Le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux en reprise de dégâts d'intempéries, d'entretien courant et de réparations sur le domaine public routier départemental. Ponctuellement, cet accord-cadre pourra être utilisé dans le cadre d'opérations d'aménagements (cyclables, de sécurité,) ou sur le domaine public départemental non routier (parking départementaux, dépendances, ). Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. À titre purement indicatif, en 2016 et en 2017, le montant des commandes passées a été de 300 000 EUR HT par lot pour chacune des années. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2017-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-11-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réparation de routes
Numéro de référence: V17053
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux en reprise de dégâts d'intempéries, d'entretien courant et de réparations sur le domaine public...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux en reprise de dégâts d'intempéries, d'entretien courant et de réparations sur le domaine public routier départemental. Ponctuellement, cet accord-cadre pourra être utilisé dans le cadre d'opérations d'aménagements (cyclables, de sécurité,) ou sur le domaine public départemental non routier (parking départementaux, dépendances, ). Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. À titre purement indicatif, en 2016 et en 2017, le montant des commandes passées a été de 300 000 EUR HT par lot pour chacune des années. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réparation de routes📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de réparation de routes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://rhone.fr🌏
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr📧
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr🌏
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-11-09 📅
Date limite de soumission: 2017-12-11 📅
Date de publication: 2017-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 217-450668
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
“L'envoi des offres par mail n'est pas autorisé. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.”
L'envoi des offres par mail n'est pas autorisé. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
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Source: OJS 2017/S 217-450668 (2017-11-09)
Informations complémentaires (2017-11-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux en reprise de dégâts d'intempéries, d'entretien courant et de réparations sur le domaine public...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux en reprise de dégâts d'intempéries, d'entretien courant et de réparations sur le domaine public routier départemental.
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Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-11-22 📅
Date de publication: 2017-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 226-470208
Se réfère à l'avis: 2017/S 217-450668
Numéro JO-S: 226
Source: OJS 2017/S 226-470208 (2017-11-22)
Avis d'attribution de marché (2018-03-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux en reprise de dégats d'intempéries, d'entretien courant et de réparations sur le domaine public...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux en reprise de dégats d'intempéries, d'entretien courant et de réparations sur le domaine public routier départemental. Ponctuellement, cet accord-cadre pourra etre utilisé dans le cadre d'opérations d'aménagements (cyclables, de sécurité,) ou sur le domaine public départemental non routier (parking départementaux, dépendances,).
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Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 29 cours de la Liberté cedex 03
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-118855
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
“La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Autre information: les montants figurant aux articles Ii.1.7) et V.2.4) sont donnés à titre indicatif et sans engagement du Département du Rhône. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
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Source: OJS 2018/S 054-118855 (2018-03-16)