Vacances loisirs pour les adolescents de 12 à 17 ans — dispositif cap ados citoyens 2018

Ville de Perpignan

Objet marché séparé ordinaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Adpep 66
• Association ALDP
• Association culturelle
• Blue Bear
• Ligue de l'Enseignement — fédération des PO (FOL66)
• UCPA

Qui ?

• Ville de Perpignan

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-30	Avis de marché
2018-03-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 17MDDSJPA43
Brève description: Objet marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Perpignan
Adresse postale: BP 20931
Code postal: 66931
Commune postale: Perpignan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://mairie-perpignan.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-perpignan.com 📧
Téléphone: +33 468663279 📞
URL des documents: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-30 📅
Date limite de soumission: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 167-343719
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Introduction des recours: conformément aux articles L551.1 à L551.23 du code de justice administrative. Critères de sélection des candidatures: 1 — garanties et capacités techniques et financières. 2 — capacités professionnelles. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 550 EUR 💰
Intitulé du lot: Activités de pleine nature, découverte de pratiques sportives en hiver
Numéro du lot: 1
Brève description:

Multi glisse 12/14 ans, biathlon, ski de piste, randonnées, 2 séjours en internat de 5 jours, 42 places.

Durée de l'accord: 10 jours
Numéro du lot: 2
Brève description:

Multi activités de neige 12/14 ans, initiation aux premiers secours en montagne, Psc1 2 séjours en internat de 5 jours, 28 places.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Multi glisse 15/17 ans, ski de randonnée et de piste 2 séjours en internat de 5 jours, 28 places.

Intitulé du lot: Activités de pleine nature, découverte de pratiques sportives et de l'itinérance
Numéro du lot: 4
Brève description: VTT itinérants, 15/17 ans 8 séjours en internat de 5 jours, 56 places.
Durée de l'accord: 40 jours
Intitulé du lot: Activités de pleine nature, découverte de pratiques sportives
Numéro du lot: 5
Brève description:

Multi activités montagne 12/14 ans (cuisine, ferme, commando, bivouac,) 5 séjours en internat de 5 jours, 70 places.

Durée de l'accord: 25 jours
Intitulé du lot: Activités de pleine nature en rivière
Numéro du lot: 6
Brève description:

Multi activité en lien avec la rivière 12/14 ans 3 séjours en internat de 5 jours, 42 places.

Durée de l'accord: 15 jours
Intitulé du lot: Activités de pleine nature, découverte de pratiques sportives en itinérance
Numéro du lot: 7
Brève description:

Randonnées montagne en itinérance/bivouac 15/17 ans 5 séjours de 5 jours, 35 places.

Numéro du lot: 8
Brève description:

Multi activité de mer en itinérance/bivouac 15/17 ans 3 séjours de 3 jours, 21 places.

Durée de l'accord: 9 jours
Intitulé du lot: Activités de pleine nature, découverte de pratiques sportives en mer
Numéro du lot: 9
Brève description: Multi activités voiles 15/17 ans 3 séjours de 5 jours en internat, 42 places.
Intitulé du lot: Activités scientifiques et techniques, biodiversité et écologie
Numéro du lot: 10
Brève description:

Séjours scientifiques 12/15 ans, multimédia, fabrication drone, défi solaire 3 séjours en internat de 5 jours, 42 places.

Numéro du lot: 11
Brève description:

Cyclotourisme plaine/mer, sécurité routière, 12/14 ans 4 séjours en internat de 5 jours dont 2 itinérants, 56 places.

Durée de l'accord: 20 jours
Intitulé du lot: Activités de pleine nature, découverte de pratiques sportives à Perpignan
Numéro du lot: 12
Brève description:

Multi sport 11/12 ans, attestation aisance aquatique, permis vélo, découverte parc des sports de Perpignan et des sites alentours 3 séjours en externat et 2 séjours en internats de 5 jours, 70 places.

Intitulé du lot: Activités de pleine nature en mer, découverte de pratiques sportives et premiers
Numéro du lot: 13
Brève description:

Multi activités mer 12/14 ans (voile, peche), initiation aux premiers secours en mer, Psc1 5 séjours en externat et un en internat de 5 jours, avec premier secours, 84 places.

Durée de l'accord: 30 jours
Intitulé du lot: Chantiers de jeunes et activités de pleine nature
Numéro du lot: 14
Brève description:

Chantier de jeunes 15/17 ans, parcours mer/montagne, forge, patrimoine, constructions 2 séjours de 7 jours en internat, 24 places.

Durée de l'accord: 14 jours
Intitulé du lot: Activités autour du devoir de mémoire
Numéro du lot: 15
Brève description:

Histoire de France et mémorial 12/14 ans et 15/17 ans, réalisation d'un évènement au retour 2 séjours de 6 jours en internat, 24 places.

Durée de l'accord: 12 jours

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai la Ville de Perpignan. Document permettant d'apporter la preuve de l'aptitude du candidat à exercer une activité professionnelle (extrait K ou L ou Kbis ou Lbis pour les entreprises immatriculées au RCS, extrait D1 pour les artisans, numéro Siren (no Siret) pour les professions libérales ou les auto-entrepreneurs obtenu auprès de l'URSSAF, ou tout document équivalent).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: Ferme. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Mode de paiement: par mandat administratif. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement: Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget fonctionnement de la Ville de Perpignan Groupement conjoint avec mandataire solidaire.déroulement de la procédure: Durant l'analyse des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier auprès de tous les candidats.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Le thème
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Le rythme
Valeur pédagogique — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: L'encadrement spécifique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Qualité de vie
Valeur pédagogique — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Participation des jeunes
Disponibilité, rencontre avec les familles — Mode de calcul :(1-note/10) x coefficient
Disponibilité, rencontre avec les familles — Mode de calcul :(1-note/10) x coefficient: Rencontre avec les familles
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Disponibilité, rencontre avec les familles — Mode de calcul :(1-note/10) x coefficient: Disponibilité
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Disponibilité, rencontre avec les familles — Mode de calcul :(1-note/10) x coefficient: Retour sur les séjours
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Perpignan
Adresse postale: Division des marchés publics, centre technique municipal, BP 20931
Fax: +33 468663536 📠
Adresse Internet: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Division des marchés publics centre technique municipal, BP 20931

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 167-343719 (2017-08-30)

Avis d'attribution de marché (2018-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Vacances loisirs pour les adolescents de 12 à 17 ans — dispositif cap ados citoyens 2018.

Valeur totale du marché: 267 341 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marchespublic@mairie-perpignan.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-02 📅
Date de publication: 2018-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 045-098966
Se réfère à l'avis: 2017/S 167-343719
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Lieu de consultation du contrat relatif au présent marché: mairie de Perpignan division des marchés publics centre technique municipal, avenue de Broglie, BP 20931, 66931 Perpignan Cedex. Horaires de consultation du contrat: du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Multi activités de neige 12/14 ans, initiation aux premiers secours en montagne, PSC1 2 séjours en internat de 5 jours, 28 places.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Valeur pédagogique — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: le thème
Valeur pédagogique — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: le rythme
Valeur pédagogique — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: l'encadrement spécifique
Valeur pédagogique — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: qualité de vie
Valeur pédagogique — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: participation des jeunes
Disponibilité, rencontre avec les familles — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Disponibilité, rencontre avec les familles — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: rencontre avec les familles
Disponibilité, rencontre avec les familles — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: disponibilité
Disponibilité, rencontre avec les familles — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: retour sur les séjours
Disponibilité, rencontre avec les familles — mode de calcul:(1-note/10) x coefficient
Disponibilité, rencontre avec les familles — mode de calcul:(1-note/10) x coefficient: rencontre avec les familles
Disponibilité, rencontre avec les familles — mode de calcul:(1-note/10) x coefficient: disponibilité
Disponibilité, rencontre avec les familles — mode de calcul:(1-note/10) x coefficient: retour sur les séjours

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-02 📅
2018-02-08 📅
2018-01-24 📅
2018-01-31 📅
2018-02-13 📅

Référence
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Lieu de consultation du contrat relatif au présent marché: mairie de Perpignan division des marchés publics centre technique municipal, avenue de Broglie, BP 20931, 66931 Perpignan Cedex.

Horaires de consultation du contrat: du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus toutefois être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 045-098966 (2018-03-02)

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