Travaux de mise en oeuvre d'enrobés sur le territoire de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

Les prestations objets de ce marché consistent en la réalisation de travaux de mise en oeuvre d'enrobés sur le territoire de la Métropole de Lyon décomposé en 7 lots géographiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-21	Avis de marché
2018-02-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtement de routes
Numéro de référence: 17-VT-06
Brève description:

Les prestations objets de ce marché consistent en la réalisation de travaux de mise en oeuvre d'enrobés sur le territoire de la Métropole de Lyon décomposé en 7 lots géographiques.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtement de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de revêtement de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993078 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date limite de soumission: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-289134
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 3 000 000 EUR HT. Montant maximum période ferme: 12 000 000 EUR HT. Montants identiques pour la période reconduite.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 110 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Communes de VTPO
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1 — communes de VTPO: Champagne au Mont d'or, Charbonnières les Bains, Craponne, Ecully, Dardilly, Francheville, Irigny, La Mulatière, La Tour de Salvagny, Limonest, Lissieu, Marcy l'etoile, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Sainte Foy lès Lyon, Tassin la Demi Lune, Oullins, Pierre Bénite.

Valeur estimée hors TVA: 24 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: 1 reconduction de 1 fois 2 ans.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Communes de VTPN
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2 — communes de VTPN: Albigny sur Saône, Cailloux sur Fontaines, Caluire et Cuire, Collonges au Mont d'or, Couzon au Mont d'or, Curis au Mont d'or, Fleurieu sur Saône, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Genay, Montanay, Neuville sur Saône, Poleymieux au Mont d'or, Quincieux, Rillieux la Pape, Rochetaillée sur Saône, Sathonay Camp, Sathonay Village, Saint Cyr au Mont d'or, Saint Didier au Mont d'or, Saint Germain au Mont d'or, Saint Romain au Mont d'or.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 2 000 000 EUR HT. Montant maximum période ferme: 8 000 000 EUR HT. Montants identiques pour la période reconduite.

Intitulé du lot: Communes de VTPE
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 3 — communes de VTPE: Bron, Chassieu, Décines Charpieu, Jonage, Meyzieu, Saint Priest, Vaulx en Velin.

Intitulé du lot: Communes de VTPS
Numéro du lot: 4
Brève description:

Es prestations objets de ce marché consistent en la réalisation de travaux de mise en oeuvre d'enrobés sur le territoire de la Métropole de Lyon décomposé en 7 lots géographiques.

Lot 4 — communes de VTPS: Charly, Corbas, Feyzin, Givors, Grigny, Mions, Saint Fons, Solaize, Vénissieux, Vernaison.

Intitulé du lot: Communes de VTPCN
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 — communes de VTPCN: Lyon 1er, Lyon 4ème, Lyon 5ème, Lyon 6ème, Lyon 9ème.
Valeur estimée hors TVA: 12 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 1 600 000 EUR HT. Montant maximum période ferme: 6 400 000 EUR HT. Montants identiques pour la période reconduite.

Intitulé du lot: Communes de VTPCE
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 — communes de VTPCE: Villeurbanne, Lyon 3ème.
Intitulé du lot: Communes de VTPCS
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7 — communes de VTPCS: Lyon 2ème, Lyon 7ème, Lyon 8ème.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. Ii.2.4 du présent avis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (imprimé Dc1- version du 26.10.2016) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.-une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur (seulement si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé ou en cas de sous-traitance de capacité): n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus à l' article 45 de l'ordonnance no 2015-899 du 23-07-15. Précision: Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard de l'article 45 de l'ordonnance no 2015-899 du 23-07-15. Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s).

Situation économique et financière:

Déclaration sur le chiffre d'affaires:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le chiffre d'affaires global moyen sur les 3 derniers exercices doit être de:

— pour le lot 1: 3 000 000 EUR HT,

— pour le lot 2: 2 000 000 EUR HT,

— pour le lot 3: 2 000 000 EUR HT,

— pour le lot 4: 2 000 000 EUR HT,

— pour le lot 5: 1 600 000 EUR HT,

— pour le lot 6: 1 600 000 EUR HT,

— pour le lot 7: 1 600 000 EUR HT.

Capacité technique et professionnelle:

* Références de travaux pour demande de qualifications FNTP:

— pour les lots 1/2/3/4:

Fntp 321, FNTP 3221, FNTP 341, FNTP 3421, FNTP 3622 ou équivalents.

— Pour les lots 5/6/7:

Fntp 331, FNTP 3321, FNTP 341, FNTP 3421, FNTP 3622 ou équivalents.

* Références de travaux similaires:

Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Être en capacité de réaliser des travaux de:

Pour les lots 1/2/3/4:

Assises de chaussées avec trafic important ou équivalent / Revêtements en matériaux enrobés classiques sur chaussées avec trafic important ou équivalent / Assises de chaussées urbaines ou équivalent / Revêtements en matériaux enrobés classiques — mise en oeuvre par moyens mécaniques ou manuels sur chaussées urbaines ou équivalent / Retraitement de couches de surface — fraisage, rabotage ou équivalent.

Pour les lots 5/6/7:

Assises de chaussées autres trafics ou équivalent / Revêtements en matériaux enrobés classiques sur chaussées autres trafics — mise en oeuvre par moyens mécaniques ou manuels ou équivalent / Assises de chaussées urbaines ou équivalent / Revêtements en matériaux enrobés classiques — mise en oeuvre par moyens mécaniques ou manuels sur chaussées urbaines ou équivalent / Retraitement de couches de surface — fraisage, rabotage ou équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: DDUCV — voirie, végétal, nettoiement-ressources marchés (voirie) — 83 cours de la Liberté-69003 Lyon.
Informations complémentaires: Le ou les représentant(s) du pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Délégation au développement urbain et cadre de vie — direction voirie, végétal, nettoiement — ressources marchés voirie
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Condition d'obtention du DCE: Le dossier de consultation est gratuit. Il peut être obtenu selon les modalités suivantes: par téléchargement: le téléchargement du DCE sur le site internet http://marchespublics.grandlyon.com est préconisé, en effectuant une recherche avec la référence 17-vt-06 sur la rubrique «“Rechercher”» de la page d'accueil. par demande d'envoi: la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, cette demande doit être effectuée: *Soit par courrier à l'adresse suivante: Métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — direction voire, végétal, nettoiement — ressources marchés (voirie) — 20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03; *Soit par télécopie au 04.26.99.30.78; *Soit par messagerie électronique depuis la plateforme de dématérialisation: http://marchespublics.grandlyon.com (icone «“Enveloppe”» sur la page dédiée à la consultation) — retrait sur place: le DCE peut être retiré les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse physique suivante: métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — direction voirie, végétal, nettoiement — ressources marchés (voirie) — 8ème étage — immeuble Le Clip — 83 cours de la liberté — 69003 Lyon.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Sur le fondement des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L.551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L.521.1 du code de justice administrative un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 141-289134 (2017-07-21)

Avis d'attribution de marché (2018-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations objets de ces marchés consistent en la réalisation de travaux de mise en œuvre d'enrobés sur le territoire de la Métropole de Lyon décomposé en 7 lots géographiques.

Valeur totale du marché: 110 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon Cedex 3

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-05 📅
Date de publication: 2018-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 026-055999
Se réfère à l'avis: 2017/S 141-289134
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 3 000 000 EUR HT. Montant maximum période ferme: 12 000 000 EUR HT. Montants identiques pour la période reconduite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: Champagne-au-Mont-d'Or, Charbonnières-les-Bains, Craponne, Écully, Dardilly, Francheville, Irigny, La Mulatière, La Tour-de-Salvagny, Limonest, Lissieu, Marcy-l'Étoile, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Sainte-Foy-lès-Lyon, Tassin-la-Demi-Lune, Oullins, Pierre-Bénite.

Informations complémentaires:

Brève description:

Lot 2: Albigny-sur-Saône, Cailloux-sur-Fontaines, Caluire-et-Cuire, Collonges-au-Mont-d'Or, Couzon-au-Mont-d'Or, Curis-au-Mont-d'Or, Fleurieu-sur-Saône, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Genay, Montanay, Neuville-sur-Saône, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Quincieux, Rillieux-la-Pape, Rochetaillée-sur-Saône, Sathonay-Camp, Sathonay-Village, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or,Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-au-Mont-d'Or.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 2 000 000 EUR HT. Montant maximum période ferme: 8 000 000 EUR HT. Montants identiques pour la période reconduite.

Brève description:

Lot 3: Bron, Chassieu, Décines-Charpieu, Jonage, Meyzieu, Saint-Priest, Vaulx-en-Velin.

Lot 4: Charly, Corbas, Feyzin, Givors, Grigny, Mions, Saint-Fons, Solaize, Vénissieux, Vernaison.

Lot 5: Lyon 1

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme: 1 600 000 EUR HT. Montant maximum période ferme: 6 400 000 EUR HT. Montants identiques pour la période reconduite.

Brève description:

Lot 6: Villeurbanne, Lyon 3

Lot 7: Lyon 2

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Cf Ii2.4 du présent avis.

Cf Ii.2.4 du présent avis.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de lenvironnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de loffre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-25 📅
2018-01-24 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Délégation au développement urbain et cadre de vie — Direction voirie, végétal, nettoiement — Ressources marchés voirie

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat,

— sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du Code de justice administrative, le contrat, après signature pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution du contrat,

— sur le fondement de l'article L. 521.1 du Code de justice administrative un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2018/S 026-055999 (2018-02-05)

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