Travaux d'aménagement de la déviation de Guilherand-Granges — Saint-Péray — section sud et centrale (du giratoire du pont-rail au Mialan)
Communauté de communes Rhône Crussol
La consultation donnera lieu à la passation de 3 marchés séparés correspondant aux 3 lots techniques:
— lot n° 1: terrassements, voiries, réseaux,
— lot n° 2: éclairage,
— lot n° 3: espaces verts, plantations, mobilier.
Le délai de réception des offres était de 2017-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier routier › Équipement d'éclairage public
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Travaux de construction › Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-17 | Avis de marché |
| 2017-06-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Numéro de référence: 05-2017
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Équipement d'éclairage public 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Rhône Crussol
Adresse postale: 1278 rue Henri Dunant
Code postal: 07502
Commune postale: Guilherand-Granges
Contact
Adresse Internet: http://www.rhonecrussol.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@rhone-crussol.fr 📧
Téléphone: +33 475419921 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-17 📅
Date limite de soumission: 2017-04-21 📅
Date de publication: 2017-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 057-105189
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Terrassements, voirie, réseaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 175 jours
Description des options:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Les travaux seront financés sur les fonds propres de la communauté de communes, sur les financements accordés par les organismes partenaires et par emprunt.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 50 jours
Intitulé du lot: Espaces verts, plantations, mobilier
Numéro du lot: 3
Brève description:
Durée de l'accord: 90 jours
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Cf règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Communauté de communes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004136600010
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Rhône Crussol: M. le Président
Fax: +33 475436513 📠
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA (Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 119 avenue de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847856 📞
Fax: +33 472847855 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 057-105189 (2017-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Numéro de référence: 05-2017
Brève description:
La consultation donnera lieu à la passation de 3 marchés séparés correspondant aux 3 lots techniques:
— lot n° 1: terrassements, voiries, réseaux,
— lot n° 2: éclairage,
— lot n° 3: espaces verts, plantations, mobilier.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Équipement d'éclairage public 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Rhône Crussol
Adresse postale: 1278 rue Henri Dunant
Code postal: 07502
Commune postale: Guilherand-Granges
Contact
Adresse Internet: http://www.rhonecrussol.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@rhone-crussol.fr 📧
Téléphone: +33 475419921 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-17 📅
Date limite de soumission: 2017-04-21 📅
Date de publication: 2017-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 057-105189
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Variante partielle obligatoire concernant uniquement le lot n° 1: plus-value pour revêtement stabilisé renforcé type Qualistab ou similaire (en remplacement du béton bitumineux rouge prévu en solution de base).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à la passation de 3 marchés séparés correspondant aux 3 lots techniques:
— lot n° 1: terrassements, voiries, réseaux,
— lot n° 2: éclairage,
— lot n° 3: espaces verts, plantations, mobilier.
Intitulé du lot: Terrassements, voirie, réseaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Terrassements, empierrement, enrobé, bordures, muret, clôture, réseau d'assainissement, d'eaux pluviales et d'eau potable. Fourreaux TPC LST. signalisation verticale et horizontale.
La programmation des travaux comprend notamment (quantités globales tranche ferme+ 3 tranches optionnelles):
Pour le lot n° 1 — terrassements/voiries/réseaux:
— terrassement (y compris décapage terre végétale en mètres carrés): 63 000,
— matériaux d'apport (GNT0/31.5 mm, Gnt 0/63, TV 0/100 mm)en m
— enrobés (GB, EME, BBSG, BB) en tonnes: 35 300,
— bordures (T2, P1, CC1, I2) en ml: 20 700,
— prestation supplémentaire éventuelle — stabilisé traité sur trottoir en mètres carrés: 11 750,
— jeu de fourreaux en attente (3LST45 et 2TPC160) — en ml: 4 200,
— fourreau TPC63 + cablette terre — en ml: 9 500,
— chambre de tirage: 53,
— réseaux/Branchements EU/EP et AEP — en ml: 1 150,
— noues d'infiltration: 3 145,
— grilles/avaloirs: 130.
Description des options:
La consultation comporte une tranche ferme et trois tranches optionnelles,
correspondant au découpage géographique suivant:
— TF: tronçon RD533 / «Trémolets» incluant les 2 giratoires,
— TO n° 1: tronçon «Trémolets “/ ” Clémenceau» incluant le giratoire «Clémenceau»,
— TO n° 2: tronçon «Clémenceau» / «Pont-Rail»,
— TO n° 3: tronçon RD533 / Mialan.
Informations complémentaires:
Variante partielle obligatoire concernant uniquement le lot n° 1: plus-value pour revêtement stabilisé renforcé type Qualistab ou similaire (en remplacement du béton bitumineux rouge prévu en solution de base).
Intitulé du lot: Éclairage
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et pose d'ensemble d'éclairage et de câbles électriques. Massifs en béton. Dépose de réseaux existants (réseau et ensemble d'éclairage).
La programmation des travaux comprend notamment (quantités globales tranche ferme+ 3 tranches optionnelles)
pour le lot n° 2:
— éclairage
— câbles d'éclairage en ml: 3 580,
— ensemble d'éclairage simples: 39,
— ensemble d'éclairage doubles: 47.
Intitulé du lot: Espaces verts, plantations, mobilier
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture et plantation de végétaux couvre sol, d'arbustes et d'arbres tiges, engazonnement, arrosage automatique. Fourniture et pose de mobilier urbain.
La programmation des travaux comprend notamment (quantités globales Tranche ferme+ 3 tranches optionnelles):
Pour le lot n° 3:
— espaces verts/plantations/mobilier,
— apport terre végétale en m
— préparation de sol en mètres carrés: 45 300,
— cépées à l'U: 80,
— arbustes — haies à l'U: 21 200,
— arbustes bas — vivaces à l'U: 10 600,
— arbres à l'U: 144,
— paillage en mètres carrés: 21 300,
— potelets à l'U: 58,
— engazonnement en mètres carrés: 24 100.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Cf règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marches publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Communauté de communes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004136600010
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Rhône Crussol: M. le Président
Fax: +33 475436513 📠
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA (Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 119 avenue de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847856 📞
Fax: +33 472847855 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 057-105189 (2017-03-17)
Avis d'attribution de marché (2017-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-12 📅
Date de publication: 2017-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 114-228934
Se réfère à l'avis: 2017/S 057-105189
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Les travaux seront financés sur les fonds propres de la Communauté de communes, sur les financements accordés par les organismes partenaires et par emprunt.
Informations complémentaires:
Brève description:
Description des options:
Brève description:
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-06 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA (Comité consultatif interrégional de réglemente amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2017/S 114-228934 (2017-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à la passation de 3 marchés séparés correspondant aux 3 lots techniques:
— lot nº 1: Terrassements, voiries, réseaux;
— lot nº 2: Éclairage;
— lot nº 3: Espaces verts, plantations, mobilier.
Valeur totale du marché: 5702607.15 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-12 📅
Date de publication: 2017-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 114-228934
Se réfère à l'avis: 2017/S 057-105189
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Variante partielle obligatoire concernant uniquement le lot nº 1: plus-value pour revêtement stabilisé renforcé type Qualistab ou similaire (en remplacement du béton bitumineux rouge prévu en solution de base).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot nº 1: Terrassements, voiries, réseaux;
— lot nº 2: Éclairage;
— lot nº 3: Espaces verts, plantations, mobilier.
Terrassements, empierrement, enrobé, bordures, muret, clôture, réseau d'assainissement, d'eaux pluviales et d'eau potable. Fourreaux Tpc Lst. Signalisation verticale et horizontale.
La programmation des travaux comprend notamment (quantités globales tranche ferme + 3 tranches optionnelles):
Pour le lot nº 1 — terrassements/voiries/réseaux:
— terrassement (y compris décapage terre végétale en mètres carrés): 63 000;
— matériaux d'apport (Gnt0/31,5 mm, Gnt 0/63,tv 0/100 mm) en m³: 43 500;
— enrobés (Gb, Eme, Bbsg, Bb) en tonnes: 35 300;
— bordures (T2, P1, Cc1, I2) en ml: 20 700;
— prestation supplémentaire éventuelle — stabilisé traité sur trottoir en mètres carrés: 11 750;
— jeu de fourreaux en attente (3lst45 et 2tpc160) — en ml: 4 200;
— fourreau Tpc63 + cablette terre — en ml: 9 500;
— chambre de tirage: 53;
— réseaux/branchements E.
La consultation comporte une tranche ferme et trois tranches optionnelles, correspondant au découpage géographique suivant:
— TF: Tronçon RD 533 / «Trémolets» incluant les deux giratoires
— TO nº 1: Tronçon «Trémolets»/ «Clémenceau» incluant le giratoire «Clémenceau»
— TO nº 2: Tronçon «Clémenceau» / «Pont-Rail»
— TO nº 3: Tronçon RD 533/ Mialan.
Informations complémentaires:
Variante partielle obligatoire concernant uniquement le lot nº 1: plus-value pour revêtement stabilisé renforcé type Qualistab ou similaire (en remplacement du béton bitumineux rouge prévu en solution de base).
Intitulé du lot: Eclairage
Brève description:
La programmation des travaux comprend notamment (quantités globales tranche ferme + 3 tranches optionnelles) pour le lot nº 2 — éclairage
— câbles d'éclairage en ml: 3 580.
— ensemble d'éclairage simples: 39.
La consultation comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, correspondant au découpage géographique suivant:
— TF: Tronçon Rd533 / «Trémolets» incluant les 2 giratoires;
— TO nº 1: Tronçon «Trémolets»/ «Clémenceau» incluant le giratoire «Clémenceau»;
— TO nº 2: Tronçon «Clémenceau» / «Pont-Rail»;
— to nº 3: Tronçon RD 533/ Mialan.
Pour le lot nº 3 — espaces verts/plantations/mobilier
— apport Terre végétale en m³: 2 420;
— préparation de sol en mètres carrés: 45 300;
— cépées à l'u: 80;
— arbustes — haies à l'u: 21 200;
— arbustes bas — vivaces à l'u: 10 600;
— arbres à l'u: 144;
— paillage en mètres carrés: 21 300;
— potelets à l'u: 58;
— engazonnement en mètres carrés: 24 10.
— TF: Tronçon RD533 / «Trémolets» incluant les 2 giratoires
— TO nº 1: Tronçon « Trémolets»/ «Clémenceau» incluant le giratoire «Clémenceau»
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-06 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA (Comité consultatif interrégional de réglemente amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2017/S 114-228934 (2017-06-12)
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