Travaux de maintenance et de petits aménagements des bâtiments municipaux de la Ville d'Aix-les-Bains

Ville d'Aix-les-Bains

Travaux de maintenance et de petits aménagements des bâtiments municipaux c'est un accord-cadre alloti à bons de commande, conclu avec des montants maximums annuels pour chacun des lots. Il n'y aura qu'un seul titulaire par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Aix-les-Bains

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-28	Avis de marché
2017-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Numéro de référence: ST17050
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Installation de cloisons 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Peintures 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Travaux de vitrerie 📦
Travaux d'installation de stores 📦
Carrelages 📦
Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-les-Bains
Adresse postale: Direction des services techniques municipaux 1500 bd Lepic — BP 348
Code postal: 73103
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.aixlesbains.fr/ 🌏
Courrier électronique: c.dumas@aixlesbains.fr 📧
Téléphone: +33 479350452 📞
Fax: +33 479356063 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_EzTwlHC4g3&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_EzTwlHC4g3&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date limite de soumission: 2017-09-07 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
2021-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-300872
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

La Personne publique se réserve le droit d'apporter au dossier de consultation des modifications mineures, jusqu'au plus tard 10 jours ouvrés avant la date de remise des offres. Dans le cas où des modifications seraient apportées après ce délai, une nouvelle date de remise des offres sera accordée aux candidats de manière à respecter à minima cette période de 10 jours. Les candidats doivent alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, les dispositions précédentes sont applicables en fonction de cette nouvelle date. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 6 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres une demande formulée par écrit aux adresses désignées ci-après ou par le biais des échanges sécurisés de laplateforme de dématérialisation sous l'intitulé « questions-réponses ». Pour les renseignements d'ordre administratif: c.dumas@aixlesbains.fr pour les renseignements d'ordre technique: jf.comte@aixlesbains.fr les offres peuvent être envoyées par voie électronique (cf article 7 du Rc).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 230 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Gros oeuvre — maçonnerie

montant maximal annuel: 150 000 EUR HT.

Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1.1.2018. Il est susceptible d'être reconduit trois (3) fois pour la même durée.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Plâterie — plafonds suspendus — isolation intérieure

montant maximal annuel: 100 000 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Brève description: Peinture — revêtements intérieurs
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ravalement peinture — revêtements extérieurs — isolation extérieure

montant maximal annuel: 40 000 EUR HT.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Couverture — zinguerie — charpente bois

montant maximal annuel: 80 000 EUR HT.

Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiserie bois extérieure et intérieure
Numéro du lot: 7
Brève description:

Métallerie

Montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.

Numéro du lot: 8
Brève description:

Menuiserie aluminium — vitrerie — miroiterie

Montant maximal annuel: 90 000 EUR HT.

Numéro du lot: 9
Brève description:

Stores et fermetures

montant maximal annuel: 60 000 EUR HT.

Numéro du lot: 10
Brève description:

Carrelage et revêtement mural

montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.

Numéro du lot: 11
Brève description: Revêtements de sols
Numéro du lot: 12
Brève description: Etanchéité
Numéro du lot: 13
Brève description:

Plomberie — sanitaire — chauffage — vMC — climatisation

Montant maximal annuel: 120 000 EUR HT.

Numéro du lot: 14
Brève description:

Electricité

Montant maximal annuel: 200 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément à l'article 45 du décret 2016-360 du 25.3.2016, les candidats au présent marché sont libres de soumissionner individuellement ou sous forme de groupements d'entreprises.

Toutefois, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Situation économique et financière:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats devront fournir un mémoire technique présentant l'entreprise, les moyens humains et matériels mis à disposition du marché, la liste des fournisseurs et produits mis à disposition; la démarche qualité, hygiène et sécurité.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le mode de règlement du marché est le virement administratif. Financement sur les crédits budgétaires de la Ville d'Aix-les-Bains. Le délai global maximum de paiement est de 30 jours. Le comptable assignataire des paiements est la trésorerie principale d'Aix-les-Bains. Les références du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectuées doivent être donnés à l'acte d'engagement. Dans le cas de sociétés groupées solidaires, les virements seront effectués sur un compte unique ouvert au nom du groupement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 217 300 086 000 14
Contact
Point de contact: Pôle administratif, financier et juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_EzTwlHC4g3&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_EzTwlHC4g3&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des services techniques municipaux
Adresse postale: 1500 bd Lepic
Point de contact: Service bâtiment — M. Jean-François Comte
Courrier électronique: jf.comte@aixlesbains.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix les Bains
Adresse postale: 1500 bd Lepic BP 348
Point de contact: Direction des services techniques municipaux pôle administratif, financier et juridique
Téléphone: +33 479635635 📞

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2021.

La Personne publique se réserve le droit d'apporter au dossier de consultation des modifications mineures, jusqu'au plus tard 10 jours ouvrés avant la date de remise des offres.

Dans le cas où des modifications seraient apportées après ce délai, une nouvelle date de remise des offres sera accordée aux candidats de manière à respecter à minima cette période de 10 jours.

Les candidats doivent alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, les dispositions précédentes sont applicables en fonction de cette nouvelle date. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 6 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres une demande formulée par écrit aux adresses désignées ci-après ou par le biais des échanges sécurisés de laplateforme de dématérialisation sous l'intitulé « questions-réponses ».

Pour les renseignements d'ordre administratif: c.dumas@aixlesbains.fr

pour les renseignements d'ordre technique: jf.comte@aixlesbains.fr

les offres peuvent être envoyées par voie électronique (cf article 7 du Rc).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www-ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Courrier électronique: joel.audry2@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Fax: +33 478141115 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 146-300872 (2017-07-28)

Avis d'attribution de marché (2017-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de maintenance et de petits aménagements des bâtiments municipaux. C'est un accord-cadre alloti à bons de commande, conclu avec des montants maximums annuels pour chacun des lots. Il n'y aura qu'un seul titulaire par lot.

Valeur totale du marché: 990 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des services techniques municipaux 1500 dd Lepic — BP 348

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-12 📅
Date de publication: 2017-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 241-499603
Se réfère à l'avis: 2017/S 146-300872
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre alloti mono-attributaire, à bons de commande avec les montants maximal annuel énoncé à chaque lot.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Gros oeuvre — maçonnerie montant maximal annuel: 150 000 EUR HT

Plâtrerie — plafonds suspendus — isolation intérieure montant maximal annuel: 100 000 EUR HT

Peinture — revêtements intérieurs montant maximal annuel: 100 000 EIR HT

Ravalement peinture — revêtements extérieurs — isolation extérieure montant maximal annuel: 40 000 EUR HT

Couverture — zinguerie — charpente bois montant maximal annuel: 80 000 EUR HT

Menuiserie bois extérieure et intérieure montant maximal annuel: 80 000 EUR HT

Métallerie. Montant maximal annuel: 50 000 EUR HT

Menuiserie aluminium — vitrerie — miroiterie. Montant maximal annuel: 90 000 EUR HT

Stores et fermetures montant maximal annuel: 60 000 EUR HT

Carrelage et revêtement mural montant maximal annuel: 50 000 EUR HT

Revêtements de sols montant maximal annuel: 60 000 EUR HT

Étanchéité. Montant maximal annuel: 50 000 EUR HT

Plomberie — sanitaire — chauffage — VMC — climatisation. Montant maximal annuel: 120 000 EUR HT

Électricité. Montant maximal annuel: 200 000 EUR HT

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Coefficient de revente
Pondération du coût: 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Prix de prestations
coefficient de revente

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-24 📅
Source: OJS 2017/S 241-499603 (2017-12-12)

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