No18c087ao — AC/JM — fournitures de modules intelligents pour réseau d'éclairage public — années 2018 à 2021: la présente consultation concerne la fourniture de modules intelligents pour le réseau d'éclairage public. Ces modules analyseront leur environnement et agiront de façon autonome suivant leur fonction, en agissant sur le flux lumineux et la consommation électrique des LED auxquels ils sont connectés (Lots 1 et 3) ou en remontant une alerte de défaut électrique ou autre, par SMS (lot 2). Ils devront être pilotables de façon individuelle sur une courte portée par Wifi ou Bluetooth.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_wwCT_wMuEg🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Toulouse Métropole — renseignements administratifs: direction de la performance — service achats — marchés Publics — 1 place de la légion d'honneur — BP...”
Nom
Toulouse Métropole — renseignements administratifs: direction de la performance — service achats — marchés Publics — 1 place de la légion d'honneur — BP 35821 31505 Toulouse cedex 5 — contact: Corinne Montero — tél: +33 (0)5.81.91.75.73
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18c087ao — AC/JM — fournitures de modules intelligents pour réseau d'éclairage public — années 2018 à 2021
18C087AO”
Produits/services: Équipement d'éclairage public📦
Brève description:
“No18c087ao — AC/JM — fournitures de modules intelligents pour réseau d'éclairage public — années 2018 à 2021: la présente consultation concerne la...”
Brève description
No18c087ao — AC/JM — fournitures de modules intelligents pour réseau d'éclairage public — années 2018 à 2021: la présente consultation concerne la fourniture de modules intelligents pour le réseau d'éclairage public. Ces modules analyseront leur environnement et agiront de façon autonome suivant leur fonction, en agissant sur le flux lumineux et la consommation électrique des LED auxquels ils sont connectés (Lots 1 et 3) ou en remontant une alerte de défaut électrique ou autre, par SMS (lot 2). Ils devront être pilotables de façon individuelle sur une courte portée par Wifi ou Bluetooth.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Modules embarqués par détection des types d'usage de la voie pour appareil d'éclairage public LED” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'éclairage public📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole
Description du marché:
“Modules embarqués par détection des types d'usage de la voie pour appareil d'éclairage public LED.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.8.2019. Chaque accord-cadre peut être reconduit par période...”
Description des renouvellements
Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.8.2019. Chaque accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2021.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum par an: Toulouse Métropole: 200 000 EUR HT, ville de Toulouse: 200.000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Modules de surveillance du réseau d'éclairage public
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Modules de surveillance du réseau d'éclairage public.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum par an: Toulouse Métropole: 200 000 EUR HT, ville de Toulouse: 200 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Modules embarqués par détection des types d'usage de la voie pour appareil d'éclairage public LED intégré dans lanterne LED” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Modules embarqués par détection des types d'usage de la voie pour appareil d'éclairage public LED intégré dans lanterne LED.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Sélection des candidatures: elle sera effectuée dans les conditions prévues au décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les critères relatifs à la candidature...”
Liste et brève description des conditions
Sélection des candidatures: elle sera effectuée dans les conditions prévues au décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties professionnelles et financières,
— capacités techniques et professionnelles dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.
1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret;
2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale — conditions de participation des concurrents: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références de fournitures similaires: liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références de fournitures similaires: liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— Et/Ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la commande publique — Toulouse Métropole
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2021, au terme de la dernière période de reconduction.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“V.3.1 — étendue de la consultation: le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du...”
V.3.1 — étendue de la consultation: le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Le seuil maximum pour chacune des collectivités est fixé à 200 000,00 EUR par an, et par lots.
VI.3.2 — groupement de Commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention de groupement n1C 17tm08 et fera l'objet d'accords-cadres distincts gérés par chacun des membres du groupement. Les membres du groupement sont:
— Toulouse Métropole — ville de Toulouse Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.
VI.3.3 — échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et gratuitement avant les dates et heures limites de remise des offres, un module comme échantillon pour chacun des 3 lots, accompagné de la notice explicative de montage. Adresse de livraison: les échantillons devront parvenir, par paquets séparés, à l'adresse suivante: domaine éclairage public — 7 avenue Collignon — 31200 Toulouse.
VI.3.4 — modalités essentielles de financement et de paiement:
— article 109 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016,
— Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du C.C.A.G - f.C.S,
— Les prix sont fermes pendant la période initiale,
— Ressources propres de Toulouse Métropole,
— ressources propres de la Ville de Toulouse.
VI.3.5 — signature électronique: pour signer une offre électronique ou un marché public, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S. (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Toutefois, la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu, c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique.
VI.3.6 — renseignements sur la dematerialisation: Contact: Mme Hana Zarevucka — Toulouse Métropole — direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse cedex 5 — Tél.: 05.62.27.65.53 — e-Mail: hana.zarevucka@toulousemetropole. Fr avec copie à marchespublic@toulouse-metropole.fr.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal admimnistratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr📧
Source: OJS 2018/S 128-291170 (2018-07-03)
Avis d'attribution de marché (2018-11-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Toulouse
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18C087AO — AC/JM — fournitures de modules intelligents pour réseau d'éclairage public — années 2018 à 2021
18C087AO”
Brève description:
“NO18C087AO — AC/JM — fournitures de modules intelligents pour réseau d'éclairage public — années 2018 à 2021: la présente consultation concerne la...”
Brève description
NO18C087AO — AC/JM — fournitures de modules intelligents pour réseau d'éclairage public — années 2018 à 2021: la présente consultation concerne la fourniture de modules intelligents pour le réseau d'éclairage public. Ces modules analyseront leur environnement et agiront de façon autonome suivant leur fonction, en agissant sur le flux lumineux et la consommation électrique des LED auxquels ils sont connectés (lots 1 et 3) ou en remontant une alerte de défaut électrique ou autre, par SMS (lot 2). Ils devront être pilotables de façon individuelle sur une courte portée par Wifi ou Bluetooth.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 128-291170
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18M459
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Modules embarqués par détection des types d'usage de la voie pour appareil d'éclairage public LED intégré dans lanterne LED”
Date de conclusion du contrat: 2018-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Eclatec L'Éclairage Technique
Adresse postale: 41 rue Lafayette
Commune postale: Laxou
Code postal: 54528
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.eclatec.com/fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: Kawantech
Adresse postale: 104 av de Lespinet
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.kawantech.com/fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Modules embarqués par détection des types d'usage de la voie pour appareil d'éclairage public LED” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Modules de surveillance du réseau d'éclairage public
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Source: OJS 2018/S 227-519237 (2018-11-22)