Synergie — traitement et valorisation des mâchefers
Syndicat mixte du Lac d'Annecy
— Traitement mécanique chimique des mâchefers issus de l'usine d'incinération des ordures ménagères Synergie
— prospection de chantiers et valorisation des mâchefers.
Le délai de réception des offres était de 2017-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • STVM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-25 | Avis de marché |
| 2017-12-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Brève description:
“— Traitement mécanique chimique des mâchefers issus de l'usine d'incinération des ordures ménagères Synergie — prospection de chantiers et valorisation des...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du Lac d'Annecy
Adresse postale: 7 rue des Terrasses
Code postal: 74960
Commune postale: Cran-Gevrier
Contact
Adresse Internet: http://www.sila.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 450667777 📞
URL des documents: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏
URL pour la participation: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date limite de soumission: 2017-10-06 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-338245
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— Traitement mécanique chimique des mâchefers issus de l'usine d'incinération des ordures ménagères Synergie”
“— prospection de chantiers et valorisation des mâchefers.”
Valeur totale estimée: 3 320 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 3 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale est de 48 mois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus
“— Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante:...”
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Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Lieu: Cran-Gevrier
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740001300014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏
URL des documents: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du Lac d'Annecy
Adresse postale: 7 rue des Terrasses
Commune postale: Cran-Gevrier
Code postal: 74960
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Isabelle Simon
Courrier électronique: isabelle.simon@sila.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional des Litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 164-338245 (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Brève description:
“— Traitement mécanique chimique des mâchefers issus de l'usine d'incinération des ordures ménagères Synergie — prospection de chantiers et valorisation des...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du Lac d'Annecy
Adresse postale: 7 rue des Terrasses
Code postal: 74960
Commune postale: Cran-Gevrier
Contact
Adresse Internet: http://www.sila.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 450667777 📞
URL des documents: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏
URL pour la participation: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date limite de soumission: 2017-10-06 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-338245
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— Traitement mécanique chimique des mâchefers issus de l'usine d'incinération des ordures ménagères Synergie”
“— prospection de chantiers et valorisation des mâchefers.”
Valeur totale estimée: 3 320 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 3 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale est de 48 mois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante:...”
“— Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante:...”
Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Lieu: Cran-Gevrier
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740001300014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏
URL des documents: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du Lac d'Annecy
Adresse postale: 7 rue des Terrasses
Commune postale: Cran-Gevrier
Code postal: 74960
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Isabelle Simon
Courrier électronique: isabelle.simon@sila.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional des Litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 164-338245 (2017-08-25)
Avis d'attribution de marché (2017-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Traitement mécanique chimique des mâchefers issus de l'usine d'incinération des ordures ménagères Sinergie — prospection de chantiers et valorisation des mâchefers.”
Afficher plus
Valeur totale du marché: 830 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du lac d'Annecy
Commune postale: Cran Gevrier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-507401
Se réfère à l'avis: 2017/S 164-338245
Numéro JO-S: 243
Procédure
Critères d'attribution
Cost criterion: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Cost weighting: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551.12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”
Afficher plus
“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Source: OJS 2017/S 243-507401 (2017-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Traitement mécanique chimique des mâchefers issus de l'usine d'incinération des ordures ménagères Sinergie — prospection de chantiers et valorisation des mâchefers.”
Valeur totale du marché: 830 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du lac d'Annecy
Commune postale: Cran Gevrier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-507401
Se réfère à l'avis: 2017/S 164-338245
Numéro JO-S: 243
Procédure
Critères d'attribution
Cost criterion: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Cost weighting: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551.12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
Afficher plus (2)
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la...”
Nom: Comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Source: OJS 2017/S 243-507401 (2017-12-15)
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