18m137pa — pr/Fp — fourniture/livraison de lessive de soude — de 2018 à 2020

Toulouse Métropole

No18m137pa — pr/Fp — fourniture/livraison de lessive de soude — de 2018 à 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Quaron

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Hydroxydes utilisés comme produits chimiques inorganiques de base › Hydroxyde de sodium › Soude liquide

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-05	Avis de marché
2018-04-13	Informations complémentaires
2018-07-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Soude liquide
Numéro de référence: 18M137PA
Brève description: No18m137pa — pr/Fp — fourniture/livraison de lessive de soude — de 2018 à 2020.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Soude liquide 📦
Code CPV supplémentaire: Soude liquide 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc - bP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 567738198 📞
URL des documents: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_c6Ru6mqk0n 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_c6Ru6mqk0n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date limite de soumission: 2018-04-27 📅
Date de publication: 2018-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 068-151825
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

a — Étendue de la consultation: La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret n b — Signature electronique: Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS — Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Le Signataire est invité à utiliser l'outil de signature proposé par le profil acheteur. Si toutefois il utilise un autre outil, il joint aux documents signés l'indication de l'outil utilisé et un lien vers le portail ou l'outil de vérification de la signature (attention: l'outil de signature ne remplace pas le certificat de signature). c — Renseignements sur la dematerialisation: Contact: Hana Zarevucka — tél: 05.62.27.65.53 — mail hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

No18m137pa — pr/Fp — fourniture/livraison de lessive de soude — de 2018 à 2020: la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de soude pour l'usine de production d'eau potable de Tournefeuille.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit pour une seule période de 1 an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Usine de production d'eau potable — 87, avenue du Marquisat — 31170 Tournefeuille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles 55, 59, 60 et 62 du Décret n

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles dans le cadre du dispositif « MPS », certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire « MPS », complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.

1- compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret,

2- joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Article 109 et suivants du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

— Modalités de règlement des comptes: Conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS,

— prix unitaires révisés annuellement,

— ressources propres de Toulouse Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Toulouse Métropole — direction de la commande publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 90

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_c6Ru6mqk0n 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Usine de production d'eau potable
Adresse postale: 87 avenue du Marquisat
Commune postale: Tournefeuille
Code postal: 31170
Point de contact: M.Christophe Chatelain
Téléphone: +33 581917825 📞
Courrier électronique: christophe.chatelain@toulouse-metropole.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2020, au terme de la dernière période de reconduction.

a — Étendue de la consultation: La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret n

b — Signature electronique: Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS — Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Le Signataire est invité à utiliser l'outil de signature proposé par le profil acheteur. Si toutefois il utilise un autre outil, il joint aux documents signés l'indication de l'outil utilisé et un lien vers le portail ou l'outil de vérification de la signature (attention: l'outil de signature ne remplace pas le certificat de signature).

c — Renseignements sur la dematerialisation: Contact: Hana Zarevucka — tél: 05.62.27.65.53 — mail hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 068-151825 (2018-04-05)

Informations complémentaires (2018-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: No18m137pa — PR/FP — fourniture/livraison de lessive de soude — de 2018 à 2020
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-13 📅
Date limite de soumission: 2018-05-07 📅
Date de publication: 2018-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 073-162900
Se réfère à l'avis: 2018/S 068-151825
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

Un nouveau DCE mis en ligne annule et remplace le précédent. La modification porte à la fois dans le CCAP, sur la clause relative à la révision de prix, ainsi que sur la date limite de réception des offres qui est reportée au 7.5.2018 (12:00), dernier délai.

Source: OJS 2018/S 073-162900 (2018-04-13)

Avis d'attribution de marché (2018-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nº 18m137pa — pr/Fp — Fourniture/livraison de lessive de soude — de 2018 à 2020.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-13 📅
Date de publication: 2018-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 135-309548
Numéro JO-S: 135

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nº 18m137pa — pr/Fp — Fourniture/livraison de lessive de soude — de 2018 à 2020: la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de soude pour l'usine de production d'eau potable de Tournefeuille.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Usine de production d'eau potable — 87 avenue du Marquisat — 31170 Tournefeuille.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 90

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-11 📅
Nom: Quaron
Adresse postale: 3 rue de la Buhotière — BP 89152
Commune postale: Rennes Cedex 06
Code postal: 35091
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299294646 📞
Courrier électronique: cestas@quaron.com 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue rené Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Source: OJS 2018/S 135-309548 (2018-07-13)

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