18s0059 — fournitures et distribution de carburants et additifs à l'usage d'engins roulants groupement de commande — coordonnateur: Ville de Saint-Nazaire
Fournitures et distribution de carburants et additifs à l'usage d'engins roulants
Groupement de commandes entre les villes de Saint-Nazaire, Pornichet, Donges, Montoir de Bretagne, Saint-Malo-de-Guersac, Trignac, Besné, la Carene, la Silene et le CCAS de Saint-Nazaire
Coordonnateur: Ville de Saint-Nazaire
La consultation est passée selon un appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 et 78-i et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande par chaque entité, dont les prestations seront susceptibles de varier (se référer à chaque lot).
Les quantités estimatives sont indiquées dans le dossier de consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Nazaire
Adresse postale: Place François Blancho, CS 40416
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Code postal: 44606
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240004163📞
Courrier électronique: mao@mairie-saintnazaire.fr📧
Fax: +33 240004038 📠
Région: France🏙️
URL: https://marchespublics-agglo-carene.omnikles.com/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Carene
Adresse postale: 4 avenue du Commandant l'herminier
Commune postale: Saint-Nazaire
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ccas
Adresse postale: 37 rue Pierre Mendès France
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 44600
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Pornichet
Adresse postale: 120 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Pornichet
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 44380
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Donges
Adresse postale: Place Armand-Morvan
Commune postale: Donges
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 44480
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Montoir de Bretagne
Adresse postale: 65 rue Jean Jaurès
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 44550
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Saint-Malo-de-Guersac
Commune postale: Saint-Malo-de-Guersac
Nom: Ville de Trignac
Adresse postale: 11 place de la Mairie
Commune postale: Trignac
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 44570
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Besné
Adresse postale: 15 place de l'Église
Commune postale: Besné
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18s0059 — fournitures et distribution de carburants et additifs à l'usage d'engins roulants groupement de commande — coordonnateur: Ville de Saint-Nazaire
18S0059”
Titre
18s0059 — fournitures et distribution de carburants et additifs à l'usage d'engins roulants groupement de commande — coordonnateur: Ville de Saint-Nazaire
18S0059
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Produits/services: Carburant diesel📦
Brève description:
“Fournitures et distribution de carburants et additifs à l'usage d'engins roulants
Groupement de commandes entre les villes de Saint-Nazaire, Pornichet,...”
Brève description
Fournitures et distribution de carburants et additifs à l'usage d'engins roulants
Groupement de commandes entre les villes de Saint-Nazaire, Pornichet, Donges, Montoir de Bretagne, Saint-Malo-de-Guersac, Trignac, Besné, la Carene, la Silene et le CCAS de Saint-Nazaire
Coordonnateur: Ville de Saint-Nazaire
La consultation est passée selon un appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 et 78-i et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande par chaque entité, dont les prestations seront susceptibles de varier (se référer à chaque lot).
Les quantités estimatives sont indiquées dans le dossier de consultation
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 656 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de Gasoil, d'Adblue et de Gasoil non routier (GNR): distribution pompe, carte accréditive pour les véhicules poids lourds et engins spécifiques...”
Titre
Fourniture de Gasoil, d'Adblue et de Gasoil non routier (GNR): distribution pompe, carte accréditive pour les véhicules poids lourds et engins spécifiques pour les Villes de Saint-Nazaire et la Carène
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Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Fourniture de Gasoil, d'Adblue et de Gasoil non routier (GNR): distribution pompe, carte accréditive
Pour les véhicules poids lourds et engins spécifiques...”
Description du marché
Fourniture de Gasoil, d'Adblue et de Gasoil non routier (GNR): distribution pompe, carte accréditive
Pour les véhicules poids lourds et engins spécifiques pour les Villes de Saint-Nazaire et la Carène
a) montant minimum annuel en euro HT:
— Ville de Saint-Nazaire
—— GNR: 30 000,
—— gasoil: 30 000,
—— Adblue: 400,
— Carene
—— GNR: 4 000,
—— gasoil: 19 000,
—— Adblue: 350;
b) montant maximum annuel en euro HT:
— Ville de Saint-Nazaire
—— GNR: 90 000,
—— gasoil: 90 000,
—— Adblue: 1 200,
— Carene
—— GNR: 12 000,
—— gasoil: 55 000,
—— Adblue: 1 200.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 646 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter du...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter du 15.1.2019.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans soit jusqu'au 14.1.2023
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de carburants pompe et services connexes: cartes accréditives. Pour tous types de véhicules hors véhicules poids lourds et engins spécifiques...”
Titre
Fourniture de carburants pompe et services connexes: cartes accréditives. Pour tous types de véhicules hors véhicules poids lourds et engins spécifiques pour les Villes de Saint-Nazaire et la Carène
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Fourniture de carburants pompe et services connexes: cartes accréditives Pour tous types de véhicules hors véhicules poids lourds et engins spécifiques pour...”
Description du marché
Fourniture de carburants pompe et services connexes: cartes accréditives Pour tous types de véhicules hors véhicules poids lourds et engins spécifiques pour les Villes de Saint-Nazaire et la Carène
a) montant minimum annuel en euros HT:
— gasoil:
—— Ville de Saint-Nazaire: 45 000,
—— Carene: 45 000,
—— Silene: 1 000,
—— Ville de Pornichet: 40 000,
— sans plomb:
—— Ville de Saint-Nazaire: 35 000,
—— Carene: 6 000,
—— Silene: 7 000,
—— CCAS de Saint-Nazaire: 200,
—— Ville de Pornichet: 7000;
b) montant maximum annuel en euros HT:
— gasoil:
—— Ville de Saint-Nazaire: 135 000,
—— Carene: 140 000,
—— Silene: 4 000,
—— Ville de Pornichet: 130 000,
— sans plomb:
—— Ville de Saint-Nazaire: 100 000,
—— Carene: 18 000,
—— Silene: 14 000,
—— CCAS de Saint-Nazaire: 1 000,
—— Ville de Pornichet: 20 000.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 446 400 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter du...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter du 15.1.2019.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans) soit jusqu'au 14.1.2023.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de gasoil, Adblue ou équivalent et de GNR par livraison en vrac ou au détail sur différents sites du groupement” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Fourniture de gasoil, Adblue ou équivalent et de GNR par livraison en vrac ou au détail sur différents sites du groupement
a) GNR:
— montant minimum annuel...”
Description du marché
Fourniture de gasoil, Adblue ou équivalent et de GNR par livraison en vrac ou au détail sur différents sites du groupement
a) GNR:
— montant minimum annuel en euros HT:
—— Ville de Saint-Nazaire: 12 000,
—— Carene: 13 000,
—— Villes de Donges: 10 000,
—— Ville de Montoir de Bretagne: 0,
—— Ville de Saint-Malo de Guersac: 0,
—— Ville de Trignac: 0,
—— Ville de Besné: 1 500,
— montant maximum annuel en euros HT:
—— Ville de Saint-Nazaire: 35 000,
—— Carene: 50 000,
—— Villes de Donges: 25 000,
—— Ville de Montoir de Bretagne: 40 000,
—— Ville de Saint-Malo de Guersac: 5 000,
—— Ville de Trignac: 8 000,
—— Ville de Besné: 4 000;
b) Gasoil:
— montant minimum annuel en euros HT:
—— Ville de Saint-Nazaire: 2 500,
—— Carene: 120 000,
—— Villes de Donges: 5 000,
—— Ville de Trignac: 7 000,
— montant maximum annuel en euros HT:
—— Ville de Saint-Nazaire: 7 500,
—— Carene: 360 000,
—— Villes de Donges: 25 000,
—— Ville de Trignac: 20 000;
c) Adblue:
— montant minimum annuel en euros HT:
—— Carene: 4 500,
—— Ville de Pornichet: 50,
—— Ville de Donges: 0,
—— Ville de Montoir de Bretagne: 0,
— montant maximum annuel en euros HT:
—— Carene: 12 500,
—— Ville de Pornichet: 150,
—— Ville de Donges: 200,
—— Ville de Montoir de Bretagne: 1 500.
Concernant le lot 3, il est prévu une PSE (variante optionnelle):
Le candidat peut proposer une solution permettant de déclencher automatiquement les livraisons de carburant VRAC avec un système de sondes de niveau — ou équivalent — avec déclenchement de la livraison au niveau mini défini par l'acheteur public.
Le candidat présentera alors sa solution technique et financière dans son mémoire technique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 563 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.ta-nantes.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.ta-nantes.juradm.fr🌏
Source: OJS 2018/S 138-314733 (2018-07-17)
Avis d'attribution de marché (2018-11-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place François Blancho, CS 40416
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Carène
Adresse postale: 4 avenue du Commandant l'Herminier
Adresse postale: place Armand-Morvan
Nom: Ville de Montoir-de-Bretagne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18s0059 — Fournitures et distribution de carburants et additifs à l'usage d'engins roulants groupement de commande — Coordonnateur: ville de Saint-Nazaire
18S0059”
Titre
18s0059 — Fournitures et distribution de carburants et additifs à l'usage d'engins roulants groupement de commande — Coordonnateur: ville de Saint-Nazaire
18S0059
Afficher plus
Brève description:
“Fournitures et distribution de carburants et additifs à l'usage d'engins roulants Groupement de commande — Coordonnateur: ville de Saint-Nazaire.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 914 100 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de gasoil, d'adblue et de Gasoil non routier (GNR): distribution pompe, carte accréditive pour les véhicules poids lourds et engins spécifiques...”
Titre
Fourniture de gasoil, d'adblue et de Gasoil non routier (GNR): distribution pompe, carte accréditive pour les véhicules poids lourds et engins spécifiques pour les villes de Saint-Nazaire et la Carène
Afficher plus Description
Description du marché:
“Fournitures et distribution de carburants et additifs à l'usage d'engins roulants.” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de carburants pompe et services connexes: cartes accréditives pour tous types de véhicules hors véhicules poids lourds et engins spécifiques pour...”
Titre
Fourniture de carburants pompe et services connexes: cartes accréditives pour tous types de véhicules hors véhicules poids lourds et engins spécifiques pour les villes de Saint-Nazaire et la Carène
Afficher plus Description
Description du marché:
“Fourniture de carburants pompe et services connexes: cartes accréditives pour tous types de véhicules hors véhicules poids lourds et engins spécifiques pour...”
Description du marché
Fourniture de carburants pompe et services connexes: cartes accréditives pour tous types de véhicules hors véhicules poids lourds et engins spécifiques pour les villes de Saint-Nazaire et la Carène.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de gasoil, adblue ou équivalent et de GNR par livraison en vrac ou au détail sur différents sites du groupement” Description
Description du marché:
“Fourniture de gasoil, adblue ou équivalent et de GNR par livraison en vrac ou au détail sur différents sites du groupement.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 138-314733
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18S0059
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Fourniture de gasoil, d'adblue et de Gasoil non routier (GNR): distribution pompe, carte accréditive pour les véhicules poids lourds et engins spécifiques...”
Titre
Fourniture de gasoil, d'adblue et de Gasoil non routier (GNR): distribution pompe, carte accréditive pour les véhicules poids lourds et engins spécifiques pour les villes de Saint-Nazaire et la Carène
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Date de conclusion du contrat: 2018-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: CPO AS 24
Commune postale: Nantes
Code postal: 44186
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 161 550 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 169298.13 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Fourniture de carburants pompe et services connexes: cartes accréditives pour tous types de véhicules hors véhicules poids lourds et engins spécifiques pour...”
Titre
Fourniture de carburants pompe et services connexes: cartes accréditives pour tous types de véhicules hors véhicules poids lourds et engins spécifiques pour les villes de Saint-Nazaire et la Carène
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Fourniture de gasoil, adblue ou équivalent et de GNR par livraison en vrac ou au détail sur différents sites du groupement” Nom et adresse du contractant
Nom: Cpo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 390 950 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 397169.47 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Source: OJS 2018/S 222-507711 (2018-11-14)