18c087ao — AC/JM — fournitures de modules intelligents pour réseau d'éclairage public — années 2018 à 2021

Toulouse Métropole

No18c087ao — AC/JM — fournitures de modules intelligents pour réseau d'éclairage public — années 2018 à 2021: la présente consultation concerne la fourniture de modules intelligents pour le réseau d'éclairage public. Ces modules analyseront leur environnement et agiront de façon autonome suivant leur fonction, en agissant sur le flux lumineux et la consommation électrique des LED auxquels ils sont connectés (Lots 1 et 3) ou en remontant une alerte de défaut électrique ou autre, par SMS (lot 2). Ils devront être pilotables de façon individuelle sur une courte portée par Wifi ou Bluetooth.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eclatec l'éclairage technique
• Kawantech

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Équipement d'éclairage public

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-03	Avis de marché
2018-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Numéro de référence: 18C087AO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_wwCT_wMuEg 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_wwCT_wMuEg 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-03 📅
Date limite de soumission: 2018-09-04 📅
Date de publication: 2018-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 128-291170
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec maximum par an: Toulouse Métropole: 200 000 EUR HT, ville de Toulouse: 200.000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Modules embarqués par détection des types d'usage de la voie pour appareil d'éclairage public LED
Numéro du lot: 1
Brève description:

Modules embarqués par détection des types d'usage de la voie pour appareil d'éclairage public LED.

Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements:

Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.8.2019. Chaque accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2021.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec maximum par an: Toulouse Métropole: 200 000 EUR HT, ville de Toulouse: 200.000 EUR HT.

Intitulé du lot: Modules de surveillance du réseau d'éclairage public
Numéro du lot: 2
Brève description: Modules de surveillance du réseau d'éclairage public.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec maximum par an: Toulouse Métropole: 200 000 EUR HT, ville de Toulouse: 200 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Modules embarqués par détection des types d'usage de la voie pour appareil d'éclairage public LED intégré dans lanterne LED
Numéro du lot: 3
Brève description:

Modules embarqués par détection des types d'usage de la voie pour appareil d'éclairage public LED intégré dans lanterne LED.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Sélection des candidatures: elle sera effectuée dans les conditions prévues au décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les critères relatifs à la candidature sont:

— garanties professionnelles et financières,

— capacités techniques et professionnelles dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.

1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret;

2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale — conditions de participation des concurrents: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Capacité technique et professionnelle:

Références de fournitures similaires: liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— Et/Ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Direction de la commande publique — Toulouse Métropole
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de toulouse
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_wwCT_wMuEg 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — renseignements administratifs: direction de la performance — service achats — marchés Publics — 1 place de la légion d'honneur — BP 35821 31505 Toulouse cedex 5 — contact: Corinne Montero — tél: +33 (0)5.81.91.75.73
Adresse postale: 7 avenue Collignon
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Point de contact: Renseignements techniques: direction infrastructures travaux énergies — Christophe Labro
Téléphone: +33 562276621 📞
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2021, au terme de la dernière période de reconduction.

V.3.1 — étendue de la consultation: le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25i.1

VI.3.2 — groupement de Commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention de groupement n1C 17tm08 et fera l'objet d'accords-cadres distincts gérés par chacun des membres du groupement. Les membres du groupement sont:

— Toulouse Métropole — ville de Toulouse Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.

VI.3.3 — échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et gratuitement avant les dates et heures limites de remise des offres, un module comme échantillon pour chacun des 3 lots, accompagné de la notice explicative de montage. Adresse de livraison: les échantillons devront parvenir, par paquets séparés, à l'adresse suivante: domaine éclairage public — 7 avenue Collignon — 31200 Toulouse.

VI.3.4 — modalités essentielles de financement et de paiement:

— article 109 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016,

— Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du C.C.A.G - f.C.S,

— Les prix sont fermes pendant la période initiale,

— Ressources propres de Toulouse Métropole,

— ressources propres de la Ville de Toulouse.

VI.3.5 — signature électronique: pour signer une offre électronique ou un marché public, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S. (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Toutefois, la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu, c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique.

VI.3.6 — renseignements sur la dematerialisation: Contact: Mme Hana Zarevucka — Toulouse Métropole — direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse cedex 5 — Tél.: 05.62.27.65.53 — e-Mail: hana.zarevucka@toulousemetropole. Fr avec copie à marchespublic@toulouse-metropole.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admimnistratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 128-291170 (2018-07-03)

Avis d'attribution de marché (2018-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

NO18C087AO — AC/JM — fournitures de modules intelligents pour réseau d'éclairage public — années 2018 à 2021: la présente consultation concerne la fourniture de modules intelligents pour le réseau d'éclairage public. Ces modules analyseront leur environnement et agiront de façon autonome suivant leur fonction, en agissant sur le flux lumineux et la consommation électrique des LED auxquels ils sont connectés (lots 1 et 3) ou en remontant une alerte de défaut électrique ou autre, par SMS (lot 2). Ils devront être pilotables de façon individuelle sur une courte portée par Wifi ou Bluetooth.

Valeur totale du marché: 3 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Toulouse Cedex 5

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-22 📅
Date de publication: 2018-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 227-519237
Se réfère à l'avis: 2018/S 128-291170
Numéro JO-S: 227

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-21 📅
Nom: Eclatec L'Éclairage Technique
Adresse postale: 41 rue Lafayette
Commune postale: Laxou
Code postal: 54528
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.eclatec.com/fr 🌏
Nom: Kawantech
Adresse postale: 104 av de Lespinet
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.kawantech.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Toulouse

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Source: OJS 2018/S 227-519237 (2018-11-22)

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