Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments communs a la ville de Brive/CCAS/Communauté agglomeration de Brive

Ville de Brive-la-Gaillarde

Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments communs a la ville de Brive / CCAS / Communauté d'agglomeration du bassin de Brive — marches à bons de commande 2018/2021.
Forme du marché: sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-21	Avis de marché
2018-05-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: 17S0041
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de plomberie 📦
Carrelages 📦
Travaux de peinture de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: Groupement de commande — mairie de Brive — CCAS de Brive — CABB place Jean Charbonnel BP 80433
Code postal: 19312
Commune postale: Brive Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181699 📠
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date limite de soumission: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-517256
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Une entreprise peut se présenter à l'ensemble des lots mais elle ne pourra pas être titulaire de plus de 2 lots par corps d'état. Dans l'hypothèse où une entreprise serait la moins-disante sur l'ensemble des 3 lots d'un même corps d'état, elle se verrait attributaire des 2 lots estimés financièrement les plus élevés. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels: — sans frais de reprographie. Renseignements complémentaires: les entreprises peuvent télécharger le dossier et remettre leurs plis sur https://marchespublics-brive.omnikles.com. Renseignements techniques: M. Touroude Jean-François, direction gestion des équipements gestion du patrimoine. Place Jean Charbonnel BP 80433 — 19312 — Brive Cedex — téléphone: +33 555181676 — télécopieur: +33 555181678 Cautionnement et garanties exigés: sans objet. Modalités essentielles de financement et de paiement: sur fonds propres. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée. Unité monétaire utilisée: euro. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments communs a la ville de Brive / CCAS / Communauté d'agglomeration du bassin de Brive — marches à bons de commande 2018/2021.

Forme du marché: sans minimum ni maximum.

Valeur totale estimée: 4 244 000 EUR 💰
Intitulé du lot: /1a Gros oeuvre / Maçonnerie, bâts écoles Brive
Numéro du lot: 1
Brève description: /1a Gros oeuvre / Maçonnerie, bâts écoles Brive
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre à bons de commande passé pour 2018, éventuellement reconductible en 2019, 2020 et 2021.

Intitulé du lot: /1B gros oeuvre/Maçonnerie, bâts sportifs Brive bâts culturels Brive
Numéro du lot: 2
Brève description: /1B gros oeuvre/Maçonnerie, bâts sportifs Brive bâts culturels Brive.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 1C Gros oeuvre/Maçonnerie. Autres bâts Brive;tous bâts CCAS; tous bâts CABB
Numéro du lot: 3
Brève description: 1C Gros oeuvre/Maçonnerie. Autres bâts Brive;tous bâts CCAS; tous bâts CABB
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: /2A Charpente couverture/zinguerie. Bâts écoles Brive
Numéro du lot: 4
Brève description: /2A Charpente couverture/zinguerie. Bâts écoles Brive.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: /2B Charpente couverture/zinguerie. Bâts sportifs Brive. Bâts culturels Brive
Numéro du lot: 5
Brève description: /2B Charpente couverture/zinguerie. Bâts sportifs Brive. Bâts culturels Brive
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: /2C Charpente couverture/zinguerie. Autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB
Numéro du lot: 6
Brève description:

/2C Charpente couverture/zinguerie. Autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB

Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: /3A Étanchéité. Bâts écoles Brive
Numéro du lot: 7
Brève description: /3A Étanchéité. Bâts écoles Brive
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: /3B étanchéité. Bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive
Numéro du lot: 8
Brève description: /3B étanchéité. Bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Accord cadre à bons de commande passé pour 2018, éventuellement reconductible en 2019, 2020 et 2021.

Intitulé du lot: /3C Étanchéité. Bâts. Autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB
Numéro du lot: 9
Brève description: /3C Étanchéité. Bâts. Autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB
Intitulé du lot: /4A Menuiserie bois/PVC/cloisons sèches/faux plafonds/agencement. Bâts écoles Brive
Numéro du lot: 10
Brève description:

/4A Menuiserie bois/PVC/cloisons sèches/faux plafonds/agencement. Bâts écoles Brive.

Intitulé du lot: /4B Menuiserie bois/PVC/cloisons sèches/faux plafonds/agencement. Bâts sportifs Brive; bâts culturels
Numéro du lot: 11
Brève description:

/4B Menuiserie bois/PVC/cloisons sèches/faux plafonds/agencement. Bâts sportifs Brive; bâts culturels

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: /4C Menuiserie bois/PVC/cloisons sèches/faux plafonds/agencement. Autres bâts Brive; bâts CCAB
Numéro du lot: 12
Brève description:

/4C Menuiserie bois/PVC/cloisons sèches/faux plafonds/agencement. Autres bâts Brive; bâts CCAB

Intitulé du lot: /5A Menuiserie alu/métallerie. Bâts écoles Brive
Numéro du lot: 13
Brève description: /5A Menuiserie alu/métallerie. Bâts écoles Brive
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: /5B Menuiserie alu/métallerie. Bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive
Numéro du lot: 14
Brève description: /5B Menuiserie alu/métallerie. Bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive
Intitulé du lot: /5C Menuiserie alu métallerie. Autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB
Numéro du lot: 15
Brève description: /5C Menuiserie alu métallerie. Autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB
Valeur estimée hors TVA: 43 000 EUR 💰
Intitulé du lot: /6A Électricité/Courants forts/courants faibles. Bâts écoles Brive
Numéro du lot: 16
Brève description: /6A Électricité/Courants forts/courants faibles. Bâts écoles Brive
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: /6B Électricité/Courants forts/courants faibles. Bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive
Numéro du lot: 17
Brève description:

/6B Électricité/Courants forts/courants faibles. Bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive

Intitulé du lot: /6C Électricité/Courants forts/courants faibles. Autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts
Numéro du lot: 18
Brève description:

/6C Électricité/Courants forts/courants faibles. Autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts

Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Intitulé du lot: /7A Plomberie/Chauffage/Ventilation. Bâts écoles Brive
Numéro du lot: 19
Brève description: /7A Plomberie/Chauffage/Ventilation. Bâts écoles Brive
Intitulé du lot: /7B Plomberie/Chauffage/Ventilation. Bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive
Numéro du lot: 20
Brève description: /7B Plomberie/Chauffage/Ventilation. Bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: /7C Plomberie/Chauffage/Ventilation. Autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB
Numéro du lot: 21
Brève description:

/7C Plomberie/Chauffage/Ventilation. Autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB

Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Intitulé du lot: /8A Carrelage/Faïence/Revêtement de sol. Bâts écoles Brive
Numéro du lot: 22
Brève description: /8A Carrelage/Faïence/Revêtement de sol. Bâts écoles Brive
Intitulé du lot: /8B Carrelage/Faïence/Revêtement de sol. Bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive
Numéro du lot: 23
Brève description:

/8B Carrelage/Faïence/Revêtement de sol. Bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive

Intitulé du lot: /8C Carrelage/Faïence/Revêtement de sol. Autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB
Numéro du lot: 24
Brève description:

/8C Carrelage/Faïence/Revêtement de sol. Autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB

Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: /9A Peinture/Plâtrerie/Ravalement/Vitrerie. Bâts écoles Brive
Numéro du lot: 25
Brève description: /9A Peinture/Plâtrerie/Ravalement/Vitrerie. Bâts écoles Brive
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: /9B Peinture/Plâtrerie/Ravalement/Vitrerie. Bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive
Numéro du lot: 26
Brève description:

/9B Peinture/Plâtrerie/Ravalement/Vitrerie. Bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive

Intitulé du lot: /9C Peinture/Plâtrerie/Ravalement/Vitrerie. Autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB
Numéro du lot: 27
Brève description:

/9C Peinture/Plâtrerie/Ravalement/Vitrerie. Autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB

Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Capacités professionnelles, techniques et financières.

Attestations d'assurance.

Responsabilité civile.

L'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Imprimé «Déclaration du candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE).

Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Références principales du candidat sur les 5 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.

Capacité technique et professionnelle: État des moyens (matériels-personnels)

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Accord-cadre à bons de commande passé pour 2018, éventuellement reconductible en 2019, 2020 et 2021.

Une entreprise peut se présenter à l'ensemble des lots mais elle ne pourra pas être titulaire de plus de 2 lots par corps d'état.

Dans l'hypothèse où une entreprise serait la moins-disante sur l'ensemble des 3 lots d'un même corps d'état, elle se verrait attributaire des 2 lots estimés financièrement les plus élevés.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels:

— sans frais de reprographie.

Renseignements complémentaires: les entreprises peuvent télécharger le dossier et remettre leurs plis sur https://marchespublics-brive.omnikles.com.

Renseignements techniques: M. Touroude Jean-François, direction gestion des équipements gestion du patrimoine. Place Jean Charbonnel BP 80433 — 19312 — Brive Cedex — téléphone: +33 555181676 — télécopieur: +33 555181678

Cautionnement et garanties exigés: sans objet.

Modalités essentielles de financement et de paiement: sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée.

Unité monétaire utilisée: euro.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art, art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution.

Recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée).

Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du tribunal administratif (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 247-517256 (2017-12-21)

Avis d'attribution de marché (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments communs a la ville de Brive/CCAS/communauté agglomeration de Brive.

Valeur totale du marché: 4 244 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-La-Gaillarde
Adresse postale: Groupement de commande – mairie de Brive – CCAS de Brive – CABB Place Jean Charbonnel BP 80433

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-218087
Se réfère à l'avis: 2017/S 247-517256
Numéro JO-S: 96

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: /1a gros œuvre /maçonnerie bâts écoles Brive
Brève description: Gros œuvre /maçonnerie bâts écoles Brive.
Intitulé du lot: /1 B gros œuvre /maçonnerie bâts sportifs Brive bâts culturels Brive
Brève description: B gros œuvre /maçonnerie bâts sportifs Brive bâts culturels Brive.
Intitulé du lot: 1 C gros œuvre/maçonnerie; autres bâts Brive;tous bâts CCAS; tous bâts CABB
Brève description: Gros œuvre/maçonnerie; autres bâts Brive;tous bâts CCAS; tous bâts CABB.
Intitulé du lot: /2 A Charpente couverture/zinguerie Bâts Ecoles Brive
Brève description: Charpente couverture/zinguerie Bâts Ecoles Brive.
Intitulé du lot: /2 B charpente couverture/zinguerie bâts sportifs Brive bâts culturels Brive
Brève description: Charpente couverture/zinguerie Bâts sportifs Brive bâts culturels Brive.
Intitulé du lot: /2 C charpente couverture/zinguerie autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB
Brève description:

Charpente couverture/zinguerie autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB.

Intitulé du lot: /3a étanchéité bâts écoles Brive
Brève description: Etanchéité bâts écoles Brive.
Intitulé du lot: /3 B étanchéité bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive
Brève description: Etanchéité bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive.
Intitulé du lot: /3 C Etanchéité bâts autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB
Brève description: Etanchéité bâts autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB.
Intitulé du lot: /4 A menuiserie bois/pvc/cloisons sèches/f.plafonds/agencement bâts écoles Brive
Brève description: Menuiserie bois/pvc/cloisons sèches/f.plafonds/agencement Bâts Ecoles Brive.
Intitulé du lot: /4 B menuiserie bois/pvc/cloisons sèches/f.plafonds/agencement bâts sportifs Brive; bâts culturels
Brève description:

Menuiserie bois/pvc/cloisons sèches/f.plafonds/agencement bâts sportifs Brive; bâts culturels.

Intitulé du lot: /4 C menuiserie bois/pvc/cloisons sèches/f.plafonds/agencement autres bâts Brive; bâts CCAB
Brève description:

Menuiserie bois/pvc/cloisons sèches/f.plafonds/agencement Autres bâts Brive; bâts CCAB.

Intitulé du lot: /5 A menuiserie alu/métallerie bâts écoles Brive
Brève description: Menuiserie alu/métallerie bâts écoles Brive.
Intitulé du lot: /5 B Menuiserie alu/métallerie bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive
Brève description: Menuiserie alu/métallerie bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive.
Intitulé du lot: /5 C menuiserie alu métallerie autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB
Brève description: Menuiserie alu métallerie autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB.
Intitulé du lot: /6 A électricité/courants forts/courants faibles bâts écoles Brive
Brève description: Electricité/courants forts/courants faibles Bâts Ecoles Brive.
Intitulé du lot: /6 B électricité/courants forts/courants faibles bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive
Brève description:

Electricité/courants forts/courants faibles bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive.

Intitulé du lot: /6 C électricité/courants forts/courants faibles autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bât
Brève description:

Electricité/courants forts/courants faibles autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bât.

Intitulé du lot: /7 A plomberie/chauffage/ventilation bâts écoles Brive
Brève description: Plomberie/chauffage/ventilation bâts écoles Brive.
Intitulé du lot: /7 B plomberie/chauffage/ventilation bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive
Brève description: Plomberie/chauffage/ventilation bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive.
Intitulé du lot: /7 C plomberie/chauffage/ventilation autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB
Brève description:

Plomberie/chauffage/ventilation autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB.

Intitulé du lot: /8 A carrelage/faïence/revêtement de sol bâts écoles Brive
Brève description: Carrelage/faïence/revêtement de sol bâts écoles Brive.
Intitulé du lot: /8 B carrelage/faïence/revêtement de sol bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive
Brève description: Carrelage/faïence/revêtement de sol bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive.
Intitulé du lot: /8 C carrelage/faïence/revêtement de sol autres bâts Brive; tous bâts CCAS;tous bâts CABB
Brève description:

Carrelage/faïence/revêtement de sol autres bâts Brive; tous bâts CCAS;tous bâts CABB.

Intitulé du lot: /9 A peinture/plâtrerie/ ravalement/vitrerie bâts écoles Brive
Brève description: Peinture/plâtrerie/ ravalement/vitrerie bâts écoles Brive.
Intitulé du lot: /9 B peinture/plâtrerie/ravalement/vitrerie bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive
Brève description:

Peinture/plâtrerie/ ravalement/vitrerie bâts sportifs Brive; bâts culturels Brive.

Intitulé du lot: /9 C peinture/plâtrerie/ ravalement/vitrerie autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB
Brève description:

Peinture/plâtrerie/ ravalement/vitrerie autres bâts Brive; tous bâts CCAS; tous bâts CABB.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-26 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2018/S 096-218087 (2018-05-18)

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