Transport du broyat de déchets verts issus de 6 déchetteries du Sybert
Sybert
Transport des déchets verts broyés depuis les 6 déchetteries du Sybert disposant d'une plateforme de déchets verts vers un exutoire agréé. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 30 000 EUR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Sybert
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-11 | Avis de marché |
| 2017-08-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sybert
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.sybert.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sybert.fr 📧
Téléphone: +33 381878936 📞
Fax: +33 381878941 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-11 📅
Date limite de soumission: 2017-06-12 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-183971
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 30 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport du broyat de déchets verts Amancey .
Valeur estimée hors TVA: 1 100 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport du broyat de déchets verts Arc et Senans.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Transport du broyat de déchets verts Épeugney.
Numéro du lot: 4
Brève description: Transport du broyat de déchets verts Lavans les Quingey.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Transport du broyat de déchets verts Saint-Vit.
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Transport du broyat de déchets verts Thoraise.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 381878935 📞
Courrier électronique: anne-lise.dussouillez@sybert.fr 📧
Pays: Doubs 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Relance du marché fin 2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Organe chargé des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 094-183971 (2017-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Brève description:
Transport des déchets verts broyés depuis les 6 déchetteries du Sybert disposant d'une plateforme de déchets verts vers un exutoire agréé. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 30 000 EUR.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sybert
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.sybert.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sybert.fr 📧
Téléphone: +33 381878936 📞
Fax: +33 381878941 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-11 📅
Date limite de soumission: 2017-06-12 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-183971
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 17_81 à 86.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 30 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport du broyat de déchets verts Amancey .
Valeur estimée hors TVA: 1 100 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport du broyat de déchets verts Arc et Senans.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Transport du broyat de déchets verts Épeugney.
Numéro du lot: 4
Brève description: Transport du broyat de déchets verts Lavans les Quingey.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Transport du broyat de déchets verts Saint-Vit.
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Transport du broyat de déchets verts Thoraise.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— document unique d'évaluation des risques professionnels.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 381878935 📞
Courrier électronique: anne-lise.dussouillez@sybert.fr 📧
Pays: Doubs 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Relance du marché fin 2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Organe chargé des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 094-183971 (2017-05-11)
Avis d'attribution de marché (2017-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport du broyat de déchets verts issus de 6 déchetteries du sybert.
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-17 📅
Date de publication: 2017-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 159-328907
Se réfère à l'avis: 2017/S 094-183971
Numéro JO-S: 159
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport du broyat issu de la déchetterie d'Amancey
Brève description: Transport du broyat issu de la déchetterie d'Amancey.
Intitulé du lot: Transport du broyat issu de la déchetterie d'arc et Senans
Brève description: Transport du broyat issu de la déchetterie d'arc et Senans.
Intitulé du lot: Transport du broyat issu de la déchetterie d'Épeugney
Brève description: Transport du broyat issu de la déchetterie d'Épeugney.
Intitulé du lot: Transport du broyat issu de la déchetterie de Lavans-Quingey
Brève description: Transport du broyat issu de la déchetterie de Lavans-Quingey.
Intitulé du lot: Transport du broyat issu de la déchetterie de Saint-Vit
Brève description: Transport du broyat issu de la déchetterie de Saint-Vit.
Intitulé du lot: Transport du broyat issu de la déchetterie de Thoraise
Brève description: Transport du broyat issu de la déchetterie de Thoraise.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-10 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: organe chargé des procédures de médiation
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex
Source: OJS 2017/S 159-328907 (2017-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport du broyat de déchets verts issus de 6 déchetteries du sybert.
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-17 📅
Date de publication: 2017-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 159-328907
Se réfère à l'avis: 2017/S 094-183971
Numéro JO-S: 159
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport du broyat issu de la déchetterie d'Amancey
Brève description: Transport du broyat issu de la déchetterie d'Amancey.
Intitulé du lot: Transport du broyat issu de la déchetterie d'arc et Senans
Brève description: Transport du broyat issu de la déchetterie d'arc et Senans.
Intitulé du lot: Transport du broyat issu de la déchetterie d'Épeugney
Brève description: Transport du broyat issu de la déchetterie d'Épeugney.
Intitulé du lot: Transport du broyat issu de la déchetterie de Lavans-Quingey
Brève description: Transport du broyat issu de la déchetterie de Lavans-Quingey.
Intitulé du lot: Transport du broyat issu de la déchetterie de Saint-Vit
Brève description: Transport du broyat issu de la déchetterie de Saint-Vit.
Intitulé du lot: Transport du broyat issu de la déchetterie de Thoraise
Brève description: Transport du broyat issu de la déchetterie de Thoraise.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-10 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: organe chargé des procédures de médiation
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex
Source: OJS 2017/S 159-328907 (2017-08-17)
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