18a001 — acquisition, livraison et installation de divers mobiliers pour les besoins de la ville de Liévin

Mairie de Liévin

18a001 — acquisition, livraison et installation de divers mobiliers pour les besoins de la ville de Liévin forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 9 mois, à compter du 1.4.2018 jusqu'au 31.12.2018.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 320 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Liévin

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier scolaire
• Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux › Lits d'enfant
• Mobilier et équipements divers › Mobilier de bibliothèque
• Rayonnages de bureau › Rayonnages d'archives

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-06	Avis de marché
2018-05-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Brève description:

18a001 — acquisition, livraison et installation de divers mobiliers pour les besoins de la ville de Liévin forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 9 mois, à compter du 1.4.2018 jusqu'au 31.12.2018. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 320 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Mobilier scolaire 📦
Mobilier 📦
Rayonnages d'archives 📦
Mobilier de chambre à coucher 📦
Mobilier de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Liévin
Adresse postale: 45 rue E. Vaillant
Code postal: 62800
Commune postale: Liévin
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lievin.fr 📧
Téléphone: +33 321448818 📞
Fax: +33 321448802 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-06 📅
Date limite de soumission: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-058386
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

18a001 — acquisition, livraison et installation de divers mobiliers pour les besoins de la ville de Liévin forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Accord-cadre conclu pour une période initiale de 9 mois, à compter du 1.4.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 320 000 EUR.

Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier de bureau
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 45 mois.

Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier des écoles maternelles et élémentaires
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobilier de restauration
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Rayonnage
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Mobilier des services des fêtes et cérémonies
Numéro du lot: 6
Brève description: Mobilier de l'hôtellerie
Numéro du lot: 7
Brève description: Mobilier de bibliothèque

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics
Téléphone: +33 321448963 📞
Courrier électronique: p.faillenet@lievin.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cellule des marchés publics — bureau 105

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée.

Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.

Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.

Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades.

La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Numéro de la consultation: 18a001.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marches publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2018/S 027-058386 (2018-02-06)

Avis d'attribution de marché (2018-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition, livraison et installation de divers mobiliers pour les besoins de la ville de Liévin. Marché à bons de commandes sans montant minimum ni maximum.

Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 092-208484
Se réfère à l'avis: 2018/S 027-058386
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Marché à bons de commandes passé sans montant minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier de bureau
Brève description: Mobilier de bureau.
Informations complémentaires: Marché à bons de commandes passé sans montant minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Mobilier des écoles maternelles et élémentaires
Brève description: Mobilier des écoles maternelles et élémentaires.
Informations complémentaires: Marchés à bons de commandes passés sans montant minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Mobilier de restauration
Brève description: Mobilier de restauration.
Intitulé du lot: Rayonnage
Brève description: Rayonnage.
Intitulé du lot: Mobilier des services des fêtes et cérémonies
Brève description: Mobilier des services des fêtes et cérémonies.
Intitulé du lot: Mobilier de l'hôtellerie
Brève description: Mobilier de l'hôtellerie.
Intitulé du lot: Mobilier de bibliothèque
Brève description: Mobilier de bibliothèque.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Délais
Pondération du coût: 10
Critère de coût: délais

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-09 📅

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Tous les montants renseignés sont des montants estimés pour toute la durée du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du préfet Érignac
Source: OJS 2018/S 092-208484 (2018-05-14)

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