	Avis de marché
2019-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vannes de maîtrise des crues
Brève description:

Le présent marché a pour objet le remplacement du clapet 2 de l’aménagement de Chatellerault (86) et la rénovation de ses organes de manœuvre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vannes de maîtrise des crues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de vannes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Hydrostadium
Adresse postale: 22 avenue des Vieux Moulins
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hydrostadium.com 🌏
Courrier électronique: alix.martin@hydrostadium.fr 📧
Téléphone: +33 450105343 📞
Fax: +33 450102526 📠
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha.edf.com/page.aspx/fr/bpm/process_manage/61022 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-20 📅
Date limite de soumission: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 161-369131
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Pour poser les questions et répondre au présent avis de marché, les candidats sont invités à utiliser la « RFx _061022— 86 Chatellerault — Remplacement du clapet 2 » associée, accessible dans le portail achats. Les éventuels candidats non inscrits au portail-achats, pourront s'enregistrer à l'adresse suivante: https://pha.edf.com En cas de groupement solidaires ou conjoint avec mandataire solidaire: l'aptitude du mandataire, ainsi que celle des autres membres du groupement, sera vérifiée par HSM, en particulier tous les critères du présent avis devront être satisfaits; les capacités économiques et financières (III.1.2) et les capacités techniques et professionnelles (III.1.3) sont analysées au niveau de l'ensemble du groupement candidat. Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23.7.2015, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d'EDF: https://pha.edf.com Le soumissionnaire sera invité à remettre l'ensemble des documents à fournir sous forme électronique dans le portail achats EDF.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les fournitures:

Un clapet neuf avec ses paliers et étanchéités à iso fonctionnalité et iso comportement.

Les pièces nécessaires à la rénovation des organes complémentaires.

Les prestations:

— réalisation d’un point 0 titulaire incluant le contrôle géométrique et dimensionnel des pièces fixes et de la passe,

— études,

— fourniture des éléments cités ci-dessus,

— essais en atelier,

— transport,

— la déconnexion du clapet au système de manœuvre,

— la dépose et l’évacuation du clapet existant avec ses paliers,

— la dépose des brimbales entre les balanciers et le clapet,

— les reprises GC des bajoyers et du radier amont,

— l’adaptation nécessaire des pièces fixes des étanchéités latérales au nouveau clapet,

— l’adaptation nécessaire des butées basses du clapet en position ouverte,

— le contrôle du tuyau d’équilibrage des chambres des puits de flotteur,

— la rénovation des vannettes d’admission forcée,

— la rénovation des brimbales:

—— les réparations ponctuelles,

—— le sablage et la remise en peinture,

—— le remplacement des axes et douilles de liaisons,

— les adaptations GC nécessaires pour l’installation et le scellement des nouveaux paliers,

— l’installation du nouveau clapet et des brimbales rénovés,

— le réglage des organes de manœuvre,

— essais sur site.

Cette liste est non exhaustive.

Le périmètre total sera décrit dans des cahiers des charges qui seront joints au dossier de consultation qui ne seront transmis qu'aux entreprises présélectionnées à l'issue de cet appel à candidatures.

Le clapet 2 actuellement en place a les caractéristiques suivantes:

— clapet déversant type ventre de poisson

— constructeur d’origine: Bouchayer et Viallet — largeur du pertuis: 14,50 m,

— hauteur à obturer: 3,25 m,

— cote du seuil: 44,34 m NGF,

— cote de retenue amont normale (RN): 47,75 m NGF,

— cote de retenue amont mini d’exploitation: 46,95 m NGF,

— organes de manœuvre: balanciers avec flotteurs,

— utilisé en régulation de niveau,

— masse: 18,2 t,

—année de mise en service: 1953.

Durée de l'accord: 15 mois
Description des options:

Option 1:

La tranche ferme ne prévoit que la rénovation de la brimbale de liaison du clapet au balancier. L’option 1 comprend la rénovation (à minima: remplacement axe et douille, remise en peinture) des autres éléments métalliques: balanciers, flotteurs, traverse, point fixe du balancier et autres;

Option 2:

Reprise de l’étanchéité des flotteurs;

Option 3:

Remplacer les bois de guidage des flotteurs;

Option 4:

Toutes les surfaces du radier aval en mauvais état apparent sont traitées par purge, passivation si des aciers apparents sont observés et par ragréage au mortier fibré;

Option 5:

Revoir la conception et remplacer les déflecteurs amont;

Option 6:

Revoir la conception et remplacer le système de verrouillage.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chatellerault (86).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

— le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent, datant de moins de 3 mois, tel qu’un extrait K-bis, ou, à défaut, un document équivalent délivré par l’autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d’origine ou d’établissement du candidat. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat,

— si le candidat est en redressement judiciaire, il doit produire la copie du ou des jugements prononcés pour justifier qu’il est habilité à poursuivre ses activités pendant la durée d’exécution du marché. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par les membres concernés d'un groupement candidat,

— le candidat doit fournir les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Ces certificats sont à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.

Situation économique et financière:

Pour apprécier leur capacité économique et financière, les candidats fournissent les renseignements ou documents justificatifs suivants:

1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

2) Bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

3) Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents exigés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen approprié.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat ou le groupement d'entreprises doit disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les 3 derniers exercices disponibles supérieur à 1 600 000 EUR.

Capacité technique et professionnelle:

Pour apprécier leur capacité technique et professionnelle, les candidats fournissent les documents suivants:

— une liste des travaux, fournitures et services similaires exécutés au cours des 3 dernières années, assortie d’attestations de livraison et de bonne exécution pour les opérations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date, le lieu d’exécution et le destinataire public ou privé et précisent si les travaux ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les 3 dernières années. Les candidats doivent disposer de leurs propres ressources humaines et être capable de répondre à la demande sans faire appel à la sous-traitance au-delà du 1

— titres d’études et professionnels du candidat ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services similaires,

— l’indication des techniciens ou des organismes techniques, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,

— une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché. Le candidat devra justifier de ses moyens techniques et matériels propres,

— la description de l’équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise; les candidats doivent disposer d’un bureau des méthodes et rédiger les procédures d’intervention et d’essais,

— systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d’approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l’exécution du marché,

— mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l’exécution du marché,

— échantillons, descriptions ou photographies des fournitures,

— certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, en cas d'impossibilité d'obtenir ces certificats dans les délais fixés,

— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants sur la base de certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres États membres. Le candidat devra posséder une qualification professionnelle dans le domaine de l’ingénierie de vannes en rivière de type clapet, de fabrication mécanique, de chaudronnerie, de mise en peinture et de montage et essais sur site,

— certificats de qualité attestant qu’il se conforme à certaines normes d’assurance de qualité.

Certificats établis par des organismes indépendants, attestant qu’il se conforme à certains systèmes ou normes de gestion environnementale, se référant soit:

— au système de management environnemental et d’audit (EMAS) de l’Union européenne,

— soit à d’autres systèmes de gestion environnementale reconnus conformément à l’article 45 du règlement (CE) n

— soit à d’autres normes de gestion environnementale fondées sur les normes européennes ou internationales en la matière élaborées par des organismes accrédités.

Les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres États membres sont acceptés.

En cas d'impossibilité d’obtenir ces certificats dans les délais fixés pour des motifs non-imputables au candidat, proposer des mesures équivalentes à celles requises

— taux de fréquence d’accident sur les 3 dernières années calculé selon la formule imposée suivante: Taux de fréquence (TF) = (nb. des accidents avec arrêt de travail) / 1 000 000 sur une période de 12 mois,

— attestation sur l’honneur indiquant qu’elle et ses dirigeants n’ont pas été condamnés pour non-respect du code de l’environnement au cours des 3 dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat ou ses sous-traitants doivent être techniquement compétents sur les domaines suivants:

— le bureau d’étude, interne et/ou externe du candidat devra apporter la preuve de son savoir-faire dans les domaines de la conception et du dimensionnement de vanne en rivière de type clapet,

— travaux de construction, de rénovation, de montage et de mise en service de vanne en rivière de type clapet,

— le bureau d’étude, interne et/ou externe du candidat doit rédiger les procédures de montage, d’essais (phase 2) et de maintenance relatives à des clapets.

Pour permettre de juger de sa capacité technique, le candidat devra justifier et fournir tous les éléments permettant l’appréciation de ses capacités pour chacun de ces domaines et s’il en dispose d’une liste de références dans le domaine de vannes en rivière de type clapet de dimensions et masses similaires.

Si une ou plusieurs fiche(s) d'évaluation prestataires ont été réalisées au sein d'Hydrostadium et/ou au sein du groupe EDF, aucune note ne devra être inférieure à 50 %.

Les candidats devront apporter la preuve qu'ils sont certifiés auprès d'un organisme habilité pour la mise en place d'un système de Management intégré santé et sécurité au travail et environnement, en fournissant une attestation de l'organisme justifiant de l'obtention de la certification.

Les systèmes de Management sécurité, santé et environnement des entreprises intervenantes devront être des systèmes mis en place par des organismes tels que VCA; SCC; MASE; OSHAS 18001 ou autres organismes établis dans un des États-membres de l'Union européenne et donnant des garanties équivalentes.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Une garantie de restitution d'acompte est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— modalités essentielles de financement du marché: financement sur ressources propres,

— modalités essentielles de paiement: paiement suivant un échéancier de paiement,

— délais de paiement: règlement par virements bancaires à 30 jours à compter de la date de réception de facture (suivant un échéancier de paiement qui sera contractualisé dans le marché).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les GME solidaires ou conjoints avec mandataires solidaires sont acceptés.

En cas de groupement d'entreprises attributaire du marché, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d'HSM et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux. HSM accepte que chacun des autres membres du groupement ne soit engagé que pour les prestations qui lui seront attribuées (groupement «conjoint avec mandataire solidaire»). HSM accepte également que chacun des membres du groupement soit engagé pour la totalité du marché (groupement «solidaire»).

Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 4
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Après analyse des critères de capacités techniques des candidats, seuls les candidats ou groupement momentanés d'entreprises candidats recevables seront notés selon les modalités suivantes.

Au maximum, 5 candidats individuels ou groupement momentanés d'entreprises seront présélectionnés sur le dossier de candidatures. Seuls les candidats ou groupement momentanés d'entreprise candidats présélectionnés recevront gratuitement le dossier de consultation.

Les candidatures seront appréciées au regard de critères de sélection de candidatures:

La pertinence du profil technique du candidat sera évaluée par l’attribution d’une note technique établie sur la base du dossier de candidature remis par l’entreprise et selon les critères et modalités précisées ci-dessous.

Chaque critère technique sera noté entre 1 et 5 (1: insuffisant; 2: passable; 3: satisfaisant; 4: très satisfaisant; 5: excellent):

— calculs, conception et dimensionnements de clapet en rivière,

— capacité et plan qualité pour la fabrication de clapet,

— dépose, mise en œuvre et mise en service de clapet,

— élaboration de mode opératoire pour des opérations similaires,

— mesure de sécurité prises en compte pour la phase chantier d'opérations similaires.

Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alix MARTIN
Adresse Internet: www.hydrostadium.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les éventuels candidats non inscrits au portail-achats, pourront s'enregistrer à l'adresse suivante: https://pha.edf.com

En cas de groupement solidaires ou conjoint avec mandataire solidaire: l'aptitude du mandataire, ainsi que celle des autres membres du groupement, sera vérifiée par HSM, en particulier tous les critères du présent avis devront être satisfaits; les capacités économiques et financières (III.1.2) et les capacités techniques et professionnelles (III.1.3) sont analysées au niveau de l'ensemble du groupement candidat.

Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23.7.2015, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d'EDF: https://pha.edf.com

Le soumissionnaire sera invité à remettre l'ensemble des documents à fournir sous forme électronique dans le portail achats EDF.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance d'Annecy
Adresse postale: 51 rue Sommeiller, BP 2321
Commune postale: Annecy
Code postal: 74011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450101700 📞
Fax: +33 450101698 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 161-369131 (2018-08-20)

Avis d'attribution de marché (2019-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet le remplacement du clapet 2 de l’aménagement de Châtellerault (86) et la rénovation de ses organes de manœuvre.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-05 📅
Date de publication: 2019-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 048-111316
Se réfère à l'avis: 2018/S 161-369131
Numéro JO-S: 48

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Un clapet neuf avec ses paliers et étanchéités à ISO fonctionnalité et ISO comportement.

— clapet déversant type ventre de poisson,

— constructeur d’origine: Bouchayer et Viallet,

— largeur du pertuis: 14,50 m,

— côte du seuil: 44,34 MNGF,

— côte de retenue amont normale (RN): 47,75 MNGF,

— côte de retenue amont mini d’exploitation: 46,95 MNGF,

— année de mise en service: 1953.

Description des options:

TC1 = Clapet 2: liaison brimbale / balancier: ressuage et expertise de l'axe + remplacement de la bague;

TC2 = Clapet 2: liaison brimbale / balancier: remplacement de l'axe;

TC3 = Clapet 2: changement du joint de la trappe du flotteur;

TC4 = Clapet 2: débouchage du tuyau d'équilibrage;

TC5 = Clapet 2: chemisage du tuyau d'équilibrage;

TC6 = Clapet 3: liaison brimbale / balancier: ressuage et expertise de l'axe + remplacement de la bague;

TC7 = Clapet 3: liaison brimbale / balancier: remplacement de l'axe;

TC8 = Clapet 3: liaison balancier / traverse: ressuage et expertise de l'axe + remplacement de la bague;

TC9 = Clapet 3: liaison balancier / traverse: remplacement de l'axe;

TC10 = Clapet 3: changement du joint de la trappe du flotteur;

TC11 = fourniture, pose et dépose d'un batardeau aval de la passe du clapet 2 y compris étanchéité et adaptation éventuelle;

TC12 = reprise des butées du clapet 2.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Châtellerault (86)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-05 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alix Martin
Source: OJS 2019/S 048-111316 (2019-03-05)

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