Travaux d'entretien et d'aménagement sur les bâtiments du Département de la Haute Savoie lots A9, Bc9, D9

Département de la Haute-Savoie

Lot A9: Stores — volets — occultations — secteur annécien
lot Bc9: Stores — volets — occultations — secteur du Genevois et du Chablais
Lot D9: Stores — volets — occultations — secteur de la vallée de l'arve.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Saganeo

Qui ?

• Département de la Haute-Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux d'installation de stores

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-23	Avis de marché
2018-04-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de stores
Numéro de référence: 17s0368
Brève description:

Lot A9: Stores — volets — occultations — secteur annécien lot Bc9: Stores — volets — occultations — secteur du Genevois et du Chablais Lot D9: Stores — volets — occultations — secteur de la vallée de l'arve.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de stores 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de stores 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-23 📅
Date limite de soumission: 2017-11-23 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-426938
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.hautesavoie.fr -.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot A9: Stores — volets — occultations — secteur annécien

lot Bc9: Stores — volets — occultations — secteur du Genevois et du Chablais

Lot D9: Stores — volets — occultations — secteur de la vallée de l'arve.

Intitulé du lot: A9 Stores volets occultations Annecy
Numéro du lot: 1
Brève description: Stores volets occultations Annecy.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une période de 1 an à compter de la date de notification:

Il est reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an, à sa date anniversaire, pour une durée maximale de 4 ans.

Intitulé du lot: Bc9 Stores volets occultations Genevois Chablais
Numéro du lot: 2
Brève description: Stores volets occultations Genevois Chablais.
Intitulé du lot: D9 Stores volets oocultations Arve
Numéro du lot: 3
Brève description: Stores volets oocultations Arve.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1);

— si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité;

— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années;

— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Ou tout autre document équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de La Haute-Savoie: services de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix (2ème étage), CS 32444
Commune postale: Annecy Cedex
Téléphone: +33 450332132 📞
Courrier électronique: joelle.tasset@hautesavoie.fr 📧
Fax: +33 450332145 📠
Pays: Haute-Savoie 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Source: OJS 2017/S 207-426938 (2017-10-23)

Avis d'attribution de marché (2018-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot A9: Stores — volets — occultations — secteur annécien Lot BC9: Stores — volets — occultations — secteur du Genevois et du Chablais Lot D9: Stores — volets — occultations — secteur de la vallée de l'Arve.

Valeur totale du marché: 217979.07 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-18 📅
Date de publication: 2018-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 076-168582
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-426938
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'Adresser à la personne citée en contact.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot BC9: Stores — volets — occultations — secteur du Genevois et du Chablais

Lot D9: Stores — volets — occultations — secteur de la vallée de l'Arve.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement: Amiable des litiges en matière de marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Département de la Haute-Savoie: Services de la Commande Publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, CS 32444
Source: OJS 2018/S 076-168582 (2018-04-18)

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