18a009 — location de matériel pour les festivités. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 120 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-08-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mairie de Liévin
Adresse postale: 45 rue E. Vaillant
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 321448906📞
Courrier électronique: l.deliers@lievin.fr📧
Fax: +33 321448802 📠
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: 45 rue E. Vaillant
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Faillenet Pascale, gestionnaire marchés
Téléphone: +33 321448963📞
Courrier électronique: p.faillenet@lievin.fr📧
Fax: +33 321448802 📠
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Cellule des marchés publics — bureau 105
Adresse postale: 45 rue E. Vaillant
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Deliers Laurent, chef du service des marchés publics
Téléphone: +33 321448906📞
Courrier électronique: l.deliers@lievin.fr📧
Fax: +33 321448802 📠
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: 18a009 — location de matériel pour les festivités
Produits/services: Barrières de sécurité📦
Brève description:
“18a009 — location de matériel pour les festivités. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque...”
Brève description
18a009 — location de matériel pour les festivités. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 120 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Barrières de sécurité📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: Location de barrières-clôture/Chantier-plot maintien-bride de verrouillage
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Capacité quantitative: une note sur 20 sera obtenue en application de la formule: 20 x (nombre le plus important d'articles à disposition/nombre d'articles...”
Critère de qualité (nom)
Capacité quantitative: une note sur 20 sera obtenue en application de la formule: 20 x (nombre le plus important d'articles à disposition/nombre d'articles à disposition de l'offre analysée).
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Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Tables📦
Produits/services supplémentaires: Sièges et chaises divers📦
Description du marché: Location de tables et chaises
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Lunettes, abattants, cuvettes et réservoirs de chasse d'eau de WC📦
Description du marché: Location de toilettes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-18
10:00 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 18a009.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: la source de financement du marché est assurée par le budget de la collectivité.
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du préfet Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 167-380622 (2018-08-28)
Avis d'attribution de marché (2019-01-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 45 rue E Vaillant
Téléphone: +33 321448963📞
Courrier électronique: p.faillenet@lievin.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: 18A009 — location de matériel pour les festivités
Brève description:
“Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Accord-cadre conclu jusqu'au 31.12.2019. 3 reconductions de 12 mois chacune. Montant estimatif des...”
Brève description
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Accord-cadre conclu jusqu'au 31.12.2019. 3 reconductions de 12 mois chacune. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 120 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Location de barrières
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu jusqu'au 31.12.2019.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de la prestation
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Capacité quantitative
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Location de mobilier
Titre: Location de toilettes
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 167-380622
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: location de matériels pour les festivités
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Location de barrières
Date de conclusion du contrat: 2018-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Panoloc
Commune postale: Wambrechies
Code postal: 59118
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: location de matériel pour les festivités
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Location de tables et chaises
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Location de toilettes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: WC Loc
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“Les valeurs totales indiquées pour les 2 lots attribuées sont des estimations pour toute la durée du marché. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum.”
Les valeurs totales indiquées pour les 2 lots attribuées sont des estimations pour toute la durée du marché. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 005-007522 (2019-01-04)