18c0002 — accord cadre pour la fourniture et livraison de carburants en vrac pour le conseil départemental de la Corrèze

Conseil départemental de la Corrèze

Fourniture et livraison de carburants en vrac pour le conseil départemental de la Corrèze

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

• Essence › Essence sans plomb
• Pétrole et distillats › Gasoils

Où ?

• Limousin › Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-13	Avis de marché
2018-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 18C0002
Brève description:

Fourniture et livraison de carburants en vrac pour le conseil départemental de la Corrèze

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Essence sans plomb 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Corrèze
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-13 📅
Date limite de soumission: 2018-05-16 📅
Date de publication: 2018-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 074-164567
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carburants secteur de Brive (gazole, GNR)
Numéro du lot: 01
Brève description: Carburants secteur de Brive (gazole, GNR)
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Carburants secteur de Tulle (gazole, GNR, Sp95)
Numéro du lot: 02
Brève description: Carburants secteur de Tulle (gazole, GNR, Sp95)
Valeur estimée hors TVA: 1 080 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carburants secteur d'Ussel (gazole, GNR)
Numéro du lot: 03
Brève description: Carburants secteur d'ussel (gazole, GNR).
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités.

Les formulaires DC1 et DC2, sont également disponibles sur le site de la DAJ du ministère de l'économie à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics.

Capacité technique et professionnelle:

Critères de sélections des candidatures:

1 — déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés;

2 — capacités professionnelles, techniques et financières.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Type de procédure: appel d'offres ouvert — articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

— accord-cadre à marchés subséquents, sans minimum ni maximum,

— accord-cadre multi-attributaires (3 titulaires par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres),

— délai d'exécution: 4 ans, non reconductible,

— point de départ: notification de l'accord-cadre,

— date de début de réalisation: juin 2018,

— financement sur ressources propres du département — prix révisables (barème fournisseur) — paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de 8 points,

— contenu de l'offre:

—— l'acte d'engagement (1 par lot), dûment daté et signé,

—— le cahier des clauses particulières (CCP) et ses 5 annexes,

—— le bordereau des prix unitaire (1 par lot) complété, daté et signé,

—— le détail estimatif (1 par lot) complété, daté et signé,

— remise des plis sur support papier: remise sur place contre récépissé ou envoi avec AR, sous pli cacheté portant la mention: affaire 18c0002 — accord-cadre pour la fourniture et livraison de carburants en vrac pour le conseil départemental de la Corrèze — lot(s) nº … — ne pas ouvrir,

— remise des plis par voie électronique: conformément aux dispositions de l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr — marchés — et www.achatpublic.com,

— pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plate-forme www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres,

— DCE téléchargeable sur le site internet www.correze.fr — rubrique actualités -marchés — ou sur www.achatpublic.com.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2018/S 074-164567 (2018-04-13)

Avis d'attribution de marché (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de carburants en vrac pour le Conseil Départemental de la Corrèze.

Valeur totale du marché: 2 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Service maintenance et matériel
Contact
Téléphone: +33 555215678 📞
Fax: +33 555215699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date de publication: 2018-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 168-382399
Se réfère à l'avis: 2018/S 074-164567
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

Critère de jugement des offres unique: le prix des prestations (pondération 100 %) — accord-cadre à marché subséquent

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Carburants secteur de Brive (gazole, Gnr)
Brève description: Lot 1: Carburants secteur de Brive (Gazole, Gazole Non Routier)
Informations complémentaires:

Critère de jugement des offres unique: le prix des prestations (pondération 100 %)

— accord-cadre à marché subséquent

Brève description: Lot n
Informations complémentaires:

Critère de jugement des offres unique: le Prix des prestation (pondération 100 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-06 📅
Nom: Alvea SNC
Adresse postale: 898 route de la Teinture
Commune postale: Montpouillan
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Nom: Sarl cadiot et fils energie fioul
Adresse postale: rue Jean Baptiste Bardinal
Commune postale: Varetz
Code postal: 19240
Pays: Corrèze 🏙️
Nom: Beynat roche energies
Adresse postale: ZA Le Guinassou
Commune postale: La Feuillade
Code postal: 24120
Pays: Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 397470.03 EUR 💰
Adresse postale: ZA le guinassou
Nom: Fuel 19
Adresse postale: 114 avenue Carnot, BP 114
Commune postale: Ussel
Code postal: 19203
Valeur totale du marché: 910446.80 EUR 💰
Nom: SAS Salagnac et fils
Adresse postale: 56 avenue du général Leclerc
Code postal: 19200
Nom: Sarl Puydupin
Adresse postale: ZA de la Croix émanée
Commune postale: Meymac
Code postal: 19250
Valeur totale du marché: 608938.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 87000
Source: OJS 2018/S 168-382399 (2018-08-31)

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