2018env089 Travaux d'Aménagement de la Véloroute littorale section Saint-Arnoult / Deauvilleer / Houlgate

Conseil général du Calvados

Travaux d'aménagement de la véloroute littorale section Saint-Arnoult / Deauville 2018env089.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Chemins et autres aires empierrées › Travaux de construction de pistes cyclables

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-20	Avis de marché
2018-08-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de pistes cyclables
Numéro de référence: 2018ENV089
Brève description:

Travaux d'aménagement de la véloroute littorale section Saint-Arnoult / Deauville 2018env089.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de pistes cyclables 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de pistes cyclables 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: Dga aménagement et environnement, 1 place Gambetta
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_AQQTV-FxjW 🌏
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_AQQTV-FxjW 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_AQQTV-FxjW 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-20 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 080-178138
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

Les prestations portent essentiellement sur études d'exécution installations signalisations de chantier investigations complémentaires réseaux terrassements la création de réseau d'eaux pluviales mise en œuvre de structures de voirie et revêtements fourniture et mise en œuvre de signalisation horizontale et verticale finitions diverses élaboration des dossiers des ouvrages exécutés.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Terrassement, structures, revêtements, signalisation
Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassement, structures, revêtements, signalisation.
Durée de l'accord: 196 jours
Description des options:

Le maître d'ouvrage se laisse la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché; le lot 1 comporte 2 tranches définies ainsi:

— Tranche ferme Véloroute Saint Arnoult / Deauville hors avenue du Général De Gaulle,

— Tranche optionnelle 1 avenue du Général De Gaulle.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Clôtures et mobilier
Numéro du lot: 2
Brève description: Clôtures et mobilier.
Description des options:

Informations complémentaires:

Les prestations portent essentiellement sur: études d'exécution, installations et signalisations de chantier, fourniture et mise en œuvre de clôtures, portails et mobilier finitions diverses, élaboration des dossiers des ouvrages exécutés.

Intitulé du lot: Abattage d'arbres, sols fertiles et plantations
Numéro du lot: 3
Brève description: Abattage d'arbres, sols fertiles et plantations.
Informations complémentaires:

Les prestations portent essentiellement sur: études d'exécution, installations et signalisations de chantier, abattage et dessouchage d'arbres réalisation de fosses de plantations reprise, l'amendement et la mise en œuvre de terre végétale fourniture et plantation de végétaux finitions diverses, élaboration des dossiers des ouvrages exécutés.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Redressement judiciaire:

— le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; Formulaire Dc1 ou équivalent: Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants formulaire Dc2 ou équivalent: Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou le Document unique de marché européen (Dume) en remplacement des Dc1 et Dc2.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prix unitaire. Modalités de variation des prix: Révision suivant la périodicité des acomptes. Modalité de règlement des comptes: selon les dispositions de l'article 13 du C.C.A.G.-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres, ressources publiques extérieures. Aucune forme de groupement imposée. Les travaux débuteront à compter de la date fixée par ordre de service. Avance et retenue de garantie de 5 % dans les conditions fixées au contrat. Une clause d'insertion sociale est inclue dans le cahier des charges en application de l'art. 38 de l'ordonnance du 23.7.2015.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_AQQTV-FxjW 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_AQQTV-FxjW 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Calvados, DGA aménagement et environnement service environnement
Adresse postale: 17 boulevard Aristide Briand
Commune postale: Caen Cedex1
Point de contact: Rodolphe Coutance
Courrier électronique: rodolphe.coutance@calvados.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Calvados, DGA aménagement et environnement service secrétariat de direction
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Type de procédure: adaptée en application de l'article 27 du décret 2016-360. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Sous-critères de la valeur technique:

— méthodologie des prestations (20),

— adéquation des moyens humains et matériels (10),

— planning prévisionnel et délais d'exécution (10).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du cja, et pouvant etre exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché; Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 080-178138 (2018-04-20)

Avis d'attribution de marché (2018-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'aménagement de la véloroute littorale section Saint-Arnoult / Deauville 2018env089

Valeur totale du marché: 1124961.73 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DGA Aménagement et Environnement, 1 place Gambetta

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-21 📅
Date de publication: 2018-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 162-369666
Se réfère à l'avis: 2018/S 080-178138
Numéro JO-S: 162

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-05 📅
Nom: Eiffage Route Ouest
Adresse postale: ZI de Touques
Commune postale: Deauville
Code postal: 14800
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 893939.60 EUR 💰
Nom: Leblois environnement
Adresse postale: 12 rue des Alizés
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Valeur totale du marché: 140194.80 EUR 💰
Nom: Vallois
Adresse postale: agence pays d'Auge, Chemin de Gassard
Commune postale: Saint-Hymer
Code postal: 14130
Valeur totale du marché: 90827.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le dossier est consultable à l'adresse suivante: conseil départemental du Calvados DGA aménagement et environnement, 1 place Gambetta — BP 20520 14035 Caen Cedex.

Source: OJS 2018/S 162-369666 (2018-08-21)

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