18a008 — Acquisition de matériels thermiques et électriques pour l'entretien des espaces verts

Mairie de Liévin

18a008 — Acquisition de matériels thermiques et électriques pour l'entretien des espaces verts. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 800 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EV 10
• MAPP
• sas karcher

Qui ?

• Mairie de Liévin

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines agricoles › Tracteurs
• Trépans, embouts de tournevis et autres accessoires › Porte-outils

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-30	Avis de marché
2019-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Machines agricoles 📦
Tracteurs 📦
Porte-outils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Lievin
Adresse postale: 45 rue E. Vaillant
Code postal: 62800
Commune postale: Lievin
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lievin.fr 📧
Téléphone: +33 321448818 📞
Fax: +33 321448802 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-30 📅
Date limite de soumission: 2018-12-03 📅
Date de publication: 2018-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 211-481697
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Petit matériel thermique pour l'entretien des espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction: fixé à 3.

Durée de chaque période de reconduction: de 12 mois.

Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues: de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériel pour l'entretien des espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Porte-outil.
Numéro du lot: 4
Brève description: Petit matériel électrique pour l'entretien des espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cellule des marchés publics — Bureau 105
Pays: Pas-de-Calais 🏙️

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 18a008.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet-Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2018/S 211-481697 (2018-10-30)

Avis d'attribution de marché (2019-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bon de commande sans minimum ni maximum conclu jusqu'au 31.12.2019. Le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois chacune. Montant estimatif pour toute la durée de l'accord-cadre: 800 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Liévin
Adresse postale: 45 rue E Vaillant
Commune postale: Liévin
Contact
Courrier électronique: p.faillenet@lievin.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-04 📅
Date de publication: 2019-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 005-006645
Se réfère à l'avis: 2018/S 211-481697
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum. Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché/du lot» sont des estimations.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Petit matériel thermique pour l'entretien des espaces verts
Matériel pour l'entretien des espaces verts
Porte-outil
Petit matériel électrique pour l'entretien des espaces verts

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de la prestation
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Qualité des produits

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-28 📅
Nom: EV 10
Commune postale: La Gorgue
Code postal: 59253
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Nom: Mapp
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: SAS Karcher
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94865
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marches publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Source: OJS 2019/S 005-006645 (2019-01-04)

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