ZAC Bottière Chênaie — rue des Carnavaliers

Nantes métropole aménagement

Travaux d'aménagement de type VRD de la rue des Carnavaliers — abord de l'ilot 24, au sein de la ZAC Bottière Chênaie à Nantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• bouygues energie et services
• id verde

Qui ?

• Nantes métropole aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-13	Avis de marché
2018-01-11	Avis d'attribution de marché
2018-02-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 1423-T-Carnavaliers
Brève description:

Travaux d'aménagement de type VRD de la rue des Carnavaliers — abord de l'ilot 24, au sein de la ZAC Bottière Chênaie à Nantes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Éclairage public 📦
Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Amenagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot, BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes-amenagement.fr/ 🌏
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com 📧
Téléphone: +33 240410160 📞
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_ZSoWssI4C5&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date limite de soumission: 2017-12-14 📅
Date de publication: 2017-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 220-456393
Numéro JO-S: 220

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — terrassements — voirie — assainissement
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux de terrassement, voirie et assainissements pour l'aménagement de la rue des Carnavaliers située dans le secteur Bottière Chênaie.

Durée de l'accord: 11 mois
Intitulé du lot: Lot 2 — réseaux souples
Numéro du lot: 2
Brève description:

Travaux de réseaux souples pour l'aménagement de la rue des Carnavaliers située dans le secteur Bottières Chênaie.

Intitulé du lot: Lot 3 — génie civil
Numéro du lot: 3
Brève description:

Travaux de génie civil à réaliser dans le cadre de l'aménagement de la rue des Carnavaliers située dans le secteur Bottière Chênaie.

Intitulé du lot: Plantations
Numéro du lot: 4
Brève description:

Travaux de plantations à réaliser dans le cadre de l'aménagement de la rue des Carnavaliers située dans le secteur Bottière Chênaie.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Commune de Nantes (département 44).

Commune de Nantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.

En l'absence du DC1, une déclaration sur l'honneur (modèle annexé au règlement de la consultation) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L 1512-1 à L 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:

Liste de références récentes précisant le nature, le montant et le destinataire des travaux réalisés.

Présentation de l'organisation de la société et indication du nombre de salariés des 3 dernières années.

L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté. (lots 1, 2 et 3).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de Nantes Métropole Aménagement.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale
Contact
Point de contact: Service juridique et marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_ZSoWssI4C5&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Aménagement
Point de contact: Monsieur le directeur de Nantes métropole aménagement, Les plis porteront la mention: offre pour — ZAC Bottière Chênaie — rue des Carnavaliers: lot: ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis
Courrier électronique: claudine.vaillier@nantes-am.com 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: http://www.nantes-amenagement.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennex
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +22 299653737 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: référé pré contractuel introduction d'un référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile.

Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé pré contractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Source: OJS 2017/S 220-456393 (2017-11-13)

Avis d'attribution de marché (2018-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'aménagement de type VRD de la rue des Carnavaliers — Abord de l'Îlot 24, au sein de la ZAC Bottière Chénaie à Nantes

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes métropole aménagement

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-11 📅
Date de publication: 2018-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 009-015309
Se réfère à l'avis: 2017/S 220-456393
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Le présent avis concerne uniquement le lot 1. Un autre avis sera publié ultérieurement pour l'attribution des lots 2, 3 et 4

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — Terrassements — Voirie — Assainissement
Brève description:

Travaux de terrassement, voirie et assainissements pour l'aménagement de la rue des Carnavaliers située dans le secteur Bottière Chénaie.

Informations complémentaires:

Le présent avis concerne uniquement le lot 1. Un autre avis sera publié ultérieurement pour l'attribution des lots 2, 3 et 4

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nantes (Département 44)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Cité judiciaire 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours:

— référé pré contractuel Introduction d'un référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile,

— référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé pré contractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Source: OJS 2018/S 009-015309 (2018-01-11)

Avis d'attribution de marché (2018-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'aménagement de type VRD de la rue des Carnavaliers — abord de l'ilot 24, au sein de la ZAC Bottière Chénaie à Nantes.

Valeur totale du marché: 468296.29 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Nantes cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-27 📅
Date de publication: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 041-089059
Numéro JO-S: 41

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de réseaux souples pour l'aménagement de la rue des Carnavaliers située dans le secteur Bottières Chénaie.

Intitulé du lot: Lot 3 - Génie civil
Brève description:

Travaux de génie civil à réaliser dans le cadre de l'aménagement de la rue des Carnavaliers située dans le secteur Bottière Chénaie.

Travaux de plantations à réaliser dans le cadre de l'aménagement de la rue des Carnavaliers située dans le secteur Bottière Chénaie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-29 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique Locale

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel Introduction d'un référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'Ordonnance nº 2009-515 du 07.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile.

Référé contractuel: Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'Ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé pré contractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Source: OJS 2018/S 041-089059 (2018-02-27)

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