Transport et/ou valorisation des déchets organiques du Valtom
Valtom
Voir article 1 du règlement de la consultation (RC).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Valtom
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-03 | Avis de marché |
| 2017-12-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Numéro de référence: 17 05 008
Brève description: Voir article 1 du règlement de la consultation (RC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 01 chemin des Domaines de Beaulieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.valtom63.fr 🌏
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-03 📅
Date limite de soumission: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 192-393637
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: Plateforme de Saint-Éloy-les-Mines
Numéro du lot: 1
Brève description: Plateforme de broyage.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Voir l'article 3 intitulé «Durée du marché» du règlement de consultation (RC).
Intitulé du lot: Plateforme de Saint-Diéry
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plateforme de Saint-Ours-Les-Roches
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plateforme de Saint-Sauves
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Déchets organiques de Thiers Dore et Montagne
Numéro du lot: 5
Brève description: Territoire de Thiers Dore et Montagne.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Voir l'article 3 intitulé «Durée du marché» du règlement de consultation (Rc).
Intitulé du lot: Déchets organiques de Clermont Auvergne Métropole
Numéro du lot: 6
Brève description: Territoire de Clermont Auvergne Métropole.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Déchets organiques du Syndicat du Bois de l'Aumône — zone Nord
Numéro du lot: 7
Brève description: Territoire du SBA — partie Nord.
Valeur estimée hors TVA: 245 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Déchets organiques du Syndicat Du Bois De l'Aumône — zone Sud
Numéro du lot: 8
Brève description: Territoire du SBA — partie Sud.
Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Clermont-Ferrand.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000037
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom: accueil
Commune postale: Clermont Ferrand
Courrier électronique: accueil@valtom63.fr 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 06 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2017/S 192-393637 (2017-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Numéro de référence: 17 05 008
Brève description: Voir article 1 du règlement de la consultation (RC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 01 chemin des Domaines de Beaulieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.valtom63.fr 🌏
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-03 📅
Date limite de soumission: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 192-393637
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -
Dépôt par porteur: Aacueil-Secrétariat.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Informations sur les lots:
Le gisement total des déchets organiques captés par les déchèteries existantes, produits par les services municipaux, ou par les plateformes de broyage et ou de compostage sur le zones concernées par le présent marché est proche de 875 000 tonnes par an (indicatif et non contractuel).
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Brève description: Plateforme de broyage.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Voir l'article 3 intitulé «Durée du marché» du règlement de consultation (RC).
Intitulé du lot: Plateforme de Saint-Diéry
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plateforme de Saint-Ours-Les-Roches
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plateforme de Saint-Sauves
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Déchets organiques de Thiers Dore et Montagne
Numéro du lot: 5
Brève description: Territoire de Thiers Dore et Montagne.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Voir l'article 3 intitulé «Durée du marché» du règlement de consultation (Rc).
Intitulé du lot: Déchets organiques de Clermont Auvergne Métropole
Numéro du lot: 6
Brève description: Territoire de Clermont Auvergne Métropole.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Déchets organiques du Syndicat du Bois de l'Aumône — zone Nord
Numéro du lot: 7
Brève description: Territoire du SBA — partie Nord.
Valeur estimée hors TVA: 245 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Déchets organiques du Syndicat Du Bois De l'Aumône — zone Sud
Numéro du lot: 8
Brève description: Territoire du SBA — partie Sud.
Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Voir l'article 5.2.1 du règlement de consultation (RC).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Voir l'article 5.2.1 du règlement de consultation (RC).
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Voir l'article 5.2.1 du règlement de consultation (RC).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Clermont-Ferrand.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000037
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom: accueil
Commune postale: Clermont Ferrand
Courrier électronique: accueil@valtom63.fr 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -
Dépôt par porteur: Aacueil-Secrétariat.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 06 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2017/S 192-393637 (2017-10-03)
Avis d'attribution de marché (2017-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Voir article 1 du Règlement de la consultation (RC).
Valeur totale du marché: 971223.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 chemin des Domaines de Beaulieu
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-27 📅
Date de publication: 2017-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 249-525552
Se réfère à l'avis: 2017/S 192-393637
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plateforme de Saint-Diery
Plateforme de Saint-Ours-les-Roches
Déchets organiques de Clermont-Auvergne Métropole
Brève description: Territoire de Clermont-Auvergne Métropole.
Intitulé du lot: Déchets organiques du syndicat du Bois-de-l'Aumone — zone nord
Brève description: Territoire du SBA — partie nord.
Intitulé du lot: Déchets organiques du syndicat du Bois-de-l'Aumone — zone sud
Brève description: Territoire du SBA — partie sud.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-26 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon
Source: OJS 2017/S 249-525552 (2017-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Voir article 1 du Règlement de la consultation (RC).
Valeur totale du marché: 971223.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 chemin des Domaines de Beaulieu
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-27 📅
Date de publication: 2017-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 249-525552
Se réfère à l'avis: 2017/S 192-393637
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
CAO du 14.11.2017 — ouverture des plis CAO du 12.12.2017 — analyses des offres et choix des attributaires délibération du Valtom nº 2017/1014 du comité syndical du 14.12.2017 transmise au contrôle de légalité de la préfecture de Clermont-Ferrand le 20.12.2017.
Courriers d'attribution en date du 26.12.2017.
Début des prestations: 1.1.2018.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plateforme de Saint-Diery
Plateforme de Saint-Ours-les-Roches
Déchets organiques de Clermont-Auvergne Métropole
Brève description: Territoire de Clermont-Auvergne Métropole.
Intitulé du lot: Déchets organiques du syndicat du Bois-de-l'Aumone — zone nord
Brève description: Territoire du SBA — partie nord.
Intitulé du lot: Déchets organiques du syndicat du Bois-de-l'Aumone — zone sud
Brève description: Territoire du SBA — partie sud.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-26 📅
Référence
Informations complémentaires
CAO du 14.11.2017 — ouverture des plis CAO du 12.12.2017 — analyses des offres et choix des attributaires délibération du Valtom nº 2017/1014 du comité syndical du 14.12.2017 transmise au contrôle de légalité de la préfecture de Clermont-Ferrand le 20.12.2017.
Afficher plus
Courriers d'attribution en date du 26.12.2017.
Début des prestations: 1.1.2018.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon
Source: OJS 2017/S 249-525552 (2017-12-27)
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