Travaux De Grosses Reparations Et Divers Amenagements Dans Les Batiments Communaux Pour Le Compte De La Ville De Tarbes Et Du Ccas De La Ville De Tarbes

Ville de Tarbes

Accord-Cadre à bond de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-08 Avis de marché
2018-04-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: 17ata013
Brève description: Accord-Cadre à bond de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Carrelages 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux de peinture de bâtiments 📦
Travaux de revêtements de sols 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Travaux d'installation de stores 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Téléphone: +33 562444776 📞
Fax: +33 562444777 đź“ 
URL des documents: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-08 đź“…
Date limite de soumission: 2017-09-19 đź“…
Date de publication: 2017-08-10 đź“…
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-314243
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.tarbes.fr/ Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Traitement de texte (.doc, .rtf, .odt), Tableur (.xls, .ods), Diaporama (.ppt, .odp), Format Acrobat «Pdf», Images (.jpg, .gif, .png), dossiers compressés (.zip, les pièces contenues dans le fichier compressé doivent etre signées individuellement), Autocad lecture seule.. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite dépôt par porteur: Horaires d'ouverture au public: Le lundi: 8 H 45 — 12 H 15 — 13 H45 — 17 H 15 Du mardi au Jeudi: 8 H 15 — 12 H 15 — 13 H45 — 17 H 15 Le Vendredi: 8 H 15 — 12 H 15 — 13 H 45 — 16 H 15.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 16
Intitulé du lot: Gros oeuvre
Numéro du lot: 1
Brève description:
Part Ville de Tarbes:
Mini 50 000 euro(s) Ht — maxi 180 000 euro(s) Ht
Part Ccas:
Maxi 15 000 euro(s) Ht
Soit au total
mini 50 000 euro(s) Ht — maxi 195 000 euro(s) Ht par an.
Description des renouvellements:
Le marché pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Intitulé du lot: Métallerie
Numéro du lot: 2
Brève description:
Mini 10 000 euro(s) Ht — maxi 120 000 euro(s) Ht
Maxi 5 000 euro(s) Ht
mini 10 000 euro(s) Ht — maxi 125 000 euro(s) Ht par an.
Intitulé du lot: Plâtrerie
Numéro du lot: 3
Brève description:
Mini 10 000 euro(s) Ht — maxi 12 000 euro(s) Ht
Maxi 3 000 euro(s) Ht
mini 10 000 euro(s) Ht — maxi 15 000 euro(s) Ht par an.
Intitulé du lot: Carrelage — revetements muraux
Numéro du lot: 4
Brève description:
Mini 5 000 euro(s) Ht — maxi 60 000 euro(s) Ht
mini 5 000 euro(s) Ht — maxi 63 000 euro(s) Ht par an.
Intitulé du lot: Menuiserie bois — agencement
Numéro du lot: 5
Brève description:
Mini 10 000 euro(s) Ht — maxi 150 000 euro(s) Ht
Maxi 20 000 euro(s) Ht
mini 10 000 euro(s) Ht — maxi 170 000 euro(s) Ht par an.
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire
Numéro du lot: 6
Brève description:
Maxi 6 000 euro(s) Ht
mini 10 000 euro(s) Ht — maxi 126 000 euro(s) Ht par an.
Intitulé du lot: Electricité
Numéro du lot: 7
Brève description:
Mini 30 000 euro(s) Ht — maxi 300 000 euro(s) Ht
Maxi 7 000 euro(s) Ht
mini 30 000 euro(s) Ht — maxi 307 000 euro(s) Ht par an.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 8
Brève description:
Mini 50 000 euro(s) Ht — maxi 400 000 euro(s) Ht
Maxi 30 000 euro(s) Ht
mini 50 000 euro(s) Ht — maxi 430 000 euro(s) Ht par an.
Intitulé du lot: Revêtements de sols
Numéro du lot: 9
Brève description:
Mini 10 000 euro(s) Ht — maxi 60 000 euro(s) Ht
mini 10 000 euro(s) Ht — maxi 63 000 euro(s) Ht par an.
Intitulé du lot: Plafonds suspendus
Numéro du lot: 10
Brève description:
Mini 5 000 euro(s) Ht — maxi 80 000 euro(s) Ht
mini 5 000 euro(s) Ht — maxi 83 000 euro(s) Ht par an.
Intitulé du lot: Rideaux occultation — stores
Numéro du lot: 11
Brève description:
Mini 5 000 euro(s) Ht — maxi 50 000 euro(s) Ht
mini 5 000 euro(s) Ht — maxi 53 000 euro(s) Ht par an.
Intitulé du lot: Charpente couverture
Numéro du lot: 12
Brève description:
Mini 20 000 euro(s) Ht — maxi 350 000 euro(s) Ht
mini 20 000 euro(s) Ht — maxi 353 000 euro(s) Ht par an.
Intitulé du lot: Nettoyage réseaux
Numéro du lot: 13
Brève description:
Mini 1 000 euro(s) Ht — maxi 50 000 euro(s) Ht
mini 0 000 euro(s) Ht — maxi 53 000 euro(s) Ht par an.
Intitulé du lot: Nettoyage toitures
Numéro du lot: 14
Brève description: mini 1 000 euro(s) Ht — maxi 53 000 euro(s) Ht par an.
Intitulé du lot: Menuiseries Pvc
Numéro du lot: 15
Brève description:
Mini 10 000 euro(s) Ht — maxi 100 000 euro(s) Ht
mini 10 000 euro(s) Ht — maxi 120 000 euro(s) Ht par an.
Intitulé du lot: Menuiseries Aluminium
Numéro du lot: 16
Brève description:
Mini 10 000 euro(s) Ht — maxi 200 000 euro(s) Ht
Maxi 40 000 euro(s) Ht
mini 10 000 euro(s) Ht — maxi 240 000 euro(s) Ht par an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat à hauteur du montant du marché.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
— attestation d'assurance décennale.
Capacité technique et professionnelle:
Pour tous les lots:
— Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
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— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Pour le lot no6: Plomberie — sanitaire et no7: Electricité, qualification sous-section 4 (dépose amiante) des personnels habilités: encadrants et opérateurs.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-19 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Tarbes: Service Commande Publique
Adresse postale: 11 rue A. Fourcade
Code postal: 65013
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.tarbes.fr/
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Traitement de texte (.doc, .rtf, .odt), Tableur (.xls, .ods), Diaporama (.ppt, .odp), Format Acrobat «Pdf», Images (.jpg, .gif, .png), dossiers compressés (.zip, les pièces contenues dans le fichier compressé doivent etre signées individuellement), Autocad lecture seule.. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite
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dépôt par porteur: Horaires d'ouverture au public: Le lundi: 8 H 45 — 12 H 15 — 13 H45 — 17 H 15 Du mardi au Jeudi: 8 H 15 — 12 H 15 — 13 H45 — 17 H 15 Le Vendredi: 8 H 15 — 12 H 15 — 13 H 45 — 16 H 15.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 đź“ 
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interdépartemental de réglement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2017/S 152-314243 (2017-08-08)
Avis d'attribution de marché (2018-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 367 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-23 đź“…
Date de publication: 2018-04-25 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 080-178342
Se réfère à l'avis: 2017/S 152-314243
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Avis de marché BOAMP nº 17-113797 avis de marché JOUE nº 2017/s 152-314243 tous les lots prendront effet à la date de notification jusqu'au 31.12.2018. Ils pourront être reconduits 2 fois 1 an. Date de la CAO: 7.11.2017. Date de la notification: 2.1.2017 pour les lots nº 2, 4, 5, 12, et 13 et 17.1.2017 pour les autres lots. La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: ville de Tarbes, service commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Téléphone + 33 562444776, fax + 33 562444777, courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr Horaires d'ouverture au public: le lundi 8:45 à 12:15 et 13:45 à 17:15. Du mardi au jeudi: 8:15 à 12:15 et 13:30 à 17:15. Le vendredi: 8:15 à 12:15 et 13:45 à 16:15. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros œuvre
Brève description:
Part ville de Tarbes:
— mini 50 000 EUR HT,
— maxi 180 000 EUR HT.
Part CCAS:
— maxi 15 000 EUR HT.
Soit au total mini 50 000 EUR HT — maxi 195 000 EUR HTt par an.
— mini 10 000 EUR HT,
— maxi 120 000 EUR HT.
— maxi 5 000 EUR HT.
Soit au total mini 10 000 EUR HT — maxi 125 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Carrelage — revêtements muraux
Brève description:
— mini 5 000 EUR HT,
— maxi 60 000 EUR HT.
— maxi 3 000 EUR HT.
Soit au total mini 5 000 EUR HT — maxi 63 000 EUR HT par an.
— maxi 150 000 EUR HT.
Part CCAS: maxi 20 000 EUR HT.
Soit au total mini 10 000 EUR HT — maxi 170 000 EUR HT par an.
— mini 30 000 EUR HT,
— maxi 300 000 EUR HT.
Part CCAS: maxi 7 000 EUR HT.
Soit au total mini 30 000 EUR HT — maxi 307 000 EUR HT par an.
— maxi 400 000 EUR HT.
Part CCAS: maxi 30 000 EUR HT.
Soit au total mini 50 000 EUR HT — maxi 430 000 EUR HT par an.
Part CCAS: maxi 3 000 EUR HT.
Soit au total mini 10 000 EUR HT — maxi 63 000 EUR HT par an.
— maxi 80 000 EUR HT.
Soit au total mini 5 000 EUR HT — maxi 83 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Rideaux occultation - stores
Brève description:
— maxi 50 000 EUR HT.
Soit au total mini 5 000 EUR HT — maxi 53 000 EUR HT par an.
— mini 20 000 EUR HT,
— maxi 350 000 EUR HT.
Soit au total mini 20 000 EUR HT — maxi 353 000 EUR HT par an.
— mini 1 000 EUR HT,
Soit au total mini 1 000 EUR HT — maxi 53 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Menuiseries PVC
Brève description:
— maxi 100 000 EUR HT.
Soit au total mini 10 000 EUR HT — maxi 120 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Menuiseries aluminium
Brève description:
— maxi 200 000 EUR HT.
Part CCAS: maxi 40 000 EUR HT.
Soit au total mini 10 000 EUR HT — maxi 240 000 EUR HT par an.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-17 đź“…
2018-01-02 đź“…

Référence
Informations complémentaires
Avis de marché BOAMP nº 17-113797 avis de marché JOUE nº 2017/s 152-314243 tous les lots prendront effet à la date de notification jusqu'au 31.12.2018. Ils pourront être reconduits 2 fois 1 an.
Date de la CAO: 7.11.2017.
Date de la notification: 2.1.2017 pour les lots nÂş 2, 4, 5, 12, et 13 et 17.1.2017 pour les autres lots.
La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: ville de Tarbes, service commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Téléphone + 33 562444776, fax + 33 562444777, courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr
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Horaires d'ouverture au public:
le lundi 8:45 Ă  12:15 et 13:45 Ă  17:15.
Du mardi au jeudi: 8:15 Ă  12:15 et 13:30 Ă  17:15.
Le vendredi: 8:15 Ă  12:15 et 13:45 Ă  16:15.
Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Source: OJS 2018/S 080-178342 (2018-04-23)