18c089ao — PT/HL — Bâtiments modulaires — location et maintenance pour la ville de Toulouse et Toulouse métropole — Années 2018 à 2021

Toulouse Métropole

Nº 18c089ao — PT/HL — Bâtiments modulaires — location et maintenance pour la ville de Toulouse et Toulouse métropole — Années 2018 à 2021. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Localu

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Bâtiments préfabriqués › Bâtiments modulaires préfabriqués

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-17	Avis de marché
2019-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: 18C089AO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_4R7Ca0EL5Q 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-17 📅
Date limite de soumission: 2018-09-26 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-364132
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

603 000 EUR (HT) annuel estimé: Ville de Toulouse: 600 000 EUR / Métropole de Toulouse: 3 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:

Locations de bâtiments modulaires pour l'éducation, la petite enfance et les bases de loisirs

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires:

603 000 EUR (HT) annuel estimé: Ville de Toulouse: 600 000 EUR / Métropole de Toulouse: 3 000 EUR.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Locations de bâtiments modulaires pour besoins divers autres que l'éducation, la petite enfance et les bases de loisirs ainsi que les prestations applicables au parc dont les collectivités sont propriétaires.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires:

342 000 EUR (HT) annuel estimé: Ville de Toulouse: 270 000 EUR / Métropole de Toulouse: 72 000 EUR.

Numéro du lot: 3
Brève description: Locations de WC chimiques.
Informations complémentaires:

59 000 EUR (HT) annuel estimé: Ville de Toulouse: 27 000 EUR / Métropole de Toulouse: 32 000 EUR.

Numéro du lot: 4
Brève description: Locations et achats de conteneurs.
Informations complémentaires:

13 000 EUR (HT) annuel estimé: Ville de Toulouse: 6 000 EUR / Métropole de Toulouse: 7 000 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Toulouse Métropole.

Toulouse Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection des candidatures:

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

— garanties et capacités techniques et financières; dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.

1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret;

2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS.

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Renseignements concernant la capacité technique du candidat: cf. Art. 4.2 du RC;

3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. Art. 4.3 du RC.

Situation économique et financière:

1) justifications (par attestations de bonne exécution des prestations) du nombre d'installations (opérations) et de modules (bâtiments modulaires) au cours des 3 dernières années; et

2) tout moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 85

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_4R7Ca0EL5Q 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Toulouse/Toulouse Métropole — Direction de l'architecture
Adresse postale: 17 place de la Daurade
Point de contact: Renseignements administratifs: Marie Chouffot — 06.61.22.28.72 — marie.chouffot@toulousemetropole.fr — Renseignements techniques: Eric Daraux
Téléphone: +33 56122883 📞
Courrier électronique: eric.daraux@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de l'année 2021.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Groupement:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention nº 17tm08 du 6.7.2017 — Toulouse Métropole — Ville de Toulouse.

Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.

Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification de l'ensemble des accords-cadres. Pour ce qui le concerne, chaque membre devra suivre l'exécution de son accord-cadre, dont les reconductions éventuelles.

Conditions de participation des concurrents:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements. depot: les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plateforme achatpublic.com qui donne toutes les informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tout problème technique, contactez la hotline d'achat public au: 08 92 23 21 20. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des fichiers au format PDF. De plus, les pièces financières (BPU, DQE, DPGF…) devront également être transmises dans des formats de type modifiable (xls, xlsx, ods, odt, doc, docx). Le pouvoir adjudicateur se la possibilité de rejeter l'offre du candidat s'il était dans l'impossibilité de lire les documents.

Signature électronique:

Pour signer une offre électronique ou un marche public, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014.

Renseignements sur la dématérialisation: Direction de la commande publique — Hana Zarevucka — tél. 05.62.27.65.53 — courrier électronique: hana.zarevucka@ toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 56273574 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 159-364132 (2018-08-17)

Avis d'attribution de marché (2019-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nº 18C089AO — PT/HL — Bâtiments modulaires — location et maintenance pour la ville de Toulouse et Toulouse Métropole — Années 2018 à 2021. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Valeur totale du marché: 698582.79 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-03 📅
Date de publication: 2019-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 003-003159
Se réfère à l'avis: 2018/S 159-364132
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Il s'agit d'une estimation annuelle pour chacun des lots.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Locations de bâtiments modulaires pour l'éducation, la petite enfance et les bases de loisirs.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Nom: Localu
Adresse postale: 1 chemin des Pierres
Commune postale: Bruguières
Code postal: 31150
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.localu.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 465344.51 EUR 💰
168174.28 EUR 💰
17 560 EUR 💰
47 504 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Source: OJS 2019/S 003-003159 (2019-01-03)

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