Transport de marchandises à destination des sites du Cned, de ses routeurs et de ses partenaires

Centre national d'enseignement à distance

Transport de marchandises à destination des sites du Cned, de ses routeurs et de ses partenaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Transports Chaveneau Bernis

Qui ?

• Centre national d'enseignement à distance

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-23	Avis de marché
2017-08-28	Informations complémentaires
2018-02-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 2017DG28
Brève description:

Transport de marchandises à destination des sites du Cned, de ses routeurs et de ses partenaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National d'Enseignement à distance
Adresse postale: Téléport 2 — BP 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Chasseneuil-Futuroscope Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=346047&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=346047&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-23 📅
Date limite de soumission: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 162-334280
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur www.marches-publics.gouv.fr, aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Renseignements d'ordre administratif: Sabrina Lallain 05.49.49.36.32 / Martine Gigante 05.49.49.35.21 — marches-publics@cned.fr Renseignements d'ordre technique: Florence Dugué 05.49.49.95.31 — florence.dugue@cned.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Un an reconductible 3 fois.
Description des options: Prestations similaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'imprimé DC1, dit «Lettre de candidature », joint au DCE, dûment rempli. À défaut de précision, la déclaration sur l'honneur justifiera que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus par l'article 51 du décret n

— l'Imprimé DC2, dit «déclaration du candidat», joint au DCE, dûment rempli,

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— la preuve d'une assurance en cours de validité couvrant les risques liés à l'exécution des prestations,

— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— la présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— la déclaration indiquant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services,

— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=346047&orgAcronyme=f0g 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National d'Enseignement à Distance (CNED)
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce — téléport 2 — BP 80300
Commune postale: Futuroscope Cedex
Point de contact: Direction de l'achat et des affaires juridiques — Service achat public
Téléphone: +33 0549493426 📞
Pays: Vienne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue des 4 ans (1 an reconductible 3 fois).

Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur www.marches-publics.gouv.fr, aucun DCE ne sera envoyé par courriel.

Renseignements d'ordre administratif: Sabrina Lallain 05.49.49.36.32 / Martine Gigante 05.49.49.35.21 — marches-publics@cned.fr

Renseignements d'ordre technique: Florence Dugué 05.49.49.95.31 — florence.dugue@cned.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0549607919 📞
Fax: +33 0549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours;

Référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat;

Référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2017/S 162-334280 (2017-08-23)

Informations complémentaires (2017-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transport de marchandises à destination des sites du CNED, de ses routeurs et de ses partenaires.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'enseignement à distance

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-28 📅
Date limite de soumission: 2017-09-28 📅
Date de publication: 2017-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 168-345898
Se réfère à l'avis: 2017/S 162-334280
Numéro JO-S: 168
Source: OJS 2017/S 168-345898 (2017-08-28)

Avis d'attribution de marché (2018-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 165 851 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Chasseneuil Futuroscope Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-23 📅
Date de publication: 2018-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 039-085668
Numéro JO-S: 39

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les moyens techniques et humains mis en œuvre pour réaliser la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Les modalités de prise de commandes, d'exécution des prestations, de contrôle et de suivi de la qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La démarche de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-09 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du Pouvoir adjudicateur pour introduire un recours,

— référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du Pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat,

— référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2018/S 039-085668 (2018-02-23)

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