Le présent accord-cadre a pour objet des travaux d'entretien courant et de rénovation du patrimoine immobilier de la CRPCEN. Le patrimoine de la CRPCEN est constitué de 31 immeubles (parfois répartis sur deux bâtiments, 500 logements environ) situés à Paris, Pantin et Neuille-sur-Seine, à usage principalement d'habitation et dans quelques cas de bureaux ou de commerces en pied d'immeubles. L'ensemble de ces immeubles est de type Haussmannien de R+2 à R+8. Ils datent tous de la fin du XIXème siècle ou début du XXème siècle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2017-03-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-03-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état et de remise à neuf
Numéro de référence: AC-2016-016
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet des travaux d'entretien courant et de rénovation du patrimoine immobilier de la CRPCEN. Le patrimoine de la CRPCEN est constitué de 31 immeubles (parfois répartis sur deux bâtiments, 500 logements environ) situés à Paris, Pantin et Neuille-sur-Seine, à usage principalement d'habitation et dans quelques cas de bureaux ou de commerces en pied d'immeubles. L'ensemble de ces immeubles est de type Haussmannien de R+2 à R+8. Ils datent tous de la fin du XIXème siècle ou début du XXème siècle.
Le présent accord-cadre a pour objet des travaux d'entretien courant et de rénovation du patrimoine immobilier de la CRPCEN. Le patrimoine de la CRPCEN est constitué de 31 immeubles (parfois répartis sur deux bâtiments, 500 logements environ) situés à Paris, Pantin et Neuille-sur-Seine, à usage principalement d'habitation et dans quelques cas de bureaux ou de commerces en pied d'immeubles. L'ensemble de ces immeubles est de type Haussmannien de R+2 à R+8. Ils datent tous de la fin du XIXème siècle ou début du XXème siècle.
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-03-27 📅
Date limite de soumission: 2017-04-28 📅
Date de publication: 2017-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-117585
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Les montants estimatifs donnés dans le présent avis sont établis sur la durée totale de l'accord-cadre, reconduction comprise.
Le présent accord-cadre sera exécuté par bons de commande selon des montants minimaux contractuels définis dans les documents de la consultation.
Outre les documents et renseignements énoncés à la rubrique III.1.2 et III.1.3, le candidat fournit une lettre de candidature (formulaire référencé Dc1 dans sa version en vigueur joint au dossier de consultation des entreprises complété dans son intégralité) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement ainsi qu'une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
En application de l'article 40 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, les réponses des candidats peuvent être transmises par voie électronique. La transmission s'opère dans le respect des conditions définies par les articles 40, 42 et 102 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, et par l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
Pour répondre par voie dématérialisée, le candidat devra impérativement disposer d'un compte sur la plateforme Achat public: www.achatpublic.com. Les candidats doivent, pour ce faire, utiliser les identifiants du mail de notification émis par la plateforme les invitant à déposer leur offre.
Dans le cas de candidatures groupées, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement.
Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat.
Les candidats ne modifient pas le format initial des documents constitutifs du dossier de consultation des entreprises (DCE).
En cas d'échec dans le téléchargement des documents, le candidat pourra demander à ce qu'ils lui soient envoyés par mail ou par courrier. La demande devra être adressée à: marches.publics@crpcen.fr et indiquer les raisons pour lesquelles le candidat n'a pas pu télécharger le dossier.
Afin de pouvoir lire les documents mis en ligne par l'acheteur, le candidat devra disposer des logiciels permettant de lire aux formats Acrobat (pdf), Word et Excel.
Pour accéder aux différents services d'achatpublic.com, le candidat doit s'assurer de posséder les éléments nécessaires à son bon fonctionnement.
Droits sur le poste: l'utilisateur doit avoir le droit d'écriture sur son répertoire Home
Accès à l'internet: le poste de travail doit pouvoir accéder au site https://www.achatpublic.com
Environnement logiciel: afin de pouvoir utiliser l'espace de téléchargement sécurisé d'achatpublic.com (notamment pour télécharger le DCE et déposer le pli de réponse) le candidat doit disposer de l'environnement d'exécution (jre) Java de Sun Microsystems.
La machine Java peut être téléchargée à l'adresse suivante:
http://www.java.com/fr/download/ en cliquant sur téléchargement gratuit Java.
Les navigateurs Internet Explorer — microsoft (tm) — ou Safari — apple (tm) — sont requis.
L'attention du candidat est attirée sur la mise à disposition d'une application sur la plateforme de dématérialisation permettant de tester le bon fonctionnement de leur environnement.
Le candidat se réfèrera au Manuel Entreprises mis à disposition sur la plateforme achatpublic.com.
Les candidats choisissent des formats de fichiers courants et largement disponibles, soit ceux mentionnés dans le Référentiel Général d'interopérabilité (Rgi).
Les montants estimatifs donnés dans le présent avis sont établis sur la durée totale de l'accord-cadre, reconduction comprise.
Le présent accord-cadre sera exécuté par bons de commande selon des montants minimaux contractuels définis dans les documents de la consultation.
Outre les documents et renseignements énoncés à la rubrique III.1.2 et III.1.3, le candidat fournit une lettre de candidature (formulaire référencé Dc1 dans sa version en vigueur joint au dossier de consultation des entreprises complété dans son intégralité) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement ainsi qu'une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
En application de l'article 40 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, les réponses des candidats peuvent être transmises par voie électronique. La transmission s'opère dans le respect des conditions définies par les articles 40, 42 et 102 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, et par l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
Pour répondre par voie dématérialisée, le candidat devra impérativement disposer d'un compte sur la plateforme Achat public: www.achatpublic.com. Les candidats doivent, pour ce faire, utiliser les identifiants du mail de notification émis par la plateforme les invitant à déposer leur offre.
Dans le cas de candidatures groupées, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement.
Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat.
Les candidats ne modifient pas le format initial des documents constitutifs du dossier de consultation des entreprises (DCE).
En cas d'échec dans le téléchargement des documents, le candidat pourra demander à ce qu'ils lui soient envoyés par mail ou par courrier. La demande devra être adressée à: marches.publics@crpcen.fr et indiquer les raisons pour lesquelles le candidat n'a pas pu télécharger le dossier.
Afin de pouvoir lire les documents mis en ligne par l'acheteur, le candidat devra disposer des logiciels permettant de lire aux formats Acrobat (pdf), Word et Excel.
Pour accéder aux différents services d'achatpublic.com, le candidat doit s'assurer de posséder les éléments nécessaires à son bon fonctionnement.
Droits sur le poste: l'utilisateur doit avoir le droit d'écriture sur son répertoire Home
Environnement logiciel: afin de pouvoir utiliser l'espace de téléchargement sécurisé d'achatpublic.com (notamment pour télécharger le DCE et déposer le pli de réponse) le candidat doit disposer de l'environnement d'exécution (jre) Java de Sun Microsystems.
La machine Java peut être téléchargée à l'adresse suivante:
Les navigateurs Internet Explorer — microsoft (tm) — ou Safari — apple (tm) — sont requis.
L'attention du candidat est attirée sur la mise à disposition d'une application sur la plateforme de dématérialisation permettant de tester le bon fonctionnement de leur environnement.
Le candidat se réfèrera au Manuel Entreprises mis à disposition sur la plateforme achatpublic.com.
Les candidats choisissent des formats de fichiers courants et largement disponibles, soit ceux mentionnés dans le Référentiel Général d'interopérabilité (Rgi).
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 403 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: Curage, démolition, gros-oeuvre, maçonnerie, plâtrerie et carrelage
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot a pour objet des travaux de curage, démolition, gros-oeuvre, maçonnerie, plâtrerie et carrelage dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux de curage, démolition, gros-oeuvre, maçonnerie, plâtrerie et carrelage dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Valeur estimée hors TVA: 2 774 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme initiale de trois (3) ans à compter de sa date de notification. Chaque lot de l'accord-cadre est reconduit tacitement pour une période d'un (1) an, sans pouvoir excéder une (1) reconduction, soit une durée totale de l'accord-cadre de quatre (4) ans.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme initiale de trois (3) ans à compter de sa date de notification. Chaque lot de l'accord-cadre est reconduit tacitement pour une période d'un (1) an, sans pouvoir excéder une (1) reconduction, soit une durée totale de l'accord-cadre de quatre (4) ans.
Intitulé du lot: Lot 2: Menuiseries intérieures et extérieures, métallerie, vitrerie
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot a pour objet des travaux de menuiseries intérieures et extérieures, métallerie et vitrerie dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux de menuiseries intérieures et extérieures, métallerie et vitrerie dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Chaque lot de l'accord-cadre est reconduit tacitement par périodes successives d'un (1) an, sans pouvoir excéder trois (3) reconductions, soit une durée totale de l'accord-cadre de quatre (4) ans.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Chaque lot de l'accord-cadre est reconduit tacitement par périodes successives d'un (1) an, sans pouvoir excéder trois (3) reconductions, soit une durée totale de l'accord-cadre de quatre (4) ans.
Intitulé du lot: Lot 3: Plomberie, chauffage, VMC, fumisterie et climatisation
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot a pour objet des travaux de plomberie, chauffage, VMC, fumisterie et climatisation dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux de plomberie, chauffage, VMC, fumisterie et climatisation dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Valeur estimée hors TVA: 1 411 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4: Électricité, courants forts, courants faibles, interphonie, vidéophonie, sécurité et contrôle d'accès
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le présent lot a pour objet des travaux d'électricité, courants forts, courants faibles, interphonie, vidéophonie, sécurité et contrôle d'accès dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux d'électricité, courants forts, courants faibles, interphonie, vidéophonie, sécurité et contrôle d'accès dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Valeur estimée hors TVA: 752 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5: Peinture, sols souples
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le présent lot a pour objet des travaux de peinture et sols souples dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux de peinture et sols souples dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Valeur estimée hors TVA: 1 787 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 6: Nettoyage
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le présent lot a pour objet des prestations de nettoyage dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des prestations de nettoyage dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Valeur estimée hors TVA: 376 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 7: Serrurerie
Numéro du lot: 7
Brève description:
Le présent lot a pour objet des travaux de serrurerie dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux de serrurerie dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Valeur estimée hors TVA: 188 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 8: Couverture, zinguerie, étanchéité et sécurité
Numéro du lot: 8
Brève description:
Le présent lot a pour objet des travaux de couverture, zinguerie, étanchéité et sécurité dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux de couverture, zinguerie, étanchéité et sécurité dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Intitulé du lot: Lot 9: Vitraux
Numéro du lot: 9
Brève description:
Le présent lot a pour objet des travaux de vitraux dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux de vitraux dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Valeur estimée hors TVA: 47 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 10: Décontamination, désamiantage et traitement du plomb
Numéro du lot: 10
Brève description:
Le présent lot a pour objet des travaux de décontamination, désamiantage et traitement du plomb dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux de décontamination, désamiantage et traitement du plomb dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Intitulé du lot: Lot 11: Ascenseurs, mise aux normes SAE
Numéro du lot: 11
Brève description:
Le présent lot a pour objet des travaux sur ascenseurs (mise aux normes Sae) dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux sur ascenseurs (mise aux normes Sae) dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la CRPCEN à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la CRPCEN situé au 5bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Valeur estimée hors TVA: 470 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra présenter un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K-bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion.
Le candidat devra présenter un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K-bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du lot pour lequel le candidat dépose une offre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du lot pour lequel le candidat dépose une offre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Des niveaux minimaux de chiffres d'affaires sont fixés (hormis pour le lot 9 «Vitraux»). Voir règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
— Description de l'outillage, matériel et équipement technique;
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— pour les candidats aux lots 1/2/3/4/5/7/8/9/10/11:
Liste des principaux travaux effectués au cours des 5 dernières années les plus significatifs indiquant la date et le destinataire public ou privé et le lieu d'exécution des travaux,
ou pour les candidats au lot 6:
Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— Certificats professionnels pour les lots suivants:
Lot 5: Qualibat 6112 Peinture/Ravalement (technicité confirmée) ou équivalent,
lot 10: Qualibat amiante 1552 ou certificat AFNOR pour le traitement de l'amiante ou certificat Global certification pour le traitement de l'amiante (pour le lot 10, aucun certificat équivalent accepté pour les entreprises établies en France).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Des niveaux minimaux d'effectifs globaux sont fixés (hormis pour le lot 9 «Vitraux»). Voir règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Un nouvel accord-cadre ayant le même objet pourrait être publié au cours de la dernière année de validité du présent accord-cadre.
Les montants estimatifs donnés dans le présent avis sont établis sur la durée totale de l'accord-cadre, reconduction comprise.
Le présent accord-cadre sera exécuté par bons de commande selon des montants minimaux contractuels définis dans les documents de la consultation.
Outre les documents et renseignements énoncés à la rubrique III.1.2 et III.1.3, le candidat fournit une lettre de candidature (formulaire référencé Dc1 dans sa version en vigueur joint au dossier de consultation des entreprises complété dans son intégralité) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement ainsi qu'une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Outre les documents et renseignements énoncés à la rubrique III.1.2 et III.1.3, le candidat fournit une lettre de candidature (formulaire référencé Dc1 dans sa version en vigueur joint au dossier de consultation des entreprises complété dans son intégralité) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement ainsi qu'une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
En application de l'article 40 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, les réponses des candidats peuvent être transmises par voie électronique. La transmission s'opère dans le respect des conditions définies par les articles 40, 42 et 102 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, et par l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
En application de l'article 40 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, les réponses des candidats peuvent être transmises par voie électronique. La transmission s'opère dans le respect des conditions définies par les articles 40, 42 et 102 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, et par l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
Pour répondre par voie dématérialisée, le candidat devra impérativement disposer d'un compte sur la plateforme Achat public: www.achatpublic.com. Les candidats doivent, pour ce faire, utiliser les identifiants du mail de notification émis par la plateforme les invitant à déposer leur offre.
Pour répondre par voie dématérialisée, le candidat devra impérativement disposer d'un compte sur la plateforme Achat public: www.achatpublic.com. Les candidats doivent, pour ce faire, utiliser les identifiants du mail de notification émis par la plateforme les invitant à déposer leur offre.
Dans le cas de candidatures groupées, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement.
Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat.
Les candidats ne modifient pas le format initial des documents constitutifs du dossier de consultation des entreprises (DCE).
En cas d'échec dans le téléchargement des documents, le candidat pourra demander à ce qu'ils lui soient envoyés par mail ou par courrier. La demande devra être adressée à: marches.publics@crpcen.fr et indiquer les raisons pour lesquelles le candidat n'a pas pu télécharger le dossier.
En cas d'échec dans le téléchargement des documents, le candidat pourra demander à ce qu'ils lui soient envoyés par mail ou par courrier. La demande devra être adressée à: marches.publics@crpcen.fr et indiquer les raisons pour lesquelles le candidat n'a pas pu télécharger le dossier.
Afin de pouvoir lire les documents mis en ligne par l'acheteur, le candidat devra disposer des logiciels permettant de lire aux formats Acrobat (pdf), Word et Excel.
Pour accéder aux différents services d'achatpublic.com, le candidat doit s'assurer de posséder les éléments nécessaires à son bon fonctionnement.
Droits sur le poste: l'utilisateur doit avoir le droit d'écriture sur son répertoire Home
Environnement logiciel: afin de pouvoir utiliser l'espace de téléchargement sécurisé d'achatpublic.com (notamment pour télécharger le DCE et déposer le pli de réponse) le candidat doit disposer de l'environnement d'exécution (jre) Java de Sun Microsystems.
Environnement logiciel: afin de pouvoir utiliser l'espace de téléchargement sécurisé d'achatpublic.com (notamment pour télécharger le DCE et déposer le pli de réponse) le candidat doit disposer de l'environnement d'exécution (jre) Java de Sun Microsystems.
La machine Java peut être téléchargée à l'adresse suivante:
Les navigateurs Internet Explorer — microsoft (tm) — ou Safari — apple (tm) — sont requis.
L'attention du candidat est attirée sur la mise à disposition d'une application sur la plateforme de dématérialisation permettant de tester le bon fonctionnement de leur environnement.
Le candidat se réfèrera au Manuel Entreprises mis à disposition sur la plateforme achatpublic.com.
Les candidats choisissent des formats de fichiers courants et largement disponibles, soit ceux mentionnés dans le Référentiel Général d'interopérabilité (Rgi).
Les candidats disposent de la possiblité d'introduire un référé précontractuel et un référé contractuel à l'encontre de la présente procédure dans les conditions prévues à l'article 1441-1 et suivants du Code de procédure civile.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2017/S 063-117585 (2017-03-27)
Avis d'attribution de marché (2017-10-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet des travaux d'entretien courant et de rénovation du patrimoine immobilier de la Crpcen. Le patrimoine de la Crpcen est constitué de 31 immeubles (parfois répartis sur 2 bâtiments, 500 logements environ) situés à Paris, Pantin et Neuille-sur-Seine, à usage principalement d'habitation et dans quelques cas de bureaux ou de commerces en pied d'immeubles. L'ensemble de ces immeubles est de type Haussmannien de R+2 à R+8. Ils datent tous de la fin du Xix
Le présent accord-cadre a pour objet des travaux d'entretien courant et de rénovation du patrimoine immobilier de la Crpcen. Le patrimoine de la Crpcen est constitué de 31 immeubles (parfois répartis sur 2 bâtiments, 500 logements environ) situés à Paris, Pantin et Neuille-sur-Seine, à usage principalement d'habitation et dans quelques cas de bureaux ou de commerces en pied d'immeubles. L'ensemble de ces immeubles est de type Haussmannien de R+2 à R+8. Ils datent tous de la fin du Xix
Valeur totale du marché: 373380.92 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-10-11 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-406517
Se réfère à l'avis: 2017/S 063-117585
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu avec un minimum contractuel mais sans maximum contractuel en valeur ou en quantités.
La valeur totale finale des lots et de l'accord-cadre indiquée dans l'avis correspond à l'application d'un scénario de commande type chantier masqué établi avant la publication de l'accord-cadre.
Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu avec un minimum contractuel mais sans maximum contractuel en valeur ou en quantités.
La valeur totale finale des lots et de l'accord-cadre indiquée dans l'avis correspond à l'application d'un scénario de commande type chantier masqué établi avant la publication de l'accord-cadre.
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: curage, démolition, gros-œuvre, maçonnerie, plâtrerie et carrelage
Brève description:
Le présent lot a pour objet des travaux de curage, démolition, gros-œuvre, maçonnerie, plâtrerie et carrelage dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux de curage, démolition, gros-œuvre, maçonnerie, plâtrerie et carrelage dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Intitulé du lot: Lot 2: menuiseries intérieures et extérieures, métallerie, vitrerie
Brève description:
Le présent lot a pour objet des travaux de menuiseries intérieures et extérieures, métallerie et vitrerie dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux de menuiseries intérieures et extérieures, métallerie et vitrerie dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Intitulé du lot: Lot 3: plomberie, chauffage, VMC, fumisterie et climatisation
Brève description:
Le présent lot a pour objet des travaux de plomberie, chauffage, VMC, fumisterie et climatisation dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux de plomberie, chauffage, VMC, fumisterie et climatisation dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Intitulé du lot: Lot 4: électricité, courants forts, courants faibles, interphonie, vidéophonie, sécurité et contrôle d'accès
Brève description:
Le présent lot a pour objet des travaux d'électricité, courants forts, courants faibles, interphonie, vidéophonie, sécurité et contrôle d'accès dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux d'électricité, courants forts, courants faibles, interphonie, vidéophonie, sécurité et contrôle d'accès dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Intitulé du lot: Lot 5: peinture, sols souples
Brève description:
Le présent lot a pour objet des travaux de peinture et sols souples dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux de peinture et sols souples dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des prestations de nettoyage dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des prestations de nettoyage dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux de serrurerie dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux de serrurerie dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux de couverture, zinguerie, étanchéité et sécurité dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux de couverture, zinguerie, étanchéité et sécurité dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Intitulé du lot: Lot 9: vitraux
Brève description:
Le présent lot a pour objet des travaux de vitraux dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux de vitraux dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Intitulé du lot: Lot 10: décontamination, désamiantage et traitement du plomb
Brève description:
Le présent lot a pour objet des travaux de décontamination, désamiantage et traitement du plomb dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux de décontamination, désamiantage et traitement du plomb dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Intitulé du lot: Lot 11: ascenseurs, mise aux normes SAE
Brève description:
Le présent lot a pour objet des travaux sur ascenseurs (mise aux normes SAE) dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Le présent lot a pour objet des travaux sur ascenseurs (mise aux normes SAE) dans le cadre d'entretiens courants ou de rénovations des locaux d'habitation, des locaux commerciaux, des bureaux, des parties communes du parc immobilier de la Crpcen à Paris intramuros, Pantin, et Neuilly-sur-Seine et du siège de la Crpcen situé au 5 bis rue de Madrid ainsi qu'au 76 boulevard Haussmann.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous critère 1 moyens humains et matériels mis en œuvre pour la réalisation des travaux
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous critère 2 organisation générale des opérations, hygiène et sécurité
Sous critère 3 méthodologie proposée pour la réalisation des travaux
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 2 développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 moyens humains et matériels mis en œuvre pour la réalisation des travaux
Sous-critère 2 organisation générale des opérations, hygiène et sécurité
Sous-critère 3 méthodologie proposée pour la réalisation des travaux
Sous critère 3 Méthodologie proposée pour la réalisation des travaux
Sous critère 1 moyens humains et matériels mis en œuvre pour la réalisation des prestations
Sous critère 2 organisation générale de la prestation et méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sous critère 1 Moyens humains et matériels mis en œuvre pour la réalisation des travaux
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-21 📅
2017-10-10 📅
2017-09-12 📅
2017-09-26 📅
2017-09-25 📅
2017-09-22 📅
Pouvoir adjudicateur Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de sécurité sociale
Référence Informations complémentaires
Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu avec un minimum contractuel mais sans maximum contractuel en valeur ou en quantités.
La valeur totale finale des lots et de l'accord-cadre indiquée dans l'avis correspond à l'application d'un scénario de commande type chantier masqué établi avant la publication de l'accord-cadre.
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats disposent de la possibilité d'introduire un référé précontractuel et un référé contractuel à l'encontre de la présente procédure dans les conditions prévues à l'article 1441-1 et suivants du code de procédure civile.