18054f_fourniture de matériels et équipements pour la maintenance des installations de chauffage, ventilation, plomberie et sanitaire pour l'ensemble des sites de l'UCBL
Fourniture de matériels et équipements pour la maintenance des installations de chauffage, ventilation, plomberie et sanitaire pour l'ensemble des sites de l'UCBL.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18054f_fourniture de matériels et équipements pour la maintenance des installations de chauffage, ventilation, plomberie et sanitaire pour l'ensemble des...”
Titre
18054f_fourniture de matériels et équipements pour la maintenance des installations de chauffage, ventilation, plomberie et sanitaire pour l'ensemble des sites de l'UCBL
18054F
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Produits/services: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Brève description:
“Fourniture de matériels et équipements pour la maintenance des installations de chauffage, ventilation, plomberie et sanitaire pour l'ensemble des sites de l'UCBL.”
Brève description
Fourniture de matériels et équipements pour la maintenance des installations de chauffage, ventilation, plomberie et sanitaire pour l'ensemble des sites de l'UCBL.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel et équipement de chauffage et ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de ventilation📦
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Fourniture de matériel et équipement pour la maintenance des installations de chauffage et ventilation.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée d'1 an, sauf en cas de décision expresse de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée d'1 an, sauf en cas de décision expresse de non reconduction prise par le représentant du pouvoir adjudicateur et notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période de validité en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article 30-i.7 du décret nº 2016-360, les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la...”
Description des options
En application de l'article 30-i.7 du décret nº 2016-360, les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée de 12 mois, sauf en cas de décision expresse...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée de 12 mois, sauf en cas de décision expresse de non reconduction prise par le représentant du pouvoir adjudicateur et notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période de validité en cours.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel et équipement de plomberie et sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils sanitaires📦
Description du marché:
“Fourniture matériel et équipement pour la maintenance des installations de plomberie et sanitaire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le présent accord-cadre sera renouvelé au terme de la dernière reconduction
Informations complémentaires
“Le retrait du DCE est obligatoire pour répondre à la consultation. Il est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante:...”
Le retrait du DCE est obligatoire pour répondre à la consultation. Il est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.
NB: fermeture administrative de l'université Lyon 1 du 22.12.2018 au 2.1.2019 inclus.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre.
— infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif.
Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier.
— référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, la juridiction peut être saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 243-554661 (2018-12-13)
Avis d'attribution de marché (2019-04-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18054f — Fourniture de matériels et équipements pour la maintenance des installations de chauffage, ventilation, plomberie et sanitaire pour l'ensemble des...”
Titre
18054f — Fourniture de matériels et équipements pour la maintenance des installations de chauffage, ventilation, plomberie et sanitaire pour l'ensemble des sites de l'UCBL
18054F
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Offre technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 243-554661
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18054F
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériel et équipement de chauffage et ventilation
Date de conclusion du contrat: 2019-04-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Descours & Cabaud
Numéro d'enregistrement national: 42482122100282
Adresse postale: 174 avenue de Pressensé
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69634
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériel et équipement de plomberie et sanitaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Moreau
Numéro d'enregistrement national: 96750147900083
Adresse postale: 35 avenue Clément Ader
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier,
— référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2019/S 075-177660 (2019-04-11)