Travaux de peinture sur ouvrages d'art
Métropole Rouen Normandie
Les ouvrages à traiter seront des ouvrages en bois, béton, métalliques ou mixtes, d'ouvertures ou de dimensions variables. Il peut s'agir d'ouvrages routiers ou franchissement des cours d'eau et/ou des voies ferrées.
Les travaux faisant l'objet du marché pourront comprendre:
— la remise en peinture de parties métalliques de structure;
— la remise en peinture d'équipements métalliques;
— le nettoyage de surface préalablement ou non à une protection;
— la mise en Œuvre de procédés anti-graffiti;
— le traitement de graffitis en place.
Le délai de réception des offres était de 2017-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Ouvrages d'art et de génie civil
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-20 | Avis de marché |
| 2017-09-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Numéro de référence: 2017-EPMD-PeintOA
Brève description:
“Les ouvrages à traiter seront des ouvrages en bois, béton, métalliques ou mixtes, d'ouvertures ou de dimensions variables. Il peut s'agir d'ouvrages...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr232 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Établissement public territorial service des marchés, Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-20 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 079-151764
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
“La séance n'est pas publique. Les offres seront ouvertes par les représentants du pouvoir adjudicateur.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les ouvrages à traiter seront des ouvrages en bois, béton, métalliques ou mixtes, d'ouvertures ou de dimensions variables. Il peut s'agir d'ouvrages...”
Afficher plus
“Les travaux faisant l'objet du marché pourront comprendre:”
“— la remise en peinture de parties métalliques de structure;”
“— la remise en peinture d'équipements métalliques;”
“— le nettoyage de surface préalablement ou non à une protection;”
“— la mise en Œuvre de procédés anti-graffiti;”
“— le traitement de graffitis en place.”
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum.”
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an et peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an. La reconduction est tacite si aucune décision...”
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Métropole Rouen Normandie.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les critères relatifs à la candidature sont:”
“Garanties et capacités techniques et financières.”
“Capacités professionnelles.”
“Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1)”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1)”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1).”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Afficher plus
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Conformément à l'art. 38 de l'ordonnance marchés publics du 23.7.2015, cette opération fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi au profit des...”
Afficher plus
“— demandeurs d'emploi de longue durée, inscrits à pôle emploi depuis plus de 12 mois dans les 18 derniers mois”
“— bénéficiaires du RSA ou autres minima sociaux à la recherche d'un emploi”
“— adhérents du plie”
“— personnes reconnues travailleurs handicapés par la CDAPH à la recherche d'un emploi”
“— jeunes de moins de 26 ans sans qualification en rupture scolaire”
“— demandeurs d'emploi inscrits à pôle emploi résidant dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville”
“Cette proposition correspondra à 1280 heures affectées à l'embauche de publics éloignés de l'emploi de travail pendant la première année de reconduction du...”
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
“La séance n'est pas publique. Les offres seront ouvertes par les représentants du pouvoir adjudicateur.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Price weighting: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du...”
Afficher plus
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de...”
Afficher plus
“Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront financées par le budget de la collectivité. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par...”
Afficher plus
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter...”
Afficher plus
“Une avance de 20 % est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à...”
Afficher plus
“Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant...”
Afficher plus
“Le critère «Valeur technique» fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation.”
“En cas d'égalité la note du critère « valeur technique » sera prépondérante.”
“Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Mais il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique...”
Afficher plus
“Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.”
“Les offres devront remises selon les prescriptions prévues au règlement de consultation.”
“Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée.”
“Attention, les bureaux de la Métropole Rouen Normandie seront fermés les 25 et 26.5.2017.”
“Date CAO prévisionnelle: 9.6.2017.”
“Début d'exécution prévisionnel: juillet 2017.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232764422 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232764429 📠
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 079-151764 (2017-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Numéro de référence: 2017-EPMD-PeintOA
Brève description:
“Les ouvrages à traiter seront des ouvrages en bois, béton, métalliques ou mixtes, d'ouvertures ou de dimensions variables. Il peut s'agir d'ouvrages...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr232 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Établissement public territorial service des marchés, Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-20 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 079-151764
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
“La séance n'est pas publique. Les offres seront ouvertes par les représentants du pouvoir adjudicateur.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les ouvrages à traiter seront des ouvrages en bois, béton, métalliques ou mixtes, d'ouvertures ou de dimensions variables. Il peut s'agir d'ouvrages...”
“Les travaux faisant l'objet du marché pourront comprendre:”
Afficher plus (5)
“— la remise en peinture de parties métalliques de structure;”
“— la remise en peinture d'équipements métalliques;”
“— le nettoyage de surface préalablement ou non à une protection;”
“— la mise en Œuvre de procédés anti-graffiti;”
“— le traitement de graffitis en place.”
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum.”
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an et peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an. La reconduction est tacite si aucune décision...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Métropole Rouen Normandie.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les critères relatifs à la candidature sont:”
“Garanties et capacités techniques et financières.”
Afficher plus (5)
“Capacités professionnelles.”
“Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1)”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1)”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1).”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Conformément à l'art. 38 de l'ordonnance marchés publics du 23.7.2015, cette opération fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi au profit des...”
“— demandeurs d'emploi de longue durée, inscrits à pôle emploi depuis plus de 12 mois dans les 18 derniers mois”
Afficher plus (6)
“— bénéficiaires du RSA ou autres minima sociaux à la recherche d'un emploi”
“— adhérents du plie”
“— personnes reconnues travailleurs handicapés par la CDAPH à la recherche d'un emploi”
“— jeunes de moins de 26 ans sans qualification en rupture scolaire”
“— demandeurs d'emploi inscrits à pôle emploi résidant dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville”
“Cette proposition correspondra à 1280 heures affectées à l'embauche de publics éloignés de l'emploi de travail pendant la première année de reconduction du...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
“La séance n'est pas publique. Les offres seront ouvertes par les représentants du pouvoir adjudicateur.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Price weighting: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du...”
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de...”
Afficher plus (13)
“Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront financées par le budget de la collectivité. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par...”
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter...”
“Une avance de 20 % est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à...”
“Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant...”
“Le critère «Valeur technique» fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation.”
“En cas d'égalité la note du critère « valeur technique » sera prépondérante.”
“Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Mais il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique...”
“Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.”
“Les offres devront remises selon les prescriptions prévues au règlement de consultation.”
“Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée.”
“Attention, les bureaux de la Métropole Rouen Normandie seront fermés les 25 et 26.5.2017.”
“Date CAO prévisionnelle: 9.6.2017.”
“Début d'exécution prévisionnel: juillet 2017.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232764422 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232764429 📠
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Source: OJS 2017/S 079-151764 (2017-04-20)
Avis d'attribution de marché (2017-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les ouvrages à traiter seront des ouvrages en bois, béton, métalliques ou mixtes, d'ouvertures ou de dimensions variables. Il peut s'agir d'ouvrages...”
Afficher plus
Valeur totale du marché: 68 405 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Établissement public territorial, Service des marchés, Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-27 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-382145
Se réfère à l'avis: 2017/S 079-151764
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
“La Commission d'appels d'offres d'attribue l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à: peinture bâtiment industrie avec une estimation de...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les ouvrages à traiter seront des ouvrages en bois, béton, métalliques ou mixtes, d'ouvertures ou de dimensions variables. Il peut s'agir d'ouvrages...”
Afficher plus
“— la remise en peinture de parties métalliques de structure,”
“— la remise en peinture d'équipements métalliques,”
“— le nettoyage de surface préalablement ou non à une protection,”
“— la mise en œuvre de procédés anti-graffiti,”
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an et peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an. La reconduction est tacite si aucune décision...”
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-18 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président ou son représentant délégué
Référence
Informations complémentaires
“La Commission d'appels d'offres d'attribue l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à: peinture bâtiment industrie avec une estimation de...”
Afficher plus
“Référence de l'avis initial paru au BOAMP: Avis n”
“Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Afficher plus
“Un référé précontractuel de l'article L 551-1 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du...”
Afficher plus
“Un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;”
“Un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de...”
Afficher plus
“Référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution. Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal...”
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 187-382145 (2017-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les ouvrages à traiter seront des ouvrages en bois, béton, métalliques ou mixtes, d'ouvertures ou de dimensions variables. Il peut s'agir d'ouvrages...”
Valeur totale du marché: 68 405 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Établissement public territorial, Service des marchés, Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-27 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-382145
Se réfère à l'avis: 2017/S 079-151764
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
“La Commission d'appels d'offres d'attribue l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à: peinture bâtiment industrie avec une estimation de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les ouvrages à traiter seront des ouvrages en bois, béton, métalliques ou mixtes, d'ouvertures ou de dimensions variables. Il peut s'agir d'ouvrages...”
“— la remise en peinture de parties métalliques de structure,”
Afficher plus (4)
“— la remise en peinture d'équipements métalliques,”
“— le nettoyage de surface préalablement ou non à une protection,”
“— la mise en œuvre de procédés anti-graffiti,”
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an et peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an. La reconduction est tacite si aucune décision...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-18 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président ou son représentant délégué
Référence
Informations complémentaires
“La Commission d'appels d'offres d'attribue l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à: peinture bâtiment industrie avec une estimation de...”
“Référence de l'avis initial paru au BOAMP: Avis n”
Afficher plus (1)
“Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
“Un référé précontractuel de l'article L 551-1 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du...”
Afficher plus (3)
“Un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;”
“Un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de...”
“Référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution. Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal...”
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)