Brève description
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux en reprise de dégâts d'intempéries, d'entretien courant et de réparations sur le domaine public routier départemental.
Ponctuellement, cet accord-cadre pourra être utilisé dans le cadre d'opérations d'aménagements (cyclables, de sécurité,) ou sur le domaine public départemental non routier (parking départementaux, dépendances,) accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. À titre purement indicatif, en 2016 et en 2017, le montant des commandes passées a été de 300 000 EUR HT par lot pour chacune des années. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.