Travaux d'entretien des arbres le long des routes départementales, des voies vertes et autres domaines publics du département — accord-cadre à bons de commande, reconductible 3 fois

Conseil général de la Drôme

Entretien des arbres d'alignement le long des routes départementales, hors agglomération et en agglomération de moins de 500 habitants. Entretien des arbres en bordure du domaine public routier, sur accotement, talus de déblai ou remblai, sur aire d'arrêt, en bordure des voies vertes et autres domaines publics du département.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• adeev

Qui ?

• Conseil général de la Drôme

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-21	Avis de marché
2018-04-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 2018ddpmp00010à12
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Drôme
Adresse postale: Direction des déplacements, service entretien exploitation et sécurité de la route et du matériel, 1 place Manouchian
Code postal: 26021
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.ladrome.fr 🌏
Courrier électronique: deplacements-marches@ladrome.fr 📧
Téléphone: +33 475759292 📞
Fax: +33 475759278 📠
URL des documents: http://www.ladrome.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ladrome.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date limite de soumission: 2018-01-26 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-517234
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladrome.fr

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Zone nord: CTD de Valence, Romans, Saint-Vallier et Saint-Jean-en-Royans
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien des arbres d'alignement le long des routes départementales en bordure des voies vertes et autres domaines publics du département pour les CTD de la zone nord.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Zone centre: CTD de Crest et Die
Numéro du lot: 2
Brève description:

Entretien des arbres d'alignement le long des routes départementales en bordure des voies vertes et autres domaines publics du département pour les CTD de la zone centre.

Intitulé du lot: Zone sud: CTD de Montélimar, Dieulefit, Pierrelatte, Nyons et Buis-les-Baronnies
Numéro du lot: 3
Brève description:

Entretien des arbres d'alignement le long des routes départementales en bordure des voies vertes et autres domaines publics du département pour les CTD de la zone sud.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les candidats pourront également produire un Document unique de marché européen (DUME) obligatoirement rédigé en français et ne sont pas dispensés de produire tous les justificatifs nécessaires,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Qualipaysage E141 (élagage) et H121 (routes, autoroutes et grandes infrastructures).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Coût des prestations
Pondération du coût: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22260001700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr 🌏
URL des documents: http://www.ladrome.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des déplacements — EESRM-Pôle Ent. & signalisation: Jacques Baudendistel
Adresse postale: 52 rue Léon Gaumont
Code postal: 26000
Courrier électronique: jbaudendistel@ladrome.fr 📧
Pays: Drôme 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des déplacements: pôle marchés publics
Adresse postale: 1 place Manouchian
Téléphone: +33 475759248 📞
Courrier électronique: cgerard@ladrome.fr 📧
Fax: +33 475759297 📠

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 247-517234 (2017-12-21)

Avis d'attribution de marché (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 184 210 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des déplacements, service entretien exploitation et sécurité de la route et du matériel, 1, place Manouchian

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date de publication: 2018-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 068-150305
Se réfère à l'avis: 2017/S 247-517234
Numéro JO-S: 68

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des arbres d'alignement le long des routes départementales en bordure des voies vertes et autres domaines publics du Département pour les CTD de la zone nord.

Intitulé du lot: Zone Centre: CTD de Crest et Die
Brève description:

Entretien des arbres d'alignement le long des routes départementales en bordure des voies vertes et autres domaines publics du Département pour les CTD de la zone Centre.

Intitulé du lot: Zone sud: CTD de Montélimar, Dieulefit, Pierrelatte, Nyons et Buis les Baronnies
Brève description:

Entretien des arbres d'alignement le long des routes départementales en bordure des voies vertes et autres domaines publics du Département pour les CTD de la zone Sud.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-22 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2, place Verdun
Source: OJS 2018/S 068-150305 (2018-04-05)

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