Sous-traitance d'examens d'Anatomie et cythologie pathologique (ACP) au profit de l'hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes (Lyon)

EMA/DCSSA/DAPS-SSA

Sous-traitance d'examens d'Anatomie et cythologie pathologique (ACP) au profit de l'hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes (Lyon).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Selas Cypath

Qui ?

• EMA/DCSSA/DAPS-SSA

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services d'analyses médicales

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-18	Avis de marché
2018-02-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses médicales
Numéro de référence: 17AS7069
Brève description:

Sous-traitance d'examens d'Anatomie et cythologie pathologique (ACP) au profit de l'hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes (Lyon).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses médicales 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses médicales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: alexandra.stohr@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 238607271 📞
Fax: +33 238607339 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=346854&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date limite de soumission: 2017-10-17 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370625
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Les candidats ont la possibilité de fournir les prestations supplémentaires éventuelles suivantes en complément de leur offre de base: Un accès sécurisé (avec identifiant et mot de passe) à un serveur de résultats accessible via une connexion internet pour les prescripteurs de l'HIA Desgenettes peut être prévu.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours (N). Reconductions tacites au 1

Informations complémentaires:

Les candidats ont la possibilité de fournir les prestations supplémentaires éventuelles suivantes en complément de leur offre de base:

Un accès sécurisé (avec identifiant et mot de passe) à un serveur de résultats accessible via une connexion internet pour les prescripteurs de l'HIA Desgenettes peut être prévu.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document équivalent permettant de prouver sa capacité financière.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services effectués en rapport avec l'objet du marché au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division achats finances santé — Chef du bureau achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/dapsa
Point de contact: Division achats finances santé / Bureau achats / Section suivi administratif des marchés / CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Pays: Loiret 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochain avis à l'issue du marché soit en 2021.

L'administration recommande le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation (retrait du dossier de consultation, remise des candidatures et des offres). Les candidats trouveront sur site de la PLACE à l'adresse: www.marches-publics.gouv.fr — un guide utilisateur téléchargeable qui précise les conditions d'utilisation de la PLACE et notamment les pré-requis techniques et certificats électroniques nécessaires au dépôt de l'offre dématérialisée.

Toutefois, le candidat peut choisir de transmettre sa candidature et son offre par voie papier.

Les modalités de transmission des offres sont décrites à l'article 6 du règlement de consultation.

Un seul et même mode de transmission de l'offre doit être utilisé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://ta-orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 181-370625 (2017-09-18)

Avis d'attribution de marché (2018-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Sous-traitance d'examens d'Anatomie et cythologie pathologique (ACP) au profit de l'Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes (Lyon).

Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-27 📅
Date de publication: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 041-090202
Se réfère à l'avis: 2017/S 181-370625
Numéro JO-S: 41

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 041-090202 (2018-02-27)

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