Travaux de viabilisation du Parc Ermitage II à Lambres-lez-Douai

Communauté d'agglomération du Douaisis

Travaux de viabilisation du Parc Ermitage II à Lambres-lez-Douai.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Douaisis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-10	Avis de marché
2017-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: CAD-16DE074
Brève description: Travaux de viabilisation du Parc Ermitage II à Lambres-lez-Douai.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Douaisis
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin — ZI de Douai Dorignies — BP nº 300
Code postal: 59351
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: http://www.douaisis-agglo.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Téléphone: +33 327992147 📞
Fax: +33 327995210 📠
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-10 📅
Date limite de soumission: 2017-03-15 📅
Date de publication: 2017-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 032-057221
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Les délais d'exécution des travaux (y compris congés payés, et hors période de préparation et intempéries) sont les suivants: 8 mois pour la tranche ferme et 3 mois pour chaque tranche optionnelle. Ces délais courent à compter de la date fixée par l'ordre de service correspondant. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues et décrites dans les documents du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 487 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Voirie, Assainissement, AEP, Réseaux secs, éclairage public et signalisation
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot comporte une tranche ferme et 2 tranches optionnelles: Tranche Ferme: Viabilisation voirie existante; Tranche optionnelle 1: Giratoire; Tranche optionnelle 2: Voie ouest.

Valeur estimée hors TVA: 2 842 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 15 mois
Description des options:

Article 30-i-7° du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: possibilité de passer de nouveaux marchés exécutés par le titulaire initial et qui auront pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché.

Informations complémentaires:

Ces délais courent à compter de la date fixée par l'ordre de service correspondant.

Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues et décrites dans les documents du marché.

Intitulé du lot: Travaux d'aménagement paysager et de plantations
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot comporte une tranche ferme et 1 tranche optionnelle:

— Tranche ferme: comprenant la voie Renault, voie principale, coulée verte et emprise du gazoduc

— tranche optionnelle 1: Voie ouest;

Valeur estimée hors TVA: 645 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot 2 comporte une tranche ferme et 1 tranche optionnelle.

Les délais d'exécution des travaux (y compris congés payés, et hors période de préparation et intempéries) sont les suivants: 8 mois pour la tranche ferme et 3 mois pour la tranche optionnelle.des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues et décrites dans les documents du marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc Ermitage II 59552 Lambres-lez-Douai.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché public de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En application des dispositions de l'article 38-i de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Le ou les lots concernés sont repris à l'annexe 1 du CCAP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏

Référence
Informations complémentaires

Informations complémentaires relatives aux candidatures:

Les candidats joindront à leur candidature:

— la lettre de candidature en cas de groupement,

— une attestation sur l'honneur du candidat, déclarant:

A) Qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics;

B) Être en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

/critères de sélection des candidatures:

— conformité administrative: candidats n'entrant dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes.

Dématérialisation:

Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier.

Cependant, conformément à l'article 40 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique.

Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation.

Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées:

Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé selon les modalités définies au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 032-057221 (2017-02-10)

Avis d'attribution de marché (2017-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de viabilisation du Parc Ermitage II à Lambres-Lez-Douai.
Valeur totale du marché: 2433686.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-20 📅
Date de publication: 2017-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 139-284925
Se réfère à l'avis: 2017/S 032-057221
Numéro JO-S: 139

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Voirie, Assainissement, AEP, Réseaux secs, Éclairage public et Signalisation
Brève description:

Travaux de voirie, assainissement, AEP, réseaux secs, éclairage public et signalisation.

Description des options:

Conformément à l'article 30-i-7° du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, possibilité de passer de nouveaux marchés exécutés par le titulaire initial et ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché.

Brève description: Travaux d'aménagement paysager et de plantations.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée ainsi:
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le matériel spécifique et adapté au chantier et les moyens humains qui seront utilisés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Les dispositions prises par l'entreprise pour garantir la qualité des prestations à réaliser (PAQ)
Les dispositions prises par l'entreprise pour diminuer les nuisances du chantier
Planning détaillé et programme d'exécution des ouvrages, indiquant de façon précise la durée prévisionnelle des différentes phases du chantier
Pondération du prix: 80
Critère de qualité (nom): Les dispositions prises par l'entreprise pour diminuer les nuisances du chantier
Planning détaillé et programme d'exécution des ouvrages, indiquant de façon précise la durée prévisionnelle des différentes phases du chantier

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2017/S 139-284925 (2017-07-20)

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