Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18-106176 — Fourniture de produits frais (poissons — charcuterie — beurre/œufs/fromage)
18-106176”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Fournir des produits alimentaires — poissons, charcuterie et beurre/œufs/fromage.” Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Lieu d'exécution: Midi-Pyrénées🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.
Description du marché: Fournir du poisson pour les restaurants de la Semeccel.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction annuelle possible dans la limite de 4 ans.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Fourniture de produits de charcuterie pour les besoins de la Semeccel.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beurre/œufs/fromage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: Fourniture de produits — fromages, œufs et beurre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Décembre 2019 — décembre 2020 — décembre 2021.
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères-Bonie
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: en application des dispositions des articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: en application des dispositions des articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et de l'article 1441-1 du code de procédure civile. Le délai de recours pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel: en application des dispositions de l'article 11 de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et de l'article 1441-3 du code de procédure civile. Il est ouvert dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché ou, en l'absence d'avis d'attribution, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché.
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Source: OJS 2018/S 240-547734 (2018-12-10)
Avis d'attribution de marché (2019-07-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cité de l'Espace — Semeccel
Adresse postale: avenue Jean Gonord
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société économie mixte
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18-106176 — fourniture de produits frais (poissons — charcuterie — beurre/œufs/fromage)
18-106176”
Brève description:
“Fournir des produits alimentaires — poissons, charcuterie et beurre/œufs/fromage (bof).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 209 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Fourniture de produits — fromages, œufs et beurre.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 240-547734
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18-106176
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Poissons frais
Date de conclusion du contrat: 2019-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SYSCO France SAS
Adresse postale: BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Charcuterie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Beurre/œufs/fromage (BOF)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel: en application des dispositions des articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel: en application des dispositions des articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et de l'article 1441-1 du code de procédure civile. Le délai de recours pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
2) référé contractuel: en application des dispositions de l'article 11 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et de l'article 1441-3 du code de procédure civile, il est ouvert dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché ou en l'absence d'avis d'attribution dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché.
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Source: OJS 2019/S 133-326893 (2019-07-10)