Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement du quartier des Chartreux et rue Delaunay à Troyes

Troyes Champagne Métropole

— la procédure à pour objet:
Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement à Troyes — programme 2016-1.
— quartier des Chartreux à Troyes:
— avenue Édouard Herriot,
— rue du Faubourg Croncels,
— rue de Verdun,
— rue des Chartreux,
— rue Édouard Vaillant,
— rue Charles Delaunay à Troyes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Colas Île-de-France – Normandie
• Colas Nord-Est

Qui ?

• Troyes Champagne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-21	Avis de marché
2017-05-17	Informations complémentaires
2017-08-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: M2017-046
Brève description:

— la procédure à pour objet: Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement à Troyes — programme 2016-1. — quartier des Chartreux à Troyes: — avenue Édouard Herriot, — rue du Faubourg Croncels, — rue de Verdun, — rue des Chartreux, — rue Édouard Vaillant, — rue Charles Delaunay à Troyes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-aube.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Téléphone: +33 325725172 📞
Fax: +33 325452719 📠
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-21 📅
Date limite de soumission: 2017-05-22 📅
Date de publication: 2017-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 080-153673
Numéro JO-S: 80

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la procédure à pour objet:

Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement à Troyes — programme 2016-1.

— quartier des Chartreux à Troyes:

— avenue Édouard Herriot,

— rue du Faubourg Croncels,

— rue de Verdun,

— rue des Chartreux,

— rue Édouard Vaillant,

— rue Charles Delaunay à Troyes.

Valeur totale estimée: 12 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Programme 2016-1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les caractéristiques principales du marché sont définies au cahier des clauses techniques particulières.

Valeur estimée hors TVA: 730 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier des Chartreux à Troyes et rue Charles Delaunay à Troyes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: liste et description succincte des conditions: une lettre de candidature avec identification du candidat (ou formulaire DC1); en cas de groupement, les candidatures seront présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du contrat. — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat; une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il est en règle au regard des dispositions de l'article 48-I-1° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 (cette déclaration est prévue dans le cadre du formulaire DC1); déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle à lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L.

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des critères de sélection: liste et description succincte des critères de sélection: la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire (cette déclaration est prévue dans le cadre du formulaire DC1); déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le(s) marché(s), réalisés au cours des 3 derniers exercices (cette déclaration est prévue dans le cadre du formulaire DC2).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.tachalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326218187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat (articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative) — référé contractuel après la signature du contrat t dans les 31 jours à compter d la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (Articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative) — recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1) — recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 080-153673 (2017-04-21)

Informations complémentaires (2017-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure à pour objet: Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement à Troyes — programme 2016-1. — quartier des Chartreux à Troyes: — avenue Édouard Herriot, — rue du Faubourg Croncels, — rue de Verdun, — rue des Chartreux, — rue Édouard Vaillant, — rue Charles Delaunay à Troyes.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-17 📅
Date limite de soumission: 2017-05-24 📅
Date de publication: 2017-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 096-188511
Se réfère à l'avis: 2017/S 080-153673
Numéro JO-S: 96

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La procédure à pour objet:
Source: OJS 2017/S 096-188511 (2017-05-17)

Avis d'attribution de marché (2017-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure a pour objet: travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement à Troyes — programme 2016-1 — quartier des Chartreux à Troyes: — avenue Edouard Herriot, — rue du Faubourg Croncels, — rue de Verdun, — rue des Chartreux, — rue Edouard Vaillant, — rue Charles Delaunay à Troyes.

Valeur totale du marché: 12 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-23 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-331787
Numéro JO-S: 161

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure a pour objet: travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement à Troyes — programme 2016-1 — quartier des Chartreux à Troyes:

— avenue Edouard Herriot,

— rue Edouard Vaillant,

Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement à Troyes — programme 2016-1 — quartier des Chartreux à Troyes:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-15 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel après la signature du contrat t dans les 31 jours à compter d la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R. 421-1),

— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 161-331787 (2017-08-23)

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