Travaux d'entretien d'aménagements courants et de mise en conformité a effectuer dans les bâtiments départementaux et les collèges publics du Doubs
Département du Doubs
Accord-cadre à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus à dater de leur notification jusqu'à échéance au 17.11.2017.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés › Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-03 | Avis de marché |
| 2017-07-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Numéro de référence: EE16T04
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Doubs
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'Eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.gillet@doubs.fr 📧
Téléphone: +33 381258125 📞
URL des documents: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date limite de soumission: 2017-02-07 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-002928
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Numéro du lot: 031
Brève description: Secteur de Besançon — charpente, couverture, bardage.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 033
Brève description: Secteur de Pontarlier — charpente, couverture, bardage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction de l'éducation et du patrimoine, direction adjointe du patrimoine service ressources, 7 avenue de la Gare d'Eau
Commune postale: Besançon Cedex
Téléphone: +33 381258518 📞
Pays: Doubs 🏙️
Adresse postale: Direction des finances et des affaires juridiques, service commande publique, 7 avenue de la Gare d'Eau
Courrier électronique: commande.publique@doubs.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier, Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 003-002928 (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Numéro de référence: EE16T04
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus à dater de leur notification jusqu'à échéance au 17.11.2017.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Doubs
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'Eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.gillet@doubs.fr 📧
Téléphone: +33 381258125 📞
URL des documents: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date limite de soumission: 2017-02-07 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-002928
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Numéro du lot: 031
Brève description: Secteur de Besançon — charpente, couverture, bardage.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 033
Brève description: Secteur de Pontarlier — charpente, couverture, bardage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG.-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget départemental: ressources propres.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction de l'éducation et du patrimoine, direction adjointe du patrimoine service ressources, 7 avenue de la Gare d'Eau
Commune postale: Besançon Cedex
Téléphone: +33 381258518 📞
Pays: Doubs 🏙️
Adresse postale: Direction des finances et des affaires juridiques, service commande publique, 7 avenue de la Gare d'Eau
Courrier électronique: commande.publique@doubs.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier, Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 003-002928 (2017-01-03)
Avis d'attribution de marché (2017-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de charpente, couverture, bardage.
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Besançon Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-10 📅
Date de publication: 2017-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 132-269444
Se réfère à l'avis: 2017/S 003-002928
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Besançon — charpente, couverture, bardage
Secteur Pontarlier — charpente, couverture, bardage
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-13 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Source: OJS 2017/S 132-269444 (2017-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de charpente, couverture, bardage.
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Besançon Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-10 📅
Date de publication: 2017-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 132-269444
Se réfère à l'avis: 2017/S 003-002928
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la présente procédure de passation sont consultables sur place à l'adresse suivante:
Département du Doubs.
Direction des finances et achats, Service achats et commande publique, 7 avenue de la Gare d'Eau, 25031 Besançon Cedex.
Sur rendez-vous, après demande expresse et écrite des candidats évincés.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Besançon — charpente, couverture, bardage
Secteur Pontarlier — charpente, couverture, bardage
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-13 📅
Référence
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la présente procédure de passation sont consultables sur place à l'adresse suivante:
Département du Doubs.
Direction des finances et achats, Service achats et commande publique, 7 avenue de la Gare d'Eau, 25031 Besançon Cedex.
Sur rendez-vous, après demande expresse et écrite des candidats évincés.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Source: OJS 2017/S 132-269444 (2017-07-10)
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