Travaux de génie civil et grosses réparations sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement de l'agglomération

Chambéry Métropole — Cœur des Bauges

Accord-Cadre à bons de commandes ayant pour objet la réalisation de travaux de:
— génie civil pour fonctionnement, petit investissement et réparations (lots 1 à 8),
— gros génie civil (investissement) et réseaux (lots 9 à 13),
— maintenance et grosses réparations des collecteurs visitables (lot 14),
sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement et ouvrages correspondants de l'agglomération de Chambéry et sur tout autre équipement relevant de la compétence de Chambéry Métropole-Coeur des Bauges (équipements des communes liées par convention à Chambéry Métropole-Coeur des Bauges), pour les années 2018 à 2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Chambéry Métropole — Cœur des Bauges

Qu'est-ce que c'est ?

• Ouvrages d'art et de génie civil › Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-25	Avis de marché
2018-04-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains
Numéro de référence: 2017-59
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commandes ayant pour objet la réalisation de travaux de: — génie civil pour fonctionnement, petit investissement et réparations (lots 1 à 8), — gros génie civil (investissement) et réseaux (lots 9 à 13), — maintenance et grosses réparations des collecteurs visitables (lot 14), sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement et ouvrages correspondants de l'agglomération de Chambéry et sur tout autre équipement relevant de la compétence de Chambéry Métropole-Coeur des Bauges (équipements des communes liées par convention à Chambéry Métropole-Coeur des Bauges), pour les années 2018 à 2022.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry métropole — coeur des Bauges
Adresse postale: 106 allée des Blachères CS 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery-bauges-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@chambery-bauges-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 479266127 📞
Fax: +33 479968639 📠
URL des documents: https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-25 📅
Date limite de soumission: 2017-11-10 📅
Date de publication: 2017-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 208-431374
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Il n'existe pas de dossier de consultation à retirer. Les candidats intéressés doivent seulement remettre avant la date limite de remise des candidatures un dossier de candidature contenant les pièces et renseignements demandés plus haut. Ce dossier pourra être transmis soit par voie électronique à l'adresse indiquée dans l'avis, soit sous forme papier par pli cacheté adressé par voie postale ou remis contre récépissé à l'adresse indiquée dans le présent avis, et portant la mention: «Candidature à l'accord cadre de travaux de génie civil et de grosses réparations sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement de l'agglomération». A ceux d'entre eux qui seront sélectionnés sur la base des critères indiqués ci-dessous sera adressé un dossier de consultation, à partir duquel ils seront invités à remettre une offre dans un délai qui leur sera précité. Enfin, le titulaire de chaque lot sera choisi après négociation. Critères de sélection des candidatures: — garanties financières — capacités techniques — références professionnelles.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commandes ayant pour objet la réalisation de travaux de:

— génie civil pour fonctionnement, petit investissement et réparations (lots 1 à 8),

— gros génie civil (investissement) et réseaux (lots 9 à 13),

— maintenance et grosses réparations des collecteurs visitables (lot 14),

sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement et ouvrages correspondants de l'agglomération de Chambéry et sur tout autre équipement relevant de la compétence de Chambéry Métropole-Coeur des Bauges (équipements des communes liées par convention à Chambéry Métropole-Coeur des Bauges), pour les années 2018 à 2022.

Intitulé du lot: Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) secteur Chambéry
Numéro du lot: 1
Brève description:

Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) sur le secteur de Chambéry, le plus souvent non programmés et devant être réalisés dans des délais très courts, avec dispositif d'astreinte 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'Accord-Cadre est renouvelable trois fois un an par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) secteur Le Bourget du Lac, Cognin, La Motte Servolex, Vimines, Saint-Sulpice
Numéro du lot: 2
Brève description:

Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) sur les secteurs du Le Bourget du Lac, de Cognin, La Motte Servolex, Vimines, Saint-Sulpice, le plus souvent non programmés et devant être réalisés dans des délais très courts, avec dispositif d'astreinte 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Intitulé du lot: Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) secteur Barberaz, Jacob-Bellecombette, Montagnole, Saint-Baldoph, Saint-Cassin
Numéro du lot: 3
Brève description:

Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) sur les secteurs de Barberaz, Jacob-Bellecombette, Montagnole, Saint-Baldoph, et Saint-Cassin, le plus souvent non programmés et devant être réalisés dans des délais très courts, avec dispositif d'astreinte 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Description des renouvellements: L'Accord-Cadre est renouvelable trois fois un an par reconduction tacite.
Intitulé du lot: Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) secteur Barby, Challes les eaux, La Ravoire, Saint-Jeoire-Prieuré, Curienne
Numéro du lot: 4
Brève description:

Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) sur les secteurs de Barby, Challes les eaux, La Ravoire, Saint-Jeoire-Prieuré, et Curienne, le plus souvent non programmés et devant être réalisés dans des délais très courts, avec dispositif d'astreinte 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Intitulé du lot: Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) secteur Voglans, Sonnaz, Vérel-Pragondran, Bassens, Saint-Alban-Leysse
Numéro du lot: 5
Brève description:

Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) sur les secteurs de Voglans, Sonnaz, Vérel-Pragondran, Bassens, et Saint-Alban-Leysse, le plus souvent non programmés et devant être réalisés dans des délais très courts, avec dispositif d'astreinte 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Intitulé du lot: Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) secteur Saint-Jean d'arvey, les déserts, le Noyer, Saint-François-De-Sales, Arith, Lescheraines
Numéro du lot: 6
Brève description:

Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) sur les secteurs de Saint-Jean d'arvey, les déserts, le Noyer, Saint-François-De-Sales, Arith, et Lescheraines, le plus souvent non programmés et devant être réalisés dans des délais très courts, avec dispositif d'astreinte 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Intitulé du lot: Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) secteur Thoiry, Puygros, La Thuile, Aillon-Le-Jeune, Aillon-Le Vieux
Numéro du lot: 7
Brève description:

Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) sur les secteurs de Thoiry, Puygros, La Thuile, Aillon-Le-Jeune, et Aillon-Le Vieux, le plus souvent non programmés et devant être réalisés dans des délais très courts, avec dispositif d'astreinte 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Description des renouvellements: L'Accord-Cadre est renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) secteur Sainte-Reine Ecole Jarsy La Compôte Doucy-En-Bauges Le Chatelard La Motte en Bauges Bellecombes en b
Numéro du lot: 8
Brève description:

Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) sur les secteurs de Sainte-Reine, Ecole, Jarsy, La Compôte, Doucy-En-Bauges, Le Chatelard, La Motte en Bauges, Bellecombes en Bauges, le plus souvent non programmés et devant être réalisés dans des délais très courts, avec dispositif d'astreinte 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Description des renouvellements: L'Accord-Cadre est renouvelable 3 fois un an par reconduction tacite.
Intitulé du lot: Réalisation de travaux de gros génie-civil (investissement) et réseaux, déclenchés soit à l'occasion de travaux communs avec d'autres maîtres d'ouvrage (communes), soit pour anticiper des aménagements
Numéro du lot: 9
Brève description:

Réalisation de travaux de gros génie-civil (investissement) et réseaux, déclenchés soit à l'occasion de travaux communs avec d'autres maîtres d'ouvrage (communes), soit pour anticiper des aménagements. Secteur géographique: communes ou quartiers situés rive gauche de la Leysse et rive gauche de l'Hyères.

Numéro du lot: 10
Brève description:

Réalisation de travaux de gros génie-civil (investissement) et réseaux, déclenchés soit à l'occasion de travaux communs avec d'autres maîtres d'ouvrage (communes), soit pour anticiper des aménagements. Secteur géographique: communes situées rive droite de l'hyères et à l'ouest de l'autoroute A43.

Numéro du lot: 11
Brève description:

Réalisation de travaux de gros génie-civil (investissement) et réseaux, déclenchés soit à l'occasion de travaux communs avec d'autres maîtres d'ouvrage (communes), soit pour anticiper des aménagements. Secteur géographique: communes situées à l'est de l'autoroute A43 et rive gauche de la Leysse.

Numéro du lot: 12
Brève description:

Numéro du lot: 13
Brève description:

Intitulé du lot: Réalisation de travaux de maintenance et grosses réparations de collecteurs visitables ou semi-visitables (réseaux de type unitaire ou eaux pluviales)
Numéro du lot: 14
Brève description:

Réalisation de travaux de maintenance et grosses réparations de collecteurs visitables ou semi-visitables (réseaux de type unitaire ou eaux pluviales). Ces travaux sont répartis sur tout les territoire de l'agglomération mais plus particulièrement dans le centre historique de Chambéry. L'Entreprise devra obligatoirement être habilitée &Amp;Quot;Catec&Amp;Quot; (certificat d'aptitude au travail en espace confiné).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent);

— une déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.52121 à L.521211 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet;

Situation économique et financière: — la déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration décrivant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de travaux de même nature;

— une liste de références où ont été exécutés les mêmes travaux au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour tous les lots: qualifications et certifications sur réseaux AEP et EU, label canalisateurs, habilitations de soudure sur tuyaux Pehd et sous section 4 (travail sur amiante ciment).

Concernant le lot no14, les candidats devront fournir leur «Catec» (certificat d'aptitude au travail en espace confiné).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Marché à rabais sur bordereaux de prix unitaires révisables.
Conditions d'exécution du contrat: Les marchés des lots no1 à 8 nécessitent la mise en place d'une astreinte.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Dispositif d'astreinte
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pondération du prix: 60
20
Critère de qualité (pondération): 40
60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Automne 2021.

Critères de sélection des candidatures:

— garanties financières

— capacités techniques

— références professionnelles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 208-431374 (2017-10-25)

Avis d'attribution de marché (2018-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet la réalisation de travaux de: — génie civil pour fonctionnement, petit investissement et réparations (lots 1 à 8), — gros génie civil (investissement) et réseaux (lots 9 à 13), — maintenance et grosses réparations des collecteurs visitables (lot 14). Sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement et ouvrages correspondants de l'agglomération de Chambéry et sur tout autre équipement relevant de la compétence de Chambéry Métropole-Cœur des Bauges (équipements des communes liées par convention à Chambéry Métropole — Cœur des Bauges), pour les années 2018 à 2022.

Valeur totale du marché: 17 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry Métropole — Cœur des Bauges
Adresse postale: 106 allée des Blachères, CS 82618

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 070-155916
Se réfère à l'avis: 2017/S 208-431374
Numéro JO-S: 70

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet la réalisation de travaux de:

— maintenance et grosses réparations des collecteurs visitables (lot 14).

Sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement et ouvrages correspondants de l'agglomération de Chambéry et sur tout autre équipement relevant de la compétence de Chambéry Métropole-Cœur des Bauges (équipements des communes liées par convention à Chambéry Métropole — Cœur des Bauges), pour les années 2018 à 2022.

Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) secteur Chambéry.

Intitulé du lot: Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) secteur Le Bourget-du-Lac, Cognin, La Motte-Servolex, Vimines, Saint-Sulpice
Brève description:

Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) secteur…

… Le Bourget-du-Lac, Cognin, La Motte-Servolex, Vimines, Saint-Sulpice.

… Barberaz, Jacob-Bellecombette, Montagnole, Saint-Baldoph, Saint-Cassin.

Intitulé du lot: Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) secteur Barby, Challes-les-Eaux, La Ravoire, Saint-Jeoire-Prieuré, Curienne
Brève description:

Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) secteur…

… Barby, Challes-les-Eaux, La Ravoire, Saint-Jeoire-Prieuré, Curienne.

… Voglans, Sonnaz, Vérel-Pragondran, Bassens, Saint-Alban-Leysse.

Intitulé du lot: Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) secteur Saint-Jean-d'Arvey, les Déserts, Le Noyer, Saint-François-de-Sales, Arith, Lescheraines
Brève description:

Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) secteur Saint-Jean-d'Arvey, les déserts, Le Noyer, Saint-François-de-Sales, Arith, Lescheraines.

Intitulé du lot: Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) secteur Thoiry, Puygros, La Thuile, Aillon-le-Jeune, Aillon-le-Vieux
Brève description:

Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) secteur Thoiry, Puygros, La Thuile, Aillon-le-Jeune, Aillon-le-Vieux.

Intitulé du lot: Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) secteur Sainte-Reine, École Jarsy, La Compôte, Doucy-en-Bauges, Le Châtelard, La Motte-en-Bauges, Bellecombes-en-b
Brève description:

Réalisation de travaux de génie civil (fonctionnement, petit investissement et réparations) secteur Sainte-Reine, École Jarsy, La Compôte, Doucy-en-Bauges, Le Châtelard, La Motte-en-Bauges, Bellecombes-en-b.

Intitulé du lot: Réalisation de travaux de gros génie civil (investissement) et réseaux, déclenchés soit à l'occasion de travaux communs avec d'autres maîtres d'ouvrage (communes), soit pour anticiper des aménagements
Brève description:

Réalisation de travaux de gros génie civil (investissement) et réseaux, déclenchés soit à l'occasion de travaux communs avec d'autres maîtres d'ouvrage (communes), soit pour anticiper des aménagements.

Réalisation de travaux de maintenance et grosses réparations de collecteurs visitables ou semi-visitables (réseaux de type unitaire ou eaux pluviales).

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Dispositif d'atreinte
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-16 📅
Nom: Eiffage Génie civil Ets Gauthey
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Nom: Sogea RA
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38342
Pays: Isère 🏙️
Nom: Mauro
Commune postale: La Motte Servolex
Code postal: 73292
Nom: Giroud Garampon
Commune postale: Massieu
Code postal: 38621
Nom: Eiffage Génie Civil Ets Gauthey
Date de conclusion du contrat: 2018-03-20 📅
Nom: Delta TP Services
Curtil TP et Services
Commune postale: Drumettaz Clarafond
Code postal: 73420
Nom: ASTP 73
Commune postale: St-Alban-Leysse
Code postal: 73230
Nom: Ser tpr
Commune postale: Saint-Alban-Leysse
Nom: M2TP
Commune postale: Voglans
Date de conclusion du contrat: 2018-03-19 📅
Nom: Petavit
Commune postale: St-Felix
Code postal: 74540
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom: Tplm
Commune postale: Lescheraines
Code postal: 73340
Adresse postale: 458 route du Mont Blanc
Commune postale: Saint-Félix
St-Félix
Code postal: 38620
Nom: Ehtp
Commune postale: La Chavanne
Code postal: 73800
Nom: Piantoni
Commune postale: Saint-Baldoph
Code postal: 73190
Commune postale: Moirans
Nom: Blondet TP
Sassi BTP
Commune postale: Rumilly
Code postal: 74152
Nom: Midali
Commune postale: Theys
Code postal: 38570
Nom: Aillon TP
Commune postale: Aillon-le-Jeune
Nom: Ferrant TP
Commune postale: Alby-sur-Chéran
Nom: Sogea Rhône-Alpes

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Source: OJS 2018/S 070-155916 (2018-04-09)

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